Vertaling van "model already " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

central exchange already in service | central office already in service
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

atmospheric dispersion model | diffusion model | dispersion model | mathematical model representing the distribution of pollutants | turbulent diffusion model
modèle de diffusion | modèle de dispersion | modèle mathématique de diffusion de polluants | modèle mathématique de dispersion atmosphérique

fact already acknowledged in false
fait d'ores et déjà controuvé

final judgment | matter already decided
chose jugée

Counterclaim against Plaintiff and Person not Already Party to the Main Action
Demande reconventionnelle (contre le demandeur et une personne qui n'est pas partie à l'action principale)

Already Listening
L'écoute déjà là

Already Have the Tax Guide - 1998
Vous avez déjà votre guide d'impôt - 1998

Model Convention with respect to taxes on income and on capital | Model Tax Convention on Income and on Capital | OECD Model Tax Convention | OECD Model Treaty
Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune | Modèle de convention fiscale de l'OCDE

developing a model | produce models | develop a model | develop models
élaborer des modèles

Open Systems Interconnection reference model | OSI-RF | Open Systems Interconnect reference model | OSI reference model | Open Systems Interconnection model | OSI model | Open Systems Interconnection | Open System Interface | ISO/OSI reference model | OSI
modèle de référence OSI | modèle OSI | modèle de référence d'interconnexion de systèmes ouverts | interconnexion de systèmes ouverts | modèle de référence ISO | modèle ISO | ISO | modèle de référence ISO/OSI

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

the model identifier of all equivalent models already placed on the market.
la référence de tous les modèles équivalents déjà mis sur le marché.

This European Union (EU) legislation applies to new models and models already being produced of cars, station wagons, people carriers and light commercial vehicles (e.g. vans).
Cet acte législatif de l’Union européenne (UE) s’applique aux nouveaux modèles et modèles en cours de production de voitures, breaks et monospaces et aux véhicules utilitaires légers (p. ex. les camionnettes),

(e) alongside the ‘polluter pays’ principle, to enforce the ‘consumer pays’ rule, following the model already adopted for the environment, under the amended Directive 1999/62/EC regarding charges to be levied for heavy vehicles, and now being put forward in the tax field in the proposal for a directive (COM(2005)0261) on passenger car-related taxes and devising a system of appropriate incentives not just for vehicles better in terms of their environmental impact, but also for those which consume less energy;
e) d'appliquer, parallèlement au principe du pollueur-payeur, la règle du "consommateur-payeur", à l'instar de ce qui a déjà été décidé dans le secteur de l'environnement avec la modification de la directive 1999/62/CE relative à la taxation des véhicules lourds et de ce qui est actuellement proposé dans le secteur fiscal avec la proposition de directive relative aux taxes sur les voitures particulières (COM(2005)0261), en mettant en place un système d'incitations adéquates en faveur non seulement des véhicules qui respectent davantage l'environnement mais aussi de ceux qui consomment peu d'énergie;

12. Welcomes the fact that the Commission wishes to continue monitoring the regulation of downstream access; points out, however, that regulation in this area in particular would represent a significant intervention in the market and calls, therefore, for a detailed prior investigation of whether and to what extent such intervention can be economically and legally justified, taking account of the fact that a number of business models already exist in various postal markets where competitors have successfully entered the market without the need for regulated network access; calls on the Commission to evaluate the impact of these models and to assess the appropriateness of a European framework for network access conditions in order to ensure equality of access;
12. se félicite que la Commission entend continuer à suivre la question de la réglementation de l'accès en aval; souligne, cependant, qu'une réglementation dans ce domaine constituerait une intervention importante dans le marché et préconise par conséquent un examen détaillé préalable de la question de savoir si et dans quelle mesure une telle intervention peut être économiquement et juridiquement justifiée, en gardant à l'esprit qu'il existe déjà dans différents marchés de services postaux un certain nombre de modèles commerciaux qui ont permis aux concurrents d'accéder avec succès au marché sans qu'il soit besoin de réglementer l'accès au réseau; demande à la Commission d'évaluer l'impact de ces modèles et d'évaluer l'opportunité d'un encadrement européen des conditions d'accès au réseau afin de garantir un accès équitable;

12. Welcomes the fact that the Commission wishes to continue monitoring the regulation of downstream access; points out, however, that regulation in this area in particular would represent a significant intervention in the market and calls, therefore, for a detailed prior investigation of whether and to what extent such intervention can be economically and legally justified, taking account of the fact that a number of business models already exist in various postal markets, in which competitors have successfully entered the market without the need for regulated network access; calls on the Commission to evaluate the impact of these models and to assess the appropriateness of a European framework for network access conditions in order to ensure equality of access;
12. se félicite que la Commission entend également continuer à suivre la question de la réglementation des liaison descendantes; souligne cependant qu'une réglementation dans ce domaine constituerait une intervention importante dans le marché et préconise par conséquent tout d'abord un examen attentif de la question de savoir si et dans quelle mesure une telle intervention peut être économiquement et juridiquement justifiée; dans ce contexte, il convient de rappeler qu'il existe déjà dans différents marchés un ensemble de modèles qui ont permis aux concurrents d'accéder avec succès au marché sans l'aide d'un accès réglementé au réseau; demande à la Commission européenne d'évaluer l'impact de ces modèles et d'évaluer l'opportunité d'un encadrement européen des conditions d'accès au réseau afin de garantir un accès équitable;

Regulation (EC) No 1493/1999 harmonises the labelling for all wine sector products with the model already established for sparkling wines, by allowing the use of terms other than those expressly covered by Community legislation, provided that they are accurate.
Le règlement (CE) no 1493/1999 a harmonisé l'étiquetage pour tous les produits vitivinicoles sur la base du modèle déjà établi pour les vins mousseux en autorisant l'emploi de termes autres que ceux expressément réglementés par la législation communautaire, à condition qu'ils soient exacts.

(10) Regulation (EC) No 1493/1999 harmonises the labelling for all wine sector products with the model already established for sparkling wines, by allowing the use of terms other than those expressly covered by Community legislation, provided that they are accurate.
(10) Le règlement (CE) n° 1493/1999 a harmonisé l'étiquetage pour tous les produits vitivinicoles sur la base du modèle déjà établi pour les vins mousseux en autorisant l'emploi de termes autres que ceux expressément réglementés par la législation communautaire, à condition qu'ils soient exacts.

The amendment is based on a model already adopted by the Commission which has already established an independent advisory group in the financial services industry known as the ‘Committee of European Securities Regulators’ (see Commission Decision: 2001/527/EC).
Le présent amendement se fonde sur un modèle d'ores et déjà adopté par la Commission européenne, qui a institué précédemment un groupe consultatif indépendant dans le secteur des services financiers, connu sous le nom de "Comité européen des régulateurs du marché de valeurs mobilières" (voir décision du Conseil: 2001/527/CE).