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Non-extendible further period
The first stage shall be extended for a further year

Vertaling van "might extend further " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
non-extendible further period

délai supplémentaire non reconductible


since a further adjournment of its decision might well render any interim measure ineffective

un nouvel ajournement de sa décision risquant de priver toute mesure provisoire de son effet utile


the first stage shall be extended for a further year

la première étape est prolongée d'une année supplémentaire


Exchange of notes between the government of Canada and the government of the United States of America constituting an Agreement to extend the North American Aerospace Defence Command (NORAD) Agreement for a further five-year period

Échange de notes entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique constituant un Accord prolongeant l'Accord du Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord (NORAD) pour une autre période de cinq ans
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Senator Cowan: The second question had to do with the exclusion of matters that have traditionally or consistently been treated as confidential, and I accept your point that it would vary from organization to organization and might extend further.

Le sénateur Cowan : Ma deuxième question concerne l'exclusion des renseignements qui ont été traditionnellement ou constamment considérés comme confidentiels et je suis d'accord avec vous pour dire que cela peut varier d'une organisation à une autre et que l'application pourrait en être élargie.


However, as the results of this Green Paper will set for medium and long-term objectives it is important to go beyond what was proposed already and to consider further areas where practical cooperation between Member States might be usefully extended.

Cependant, comme le présent livre vert vise à dégager des objectifs à moyen et long termes, il est primordial d’aller au-delà de ce qui a déjà été proposé et d'examiner d’autres domaines dans lesquels la coopération pratique entre États membres pourrait être étendue à bon escient.


We really have two main concerns: The first is that we are asking that the bill be extended to allow sectoral or industry-specific codes that incorporate the 10 principles of the CSA code, and secondly, we urge the committee to consider what further amendments might be made to allow for the effective prevention and detection of fraudulent activity.

Nous avons deux principales préoccupations: nous demandons d'une part que le projet de loi soit modifié de façon à permettre l'application de codes sectoriels ou particuliers à un secteur à condition qu'ils incorporent les 10 principes du code de l'ACNOR et, d'autre part, nous prions le comité d'essayer de voir quels autres amendements pourraient être apportés au projet de loi pour favoriser la prévention et la détection efficace de toute activité frauduleuse.


Is aware that certain agencies (such as Europol, EASA, ACER) have to implement additional tasks in 2013 which might not be reflected in the allocated budget or establishment plan for 2013; requests from the Commission, in case of necessity, to propose timely an Amending Budget for the respective agency; expects from the Commission further to present a new financial statement when a legislative procedure has been finalised by Parliament and the Council extending the manda ...[+++]

est conscient que certaines agences (comme Europol, l'EASA, l'ACER) devront, en 2013, s'acquitter de tâches complémentaires qui pourraient ne pas avoir été prises en compte dans le budget qui leur est alloué ou dans le tableau des effectifs pour 2013; demande à la Commission de proposer en temps opportun, en cas de nécessité, un budget rectificatif concernant l'agence concernée; attend, par ailleurs, de la Commission qu'elle présente une nouvelle fiche financière lorsqu'une procédure législative aura été finalisée par le Parlement et le Conseil en vue d'étendre le mandat d'une agence; est conscient que, pour ce type d'extension, il po ...[+++]


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However, as the results of this Green Paper will set for medium and long-term objectives it is important to go beyond what was proposed already and to consider further areas where practical cooperation between Member States might be usefully extended.

Cependant, comme le présent livre vert vise à dégager des objectifs à moyen et long termes, il est primordial d’aller au-delà de ce qui a déjà été proposé et d'examiner d’autres domaines dans lesquels la coopération pratique entre États membres pourrait être étendue à bon escient.


Since the Commission suspected that these transactions might have contained state aid, it opened a formal investigation on 12 July 2000, was extended on 28 November 2001 and further extended on 27 May 2003.

Comme la Commission estimait que ces opérations pouvaient contenir des aides d'État, elle a ouvert une procédure formelle d'examen le 12 juillet 2000, l'a étendue le 28 novembre 2001 et l'a étendue une nouvelle fois le 27 mai 2003.


For the further extended use of nuclear energy it might also be beneficial to explore alternative technologies that would produce less waste for possible application in the future.

Pour une utilisation accrue de l'énergie nucléaire, il serait aussi bénéfique d'explorer de nouvelles technologies produisant moins de déchets en vue de leur éventuelle application future.


However, as alliances develop it might be argued that in the longer term the need for tariff conferences becomes less obvious, in particular on thick routes, i.e. dense routes in terms of passenger figures In order to enable the Commission to pursue this further in the future and facilitate the re-examination whether the block exemption should be further extended after June 2005, the Commission has conditioned the renewal of the bl ...[+++]

Toutefois, à mesure que les alliances se développent, on peut penser qu'à long terme, la nécessité des conférences tarifaires deviendra moins évidente, notamment sur les liaisons très fréquentées, à savoir les liaisons denses en termes de nombre de passagers. Afin de permettre à la Commission de continuer à étudier cette question à l'avenir et de faciliter le réexamen d'une nouvelle prorogation de l'exemption par catégorie après juin 2005, la Commission a subordonné le renouvellement de cette exemption à l'obligation, pour les transporteurs aériens participants, de recueillir, pour chaque saison IATA, des données sur l'utilisation relati ...[+++]


The Schengen Member States take the view that extending the SIS to further countries would compromise the operational stability of the system and might even prove technically impossible.

Selon les États membres de Schengen, l'extension du SIS à un plus grand nombre d'États mettrait en cause la stabilité opérationnelle du système et pourrait même s'avérer impossible sur le plan technique.


1 OJ C 346, 30.12.1992 As capacity to produce synthetic fibres and yarns covered by the Code continues significantly to exceed demand and, in order to prevent the lacuna in the control of aid to the industry that would occur if the Code was allowed to expire on 31.12.1994, the Commission has extended the period of validity of the Code for a further six months until 30.6.1995, with the continuing proviso that it might decide to revise or ...[+++]

La capacité de production des fibres et des fils synthétiques couverts par l'encadrement étant toujours nettement supérieure à la demande et afin d'éviter l'interruption du contrôle des aides à ce secteur qui se ____________________ 1JO C 346 du 30.12.1992 produirait si l'encadrement prenait fin le 31.12.1994, la Commission a prorogé la durée de validité de l'encadrement de six mois jusqu'au 30.6.1995, en se réservant toujours la possibilité de décider de le réviser ou de le supprimer avant cette date.




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Date index: 2022-01-11
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