Vertaling van "member would choose " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

choose artwork designs developed by staff collaborators | select artwork developed by staff | select artwork developed by members of staff | select artwork developed by staff members
sélectionner des œuvres créées par des membres du personnel

in no case shall a Member's liability for compensation exceed that which would be entailed by complete withdrawal of the concession
En aucun cas, le montant de la compensation due par un membre ne dépassera celui qui découlerait d'un retrait complet de la concession.

member who would become parties to
membre qui serait touché par

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The valuation and sale would have to follow certain rules, e.g. be via public auction depending on what Member States choose, to ensure a fair price.
Par exemple, en fonction du choix des États membres, la vente peut devoir se faire par enchères publiques afin de garantir un juste prix; l'emprunteur a le droit de saisir la justice en cas de non-respect de ces règles; le créancier ne conserve du produit de la vente que ce qui est nécessaire pour couvrir l'encours du prêt.

Each Member State remains free to choose the type of technologies that it would support.
Chaque État membre reste libre de choisir le type de technologies auquel il souhaite apporter son soutien.

In those Member States that would choose to adjust their framework in line with the above, the enforcement costs would depend on whether an existing mechanism is used for these purposes or whether new procedural or organisational arrangements are put in place.
Dans les États membres qui décideraient d’adapter leur cadre aux conditions mentionnées plus haut, les frais de mise en œuvre dépendraient de la question de savoir si un mécanisme existant est utilisé à cette fin ou si de nouveaux arrangements procéduraux ou organisationnels sont mis en place.

This would become an incentive for such issuers to choose and disclose their choice of home Member State to the relevant competent authorities, and in the meantime competent authorities would no longer lack the necessary powers to intervene until an issuer has disclosed its choice of home Member State.
Cela devrait encourager les émetteurs à choisir un État membre d’origine et à communiquer leur choix aux autorités compétentes concernées et, dans l’intervalle, les autorités compétentes ne seraient plus dépourvues des pouvoirs nécessaires pour intervenir tant qu’un émetteur n’a pas encore rendu public son choix quant à son État membre d’origine.

The same possibility of choosing a new home Member State would also apply to a third-country issuer of debt securities the denomination per unit of which is less than EUR 1 000 or of shares whose securities are no longer admitted to trading on the regulated market in the issuer’s home Member State but remain admitted to trading in one or more host Member States.
La même possibilité de choisir un nouvel État membre d’origine s’appliquerait également à un émetteur d’un pays tiers émettant des titres de créance dont la valeur nominale unitaire est inférieure à 1 000 EUR ou des actions, dont les valeurs mobilières ne sont plus admises à la négociation sur le marché réglementé dans l’État membre d’origine de l’émetteur, mais restent admises à la négociation dans un ou plusieurs États membres d’accueil.

It is for each Member State to choose the practices best designed to ensure the implementation of this Recommendation, having regard to what would be most effective in the context of that Member State, since procedures and practices that are effective in one Member State may not be as effective in another.
Il appartient à chaque État membre de retenir les pratiques les mieux adaptées à la mise en œuvre de la présente recommandation, en fonction des aspects susceptibles d’être les plus efficaces dans le contexte national, car certaines procédures et pratiques efficaces dans un État membre peuvent ne pas l’être autant dans un autre.

This Review would offer Member States a clear European framework for choosing their energy mix. It would take into account the different energy sources available and their impact on the sustainability, competitiveness and security of energy in the EU.
Cette analyse permettrait aux États membres de choisir leur bouquet énergétique dans un cadre européen clair, qui prendrait en compte les différentes possibilités d'approvisionnement et leur impact sur la sécurité, la compétitivité et la durabilité de l'énergie dans l'UE.

It is for each Member State to choose the procedures and practices best designed to ensure the correct and timely transposition of internal market Directives, having regard to what would be most effective in the context of that Member State, since procedures and practices that are effective in one Member State may not be as effective in another.
Chaque État membre est libre de choisir les procédures et les pratiques les plus appropriées pour assurer la transposition correcte et dans les délais des directives relatives au marché intérieur, en recherchant les modalités qui pourraient être les plus efficaces compte tenu de la situation spécifique du pays, étant entendu que des procédures et pratiques qui donnent de bons résultats dans un État membre ne fonctionneront pas nécessairement aussi bien dans un autre.