Vertaling van "mineral exploration expenses " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Flow-Through Share - Summary of Renunciation, Reduction of Amount Previously Renounced, Allocations of Assistance and Part XII.6 Tax Return [ Summary of Renunciation of Canadian Exploration Expense, Canadian Development Expense, and Canadian Oil and Gas Property Expense and Allocation of Assistance ]
Actions accréditives - Sommaire de la renonciation, réduction des montants déjà renoncés, attribution d'un montant d'aide, et déclaration d'impôt de la partie XII.6 [ Sommaire de la renonciation à des frais d'exploration au Canada, à des frais d'aménagement au Canada et à des frais à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz, et de l'attribution d'un montant à titre d'aide ]

Renunciation of Canadian Exploration Expense, Canadian Development Expense and Canadian Oil and Gas Property Expense
Renonciation à des frais d'exploration au Canada, à des frais d'aménagement au Canada et à des frais à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz

exploration costs [ exploration expenses ]
coûts d'exploration [ frais d'exploration ]

mineral exploration
prospection minière et pétrolière

Institute of Geology and Mineral Exploration | IGME [Abbr.]
institut grec d'études géologiques

Minerals Exploration Act
Loi de 1967 sur la détection de minéraux

mineral exploration
prospection des minéraux

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(e) the drilling and exploration expenses, including all general geological and geophysical expenses, incurred by the original owner before 1972 on or in respect of exploring or drilling for petroleum or natural gas in Canada and the prospecting, exploration and development expenses incurred by the original owner before 1972 in searching for minerals in Canada shall, for the purposes of section 29 of the Income Tax Application Rules, be deemed after the disposition not to have been incurred by the original owner except for the purposes of making a deduction under that section for the year and of determining the amount that may be deducted under subsection 29(25) of that Act by the particular corporation or any other corporation that subsequently acquires any of the properties.
e) les frais de forage et d’exploration, y compris tous les frais généraux d’étude géologique ou géophysique, engagés par le propriétaire obligé avant 1972 pour l’exploration ou le forage en vue de découvrir du pétrole ou du gaz naturel au Canada, et les frais de prospection, d’exploration et d’aménagement engagés par le propriétaire obligé avant 1972 pour la recherche de minéraux au Canada sont, pour l’application de l’article 29 des Règles concernant l’application de l’impôt sur le revenu, réputés, après la disposition, ne pas avoir été engagés par le propriétaire obligé, sauf pour ce qui est d’effectuer la déduction prévue à cet article pour l’année et de calculer le montant déductible en vertu du paragraphe 29(25) de cette loi par la société donnée ou par une autre société qui acquiert ultérieurement un ou plusieurs de ces avoirs.

In addition to being able to apply “renounced” exploration and development expenses from the corporation against their income, investors in flow-through shares can claim the Mineral Exploration Tax Credit (METC), which is an investment tax credit equal to 15% of eligible exploration expenses.
En plus de pouvoir imputer à leur revenu des dépenses d’exploration et d’exploitation auxquelles la société a « renoncé », les investisseurs qui achètent des actions accréditives peuvent demander un crédit d’impôt pour l’exploration minière (CIEM), qui est un crédit d’impôt à l’investissement égal à 15 % des dépenses d’exploration minière admissibles.

Mineral resource corporations typically incur exploration expenses long before income is generated from commercial production, with the result that they may have to wait several years before being able to deduct exploration and development expenses from income in order to reduce their tax payable.
En général, les sociétés minières engagent des dépenses d’exploration longtemps avant que la production commerciale génère des revenus; par conséquent, elles doivent parfois attendre plusieurs années avant de pouvoir déduire de leurs bénéfices les dépenses d’exploration et d’exploitation afin de payer moins d’impôt.

Raising the tax credit for qualifying mineral exploration expenses would provide a stimulus to our regions.
Cette mesure visant à augmenter le crédit d'impôt pour les dépenses minières nous permettrait de donner un stimulant intéressant pour nos régions.

Simply reducing the tax rate from 28% to 21% or simply eliminating the tax credit and adding the deductions for royalties was too little for most of the mining industry (1620) Since mines were penalized quite heavily, it was decided that a new 10% tax credit would be established for eligible mineral exploration expenses, but this applies only to metals and diamonds.
Le simple fait de réduire de 28 à 21 p. 100 ou le simple fait de supprimer le crédit d'impôt et de rajouter les déductions pour fins fiscales des redevances, ce n'était pas suffisant pour la majeure partie des mines (1620) Les mines étaient donc pénalisées de façon assez importante, et c'est pour cela qu'on a décidé d'y instaurer un nouveau crédit d'impôt de 10 p. 100 applicable aux frais d'exploration minière admissibles. Cette mesure ne concerne que les métaux et les diamants.