Traduction de «might provide answers » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

precedent providing answer
précédent susceptible de fournir une solution

provide information on train services | provide information to passengers on train services | answer questions about the train transport service | provide information on the services available on board a train
répondre à des questions sur le service de transport ferroviaire

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

We have heard about where it has been used quite well and where it might provide answers to some to our data questions that we want systemically, but it could also be abused if we do not teach people how to use it effectively.
Nous avons entendu où il fonctionne assez bien et où il pourrait apporter des réponses systémiques à certaines questions sur les données, mais il pourrait aussi donner lieu à des abus si nous n'enseignons pas comment s'en servir efficacement.

On several occasions when the Parliamentary Secretary to the President of the Privy Council asked the Speaker to stand all questions, the Opposition House Leader suggested that the consent of the House to the government’s request might be refused unless assurances were given to provide answers to written questions promptly.
À plusieurs reprises, lorsque le secrétaire parlementaire du président du Conseil privé a demandé au Président de réserver toutes les questions, le leader parlementaire de l’opposition a indiqué que le consentement de la Chambre à la demande du gouvernement pourrait être refusé si celui-ci ne donnait pas l’assurance que l’on répondrait sans retard aux questions écrites.

Senator Joyal: If I understand you well, you are not in a position to answer that question, but some other section of the Department of Justice might provide the answer.
Le sénateur Joyal : Si je vous comprends bien, vous n'êtes pas en mesure de répondre à cette question, mais un représentant d'une autre section du ministère de la Justice pourrait le faire.

6. Without prejudice to Article 9 of Regulation (EC) No 391/2009, recognised organisations shall have the right to remain silent in situations where it would otherwise be compelled to provide answers which might involve an admission on their part of the existence of a breach.
6. Sans préjudice de l'article 9 du règlement (CE) no 391/2009, les organismes agréés ont le droit de garder le silence dans les situations où, à défaut, ils seraient contraints de fournir des réponses pouvant impliquer une reconnaissance, de leur part, de l'existence d'une violation.

4. A certificate holder shall have the right to remain silent in situations where they would otherwise be compelled to provide answers which might involve an admission on their part of the existence of a breach.
4. Un titulaire de certificat a le droit de garder le silence dans les situations où, à défaut, il serait contraint de fournir des réponses pouvant impliquer une reconnaissance, de sa part, de l’existence d’une violation.

I ask the leader whether her colleagues in cabinet might provide this place with the answers to those questions.
Je demande au leader si ses collègues du Cabinet pourraient nous donner des réponses à ces questions.

Although it is not possible to provide an exhaustive list of such circumstances, particularly because of the varied and evolving nature of the rules of European Union law governing the area of freedom, security and justice, a national court or tribunal might, for example, consider submitting a request for the urgent preliminary ruling procedure to be applied in the case, referred to in the fourth paragraph of Article 267 TFEU, of a person in custody or deprived of his liberty, where the answer to the question raised is decisive as to the assessment of that person’s legal situation, or in proceedings concerning parental authority or custody of children, where the identity of the court having jurisdiction under European Union law depends on the answer to the question referred for a preliminary ruling.
Sans qu’il soit possible d’énumérer ici de telles circonstances de manière exhaustive, notamment en raison du caractère varié et évolutif des règles de l’Union régissant l’espace de liberté, de sécurité et de justice, une juridiction nationale pourrait, à titre d’exemple, envisager de présenter une demande de procédure préjudicielle d’urgence dans le cas, visé à l’article 267, quatrième alinéa, TFUE, d’une personne détenue ou privée de sa liberté, lorsque la réponse à la question soulevée est déterminante pour l’appréciation de la situation juridique de cette personne, ou lors d’un litige concernant l’autorité parentale ou la garde d’enfants, lorsque la compétence du juge saisi au titre du droit de l’Union dépend de la réponse à la question préjudicielle.

‘In the case of credit institutions other than those which are set up in areas newly reclaimed from the sea or which have resulted from scission or mergers of existing institutions dependent on or answerable to the central body, the Commission, pursuant to the procedure referred to in Article 60(2), may lay down additional rules for the application of the second subparagraph including the repeal of exemptions provided for in the first subparagraph, where it is of the opinion that the affiliation of new institutions benefiting from the arrangements laid down in the second subparagraph might have an adverse effect on competition’.
«Pour autant qu'il s'agisse d'établissements de crédit autres que ceux qui sont créés dans des régions nouvellement endiguées ou qui sont issus de la scission ou de la fusion d'établissements existants relevant de l'organisme central, la Commission, agissant conformément à la procédure visée à l'article 60, paragraphe 2, peut fixer des règles supplémentaires pour l'application du deuxième alinéa, en ce compris l'abrogation des exemptions prévues au premier alinéa, lorsqu'elle est d'avis que l'affiliation de nouveaux établissements bénéficiant du régime prévu au deuxième alinéa serait de nature à affecter de manière négative la concurrence».

However, he can certainly interrupt me with a question in which he might provide an answer, if necessary.
Toutefois, il peut certainement m'interrompre pour me poser une question dans laquelle il pourrait fournir une réponse au besoin.

In the case of credit institutions other than those which are set up in areas newly reclaimed from the sea or have resulted from scission or mergers of existing institutions dependent or answerable to the central body, the Council, acting on a proposal from the Commission, which shall for this purpose, consult the Banking Advisory Committee, may lay down additional rules for the application of the second subparagraph including the repeal of exemptions provided for in the first subparagraph, where it is of the opinion that the affiliation of new institutions benefiting from the arrangements laid down in the second subparagraph might have an adverse effect on competition.
Pour autant qu'il s'agisse d'établissements de crédit autres que ceux qui sont créés dans des régions nouvellement endiguées ou qui sont issus de la fusion ou de la scission d'établissements existants relevant de l'organisme central, le Conseil peut, sur proposition de la Commission qui consulte à cet effet le comité consultatif bancaire, fixer des règles supplémentaires pour l'application du deuxième alinéa, en ce compris l'abrogation des exemptions prévues au premier alinéa, lorsqu'il est d'avis que l'affiliation de nouveaux établissements bénéficiant du régime prévu au deuxième alinéa serait de nature à affecter de manière négative la concurrence.