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Breast-milk substitute
Calf milk replacer
Calf milk substitute
Code of Marketing of Breast-milk Substitutes
Milk extender
Milk replacement
Milk replacer
Milk substitute
Substitute for milk

Traduction de «milk substitute unless » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
milk substitute | substitute for milk

aliment de remplacement du lait


milk extender | milk replacer | milk substitute

aliment lacté de remplacement | lacto-remplaceur | lait de remplacement | succédané de lait


milk replacement [ milk replacer | milk substitute ]

aliment d'allaitement [ lait de remplacement | lactoremplaceur | lacto-remplaceur ]


calf milk replacer | calf milk substitute

aliment d'allaitement des veaux




International Code of Marketing of Breast-milk Substitutes

Code international de commercialisation des substituts du lait maternel


Code of Marketing of Breast-milk Substitutes

Code de commercialisation des produits de remplacement du lait maternel




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) No person shall sell or advertise for sale a food that is represented as containing a human milk substitute unless the human milk substitute portion of the food complies with the nutritional requirements set out in this Division for human milk substitutes.

(2) Est interdite la vente ou la publicité en vue de la vente d’un aliment présenté comme contenant un succédané de lait humain, à moins que la portion de succédané de lait humain contenue dans l’aliment ne respecte les exigences en matière de nutrition établies dans le présent titre pour les succédanés de lait humain.


(3) Where, pursuant to subsection (2), a manufacturer is notified that the evidence with respect to the human milk substitute is not sufficient, he shall make no further sales of that human milk substitute or of that food that is represented as containing the human milk substitute unless he submits further evidence and is notified in writing by the Director that the further evidence is sufficient.

(3) Lorsque le fabricant reçoit, en application du paragraphe (2), un avis portant que les preuves concernant le succédané de lait humain sont insuffisantes, il doit cesser la vente de ce succédané de lait humain ou des aliments présentés comme contenant ce succédané de lait humain jusqu’à ce qu’il ait présenté des preuves supplémentaires et que le Directeur l’ait avisé que ces preuves sont suffisantes.


(2) No person shall sell or advertise for sale a food that is represented as containing a human milk substitute unless the human milk substitute portion of the food meets the nutritional requirements of infants with normal or special dietary needs.

(2) Est interdite la vente ou la publicité en vue de la vente d’un aliment présenté comme contenant un succédané de lait humain, à moins que la portion de succédané de lait humain contenue dans l’aliment ne réponde aux besoins nutritionnels normaux ou particuliers des bébés.


B.25.046 (1) No person shall sell or advertise for sale a new human milk substitute unless the manufacturer, at least 90 days before the sale or advertisement, notifies the Director in writing of the intention to sell or advertise for sale the new human milk substitute.

B.25.046 (1) Il est interdit de vendre ou d’annoncer pour la vente un succédané de lait humain nouveau, à moins que le fabricant n’ait donné au Directeur, au moins 90 jours avant la vente ou l’annonce de cet aliment, un avis écrit de son intention de vendre ou d’annoncer pour la vente le succédané de lait humain nouveau.


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B.25.051 (1) No person shall sell or advertise for sale a human milk substitute unless, when prepared according to directions for use, it complies with the provisions of this Division respecting human milk substitutes.

B.25.051 (1) Est interdite la vente ou la publicité en vue de la vente d’un succédané de lait humain, à moins que celui-ci, préparé selon le mode d’emploi, ne soit conforme aux dispositions du présent titre concernant les succédanés de lait humain.




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'milk substitute unless' ->

Date index: 2025-06-11
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