Vertaling van "minimum list " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

minimum list of socio-professional groups
liste minimum de groupes socio-professionnels

Master Minimum Equipment List/Minimum Equipment List Policy and Procedures Manual [ MMEL/MEL Policy and Procedures Manual | TP9155E ]
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal [ Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL | TP9155F ]

dispatch inoperative equipment list usage | minimum equipment list usage
utilisation des conditions minimales d'autorisation de vol

Aircraft Minimum Equipment List Order [ Order Respecting the Minimum Aircraft Equipment Required to be Operative Prior to Flight ]
Ordonnance sur la liste d'équipement minimal d'un aéronef [ Ordonnance concernant l'équipement minimal exploitable exigé à bord d'un aéronef avant le vol ]

minimum equipment list usage [ dispatch inoperative equipment list usage ]
utilisation de la liste d'équipement minimal

Minimum Equipment List | MEL [Abbr.]
listes minimales d'équipements

master minimum equipment list | MMEL
liste minimale d'équipements de référence | LMER

minimum equipment list | MEL
liste minimale d'équipements | LME

assemble library lists | put together library lists | compile library lists | compiling library lists
dresser les listes de la bibliothèque

mailing list | e-mailing list | e-mail list | e-mail distribution list | mailing distribution list | distribution list | maillist | list-serve
liste de diffusion | liste de distribution | liste de messagerie | liste d'envoi

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(iv) in the case of a supplement or macro-premix, the nutrient level guaranteed for those nutrients listed in Table 4 of Schedule I is such that when the supplement or macro-premix is used according to the directions for use it will not supply the complete feed with any nutrient at a level higher than the maximum listed in that Table for that nutrient but will supply the complete feed, in conjunction with the other ingredients, with a level of nutrient that meets or exceeds the minimum listed in that Table for that nutrient, and
(iv) dans le cas d’un supplément ou d’un macro-prémélange, les teneurs garanties pour les éléments nutritifs mentionnés au tableau 4 de l’annexe I sont telles que, lorsque le supplément ou le macro-prémélange est utilisé selon le mode d’emploi, il n’apporte à l’aliment complet aucun élément nutritif d’une teneur supérieure au maximum prévu à ce tableau, mais assure avec les autres ingrédients une teneur en éléments nutritifs égale ou supérieure au minimum prévu à ce tableau, et

(iii) in the case of a supplement, macro-premix or micro-premix, the nutrient level guaranteed for those nutrients listed in Table 4 of Schedule I is such that when the supplement, macro-premix or micro-premix is used according to the directions for use it will not supply the complete feed with any nutrient at a level higher than the maximum listed in that Table for that nutrient but will supply the complete feed, in conjunction with that supplied by the other ingredients, with a level of nutrient that meets or exceeds the minimum listed in that Table for that nutrient, and
(iii) dans le cas d’un supplément, d’un macro-prémélange ou d’un micro-prémélange, les teneurs garanties pour les éléments nutritifs mentionnés au tableau 4 de l’annexe I sont telles que, lorsque le supplément, le macro-prémélange ou le micro-prémélange est utilisé selon le mode d’emploi, il n’apporte à l’aliment complet aucun élément nutritif d’une teneur supérieure au maximum prévu à ce tableau, mais assure avec les autres ingrédients une teneur en éléments nutritifs égale ou supérieure au minimum prévu à ce tableau, et

First, paragraph 16.1 of part 2 of the III Code provides for a minimum list of resources and processes which flag States have to establish, including the provision of administrative instructions pertaining inter alia to ship class certificates required by the flag State to demonstrate compliance with structural, mechanical, electrical, and/or other requirements of an international convention to which the flag State is a party or compliance with a requirement of the flag State's national regulation.
Premièrement, le paragraphe 16.1 de la partie 2 du Code III prévoit une liste minimale de moyens et de procédures que l'État du pavillon doit établir, y compris la fourniture d'instructions administratives relatives, entre autres, aux certificats de classification de navire qui sont exigés par l'État du pavillon pour démontrer qu'il est satisfait aux prescriptions relatives à la construction, aux machines et installations électriques et/ou à d'autres prescriptions d'une convention internationale à laquelle l'État du pavillon est partie ou à une prescription des règlements nationaux de l'État du pavillon.

