Vertaling van "miscellaneous items such " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

to such an extent and for such periods as are strictly necessary in order to
dans la mesure et pour les délais strictement nécessaires pour

miscellaneous | miscellaneous accounts,deferred income and accrued expenses | other liabilities | other liabilities and deferred credits | other payables
divers | divers à payer,produits perçus d'avance et charges à payer

miscellaneous industries
industrie diverse

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3) Miscellaneous factors, such as extra travel costs of litigants, witnesses, lawyers etc.
(3) Divers facteurs tels que des frais de déplacement supplémentaires des plaideurs, des témoins, des avocats, etc.

miscellaneous factors, such as extra travel costs of litigants, witnesses, lawyers, etc.
des frais divers, tels que les frais de déplacement supplémentaires des plaideurs, des témoins et des avocats,.

The remaining $24.6 million decrease consists of miscellaneous items, such as $13 million less in revenues for cost-recovered services provided by Canada Revenue Agency to various organizations pursuant to section 60 of the Canada Revenue Act; the sum of $5.8 million in planned funding reductions for various initiatives announced in the 2009, 2010, and 2011 federal budgets; an amount of $3.6 million in lower employee benefit plan rates; and finally, $2.2 million in planned reductions for the administration of the corporate tax in Ontario.
Les 24,6 millions de dollars de diminution qui restent sont formés d'éléments divers tels qu’une baisse de 13 millions de dollars en recettes pour les services à frais recouvrés par l’Agence du revenu du Canada pour diverses organisations, conformément à l’article 60 de la Loi sur l'Agence du revenu du Canada; des réductions de financement prévues de 5,8 millions de dollars pour diverses initiatives annoncées dans les budgets fédéraux de 2009, 2010 et 2011; une baisse de 3,6 millions de dollars découlant des taux inférieurs du régime d’avantages sociaux des employés; et enfin, des réductions prévues de 2,2 millions de dollars pour l’administration de l’impôt sur le revenu des sociétés en Ontario.

They considered each project individually and provided an opportunity to discuss general topics such as publicity, inspections, public procurement, the implementing rules and miscellaneous information.
Outre l'analyse au cas par cas de chaque projet, ces réunions ont permis de discuter de sujets d'ordre général tels que la publicité, le contrôle, les marchés publics ou les règles d'exécution, et elles été le cadre de divers échanges d'informations.

Revenue earmarked for a specific purpose, such as income from foundations, subsidies, gifts and bequests, and revenue from the Member States, non-member countries or miscellaneous bodies for the implementation of programmes funded by sources other than the general budget of the European Communities (hereinafter the general budget), constitutes revenue assigned to specific items of expenditure.
Les recettes correspondant à une destination déterminée, telles que les revenus de fondations, les subventions, les dons et legs, ainsi que les recettes provenant d’États membres, de pays tiers ou d’organismes divers pour l’exécution de programmes financés par des sources autres que le budget général des Communautés européennes (ci-après dénommées «le budget général»), constituent des recettes affectées en vue de financer des dépenses spécifiques.

Project budgets cover such items as witness expenses, report production, consulting contracts, advertising and media relations, temporary administrative support staff, videoconferences and other miscellaneous items, including hospitality expenses.
Les budgets de projet couvrent des articles de dépense comme les frais des témoins, la production des rapports, les contrats de consultation, la publicité et les relations avec les médias, les salaires du personnel de soutien administratif temporaire, les vidéoconférences et d’autres articles divers, dont les frais d’accueil.

However, in the case of these two studies, the committees asked for very minimal budgets from Internal Economy to accomplish this work — mostly for small items such as subscriptions to specialized publications and miscellaneous expenses — since the bulk of their work, such as hearing witnesses in Ottawa, requires no budget application to the Internal Economy Committee.
Toutefois, dans ces deux cas, les comités ont demandé un budget très restreint à la régie interne pour accomplir leurs travaux, surtout pour des petites choses comme un abonnement à des publications spécialisées et des dépenses diverses. Puisque l'essentiel de leurs travaux est d'entendre des témoins à Ottawa, ils n'ont pas besoin de faire une demande de budget au Comité de la régie interne.

The remaining 1% comes from taxes paid by EU staff and from other miscellaneous sources such as fines on companies that breach competition or other laws, unspent amounts from previous years.
Le solde de 1 % provient des impôts acquittés par le personnel des institutions européennes et d'autres sources diverses, comme les amendes infligées aux entreprises qui enfreignent les règles de concurrence ou d'autres dispositions législatives, ou les montants non dépensés lors des exercices précédents.

Five series of information product have been identified: news and decisions on regional policy, the development of projects carried out by country, the development of projects carried out by theme, the development of projects by type of territory and miscellaneous information products such as maps, catalogues, etc.
Cinq séries de produit d'information ont été identifiés : les actualités et les décisions en termes de politique régionale ; la valorisation des projets réalisés par pays ; la valorisation des projets réalisés par thème ; la valorisation des projets par type de territoire, et enfin les produits d'information divers tels que cartes, catalogues, etc.

MISCELLANEOUS DECISIONS (Adopted without debate. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated.) Planned Euro-Asian summit In response to the idea of a Euro-Asian summit floated by the Prime Minister of Singapore, the Council stated that it was favourably inclined to the holding of such a summit in the first half of 1996 at the latest; It instructed the Presidency and the Commission to hold the necessary talks in order to convey that favourable approach and settle the organizational arrangements for such a meeting in the light of the ASEAN discussion paper; The Council finally decided to consider the matter again at its next meeting in May.
DECISIONS DIVERSES (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions exprimés sont indiqués) Projet de sommet Europe-Asie A la suite de l'initiative lancée par le Premier Ministre de Singapour pour un sommet Europe-Asie, le Conseil a déclaré envisager favorablement la tenue d'un tel sommet au plus tard au premier semestre 1996. Il a chargé la Présidence et la Commission de prendre les contacts nécessaires pour exprimer cette orientation favorable et pour préciser les modalités d'organisation d'une telle rencontre à la lumière du document de réflexion de l'ASEAN.