Traduction de «mechanism that we could probably provide » (Anglais → Français) :

Ms Williams: We could probably provide you with the full budget of our department and the breakdown.
Mme Williams: Nous pourrions sans doute vous fournir le budget total de notre ministère ainsi que sa ventilation.

Mr. Pearson: I would say yes, we could probably provide further written explanation to the committee, but I believe that part of the understanding is in relation to the fact that international agreements are established at a certain point in time and can be amended or revised at points in time.
M. Pearson : Je dirais que oui, nous pourrions probablement fournir de plus amples explications par écrit au comité, mais je crois que c'est lié en partie au fait que les accords internationaux sont passés à un moment précis et qu'ils peuvent être révisés ou modifiés à des moments donnés.

I think we could probably provide you with the risk management framework we have for determining what the plan is, and we can certainly provide for this committee what our inspection plan is for the coming year, if that's what the committee would wish us to do.
Je crois que nous pourrions probablement vous remettre le cadre de gestion du risque que nous utilisons pour déterminer en quoi consiste le plan, et nous pouvons certainement vous informer sur la teneur de notre plan d'inspection pour l'année à venir, si le comité le souhaite.

It could for example comprise the setting up of more localised receiving authorities and could also provide for a standard form and a duty to give reasons for the refusal of applications as well as for an appeal mechanism.
Elle pourrait notamment comprendre la mise en place d'autorités de réception plus localisées et prévoir tant l'adoption d'un formulaire standard que l'obligation de motiver les refus et un mécanisme d'appel.

The EU budget and the European Monetary Fund could provide loans guaranteed by the EU budget; The EU budget could provide limited annually budgeted grant support; An insurance mechanism based on voluntary contributions from Member States could complement this support function.
le budget de l'UE et le Fonds monétaire européen pourraient fournir des prêts garantis par le budget de l'UE; le budget de l'UE pourrait fournir des subventions limitées, budgétisées annuellement; un mécanisme d'assurance basé sur des contributions volontaires des États membres pourrait compléter cette fonction de soutien.

Notes the Commission’s strategy to increase demand-response mechanisms; stresses that this should not create an additional burden for citizens or increase energy costs for the consumer; stresses that demand-response mechanisms could provide an opportunity for energy cost reductions, while highlighting that participating in demand-response or dynamic pricing mechanisms should always remain strictly on an opt-in basis only.
prend note de la stratégie de la Commission visant à renforcer les mécanismes de d'adaptation en fonction de la demande; précise qu'elle ne doit pas entraîner une charge supplémentaire pour les citoyens ou une augmentation des coûts de l'énergie pour le consommateur; précise que les mécanismes d'adaptation en fonction de la demande pourrait permettre de réduire les coûts de l'énergie tout en soulignant que la participation à l'adaptation en fonction de la demande ou à la tarification dynamique devrait toujours être fondée uniquement sur un consentement strictement volontaire.

Member States may provide that it could, for example, be sufficient for the court to consider on the balance of probabilities, or to reasonably presume that it is substantially more probable, that the property in question has been obtained from criminal conduct than from other activities.
Les États membres peuvent prévoir qu'il serait suffisant, par exemple, que la juridiction juge selon le critère de la plus grande probabilité ou suppose raisonnablement qu'il est nettement plus probable que les biens en question aient été obtenus par des activités criminelles plutôt que par d'autres activités.

We could probably provide the committee with some type of chart that would be helpful.
Nous pourrions probablement fournir au comité un type quelconque de tableau qui serait utile.

Such a mechanism could take the form of a body which would, independently of the national regulatory authority and service providers, carry out research into consumer-related issues, such as consumer behaviour and mechanisms for changing suppliers, and which would operate in a transparent manner and contribute to the existing mechanisms for stakeholder consultation.
Celui-ci pourrait prendre la forme d’un organisme qui, indépendamment de l’autorité réglementaire nationale ainsi que des fournisseurs de services, mènerait des recherches sur les questions liées aux consommateurs, telles que les comportements des consommateurs et les mécanismes de changement de fournisseur, opérerait dans la transparence et contribuerait aux mécanismes existants de consultation des parties intéressées.

I have done a bit of mathematics on this, and if we had ten hours per week, we could probably provide, in the life of a Parliament, every member with one opportunity to have one bill brought forward that's made votable.
J'ai fait un petit calcul à ce sujet. Si nous disposions de dix heures par semaine, nous pourrions probablement donner à chaque député, au cours d'une législature, la possibilité de déposer un projet de loi qui serait admissible au vote.