Directive 2002/19/EC Annex II sets a minimum list of conditions that must be part of the reference offer for LLU, and which should apply mutatis mutandis to unbundled access to the fibre loop.
L’annexe II de la directive 2002/19/CE établit la liste minimale des éléments qui doivent figurer dans l’offre de référence LLU et devraient s’appliquer, mutatis mutandis, à l’accès dégroupé à la boucle optique.

MINIMUM LIST OF ITEMS TO BE INCLUDED IN A REFERENCE OFFER FOR UNBUNDLED ACCESS TO THE TWISTED METALLIC PAIR LOCAL LOOP TO BE PUBLISHED BY NOTIFIED OPERATORS
LISTE MINIMALE DES ÉLÉMENTS QUI DOIVENT FIGURER DANS L'OFFRE DE RÉFÉRENCE POUR L'ACCÈS DÉGROUPÉ À LA BOUCLE LOCALE À PAIRE TORSADÉE MÉTALLIQUE QU'IL APPARTIENT AUX OPÉRATEURS NOTIFIÉS DE PUBLIER

Draw up a minimum list of primary descriptors, design and test a common database and a common format for data exchange.
Établir une liste minimale des descripteurs primaires, concevoir et tester une base de données commune et un format commun pour l'échange des données.

data retention is an important element in the fight against crime and terrorism, and an EU legislative act is needed; to reach rapid agreement on this Framework Decision, a gradual approach to the issue would be preferable, beginning with the retention of data on fixed and mobile telephone communication; those Member States which are not immediately able to collect data concerning the internet, and, in the area of telephony, data concerning unsuccessful outgoing calls may have a transitional period for application of the Framework Decision, to be time-limited for a period which has not yet been determined; communications service providers and judicial investigation departments will be consulted to consider the costs of implementing this Framework Decision, amongst other matters; regarding the list of communication data to be retained, in general delegations were able to accept the Presidency's approach, which provides for a minimum list of data to be retained.
la rétention de données est un élément important dans la lutte contre le crime et le terrorisme et il est nécessaire d’avoir un acte législatif au sein de l’UE; afin d’aboutir à un accord rapide sur cette décision-cadre, une approche progressive dans le traitement du dossier serait préférable, en commençant par la rétention des données de communication de téléphonie fixe et mobile; en ce qui concerne la rétention de données d’Internet et, s’agissant de la téléphonie, des appels sortant n’ayant pas abouti, les Etats membres qui ne sont pas en mesure de collecter les données immédiatement pourraient bénéficier d’une période transitoire d’application de la décision-cadre, limitée dans le temps, dont la durée resterait à déterminer. les fournisseurs des services de communications et les services d’enquête judiciaire seront consultés afin d’examiner, entre autres, les coûts liés à la mise en œuvre de cette décision-cadre. en ce qui concerne la liste des données de communication qui doivent être retenues, d'une manière générale, les délégations ont été en mesure d'accepter l'approche de la Présidence, laquelle prévoit une liste minimum de données à retenir.

Annex II - Minimum list of items to be included in a reference offer for wholesale network infrastructure access, including shared or fully unbundled access to the local loop at a fixed location to be published by notified operators with significant market power (SMP).
Annexe II - Liste minimale des éléments qui doivent figurer dans l’offre de référence pour l’accès aux infrastructures de réseaux de commerce de gros y compris l’accès partagé ou dégroupé à la boucle locale à un lieu fixe qu’il appartient aux opérateurs ayant une puissance significative sur le marché (PSM) de publier.