Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
INSTRUMENT
This

Vertaling van "may therefore choose " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
This statement for the minutes is not confidential and may therefore be released to the public

Cette déclaration au procès-verbal ne relève pas du secret professionnel et sera donc rendue accessible au public


The information from the minutes which is contained in this document is not confidential and may therefore be released to the public

Les éléments du procès-verbal contenus dans le présent document ne sont pas confidentiels et peuvent donc être rendus publics.


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévè ...[+++]


This [INSTRUMENT] constitutes a development of the provisions of the Schengen acquis in which the United Kingdom does not take part, in accordance with Council Decision 2000/365/EC of 29 May 2000 concerning the request of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland to take part in some of the provisions of the Schengen acquis*; the United Kingdom is therefore not taking part in its adoption and is not bound by it or subject to its application.

Le présent [acte] constitue un développement des dispositions de l'acquis de Schengen auxquelles le Royaume-Uni ne participe pas, conformément à la décision 2000/365/CE du Conseil du 29 mai 2000 relative à la demande du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de participer à certaines dispositions de l'acquis de Schengen*; le Royaume-Uni ne participe donc pas à l'adoption du présent [acte] et n'est pas lié par [celui-ci] ni soumis à son application.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Stresses that the current challenges require reflection on the future of the EU: there is a need to reform the Union and make it better and more democratic; notes that while some Member States may choose to integrate more slowly or to a lesser extent, the core of the EU must be reinforced and à la carte solutions should be avoided; considers that the need to promote our common values, provide stability, social justice, sustainability, growth and jobs, overcome persistent economic and social uncertainty, protect citizens and address ...[+++]

souligne que les défis actuels nécessitent une réflexion sur l'avenir de l'Union européenne: il est nécessaire de réformer l'Union, de l'améliorer et de la rendre plus démocratique; fait observer que si certains États membres peuvent décider d'intégrer l'Union selon un processus plus lent, ou à un degré moindre, le noyau dur de l’Union doit quant à lui être renforcé et les solutions à la carte devraient être évitées; estime que la nécessité de promouvoir nos valeurs communes, d'assurer la stabilité, la justice sociale, la durabilité, la croissance et l'emploi, et de surmonter l'incertitude économique et sociale persistante, de protéger ...[+++]


In order to ensure that all VAT revenue is collected and, in so doing, that the financial interests of the EU are protected, the Member States have freedom to choose the applicable penalties. These penalties may therefore take the form of administrative penalties, criminal penalties or a combination of the two.

En effet, afin de garantir la perception de l’intégralité des recettes provenant de la TVA et, ce faisant, la protection des intérêts financiers de l’Union, les États membres disposent d’une liberté de choix des sanctions applicables Celles-ci peuvent donc prendre la forme de sanctions administratives, de sanctions pénales ou d’une combinaison des deux.


They may choose to set a quota, and therefore that becomes the limit that has to be put in our regulations, or they may choose not to set any quota, and therefore fishing that stock can be done at will as long as there are no other conservation measures, such as areas you fish in or the type of gear you use.

Il pourra décider d'imposer un quota, qui sera repris dans notre règlement, ou de ne pas en imposer, ce qui veut dire que le stock pourra faire l'objet d'activités de pêche à moins qu'il n'y ait d'autres mesures de conservation qui régissent, par exemple, des zones de pêche ou les types d'engins qui peuvent être utilisés.


While your values may be appropriate and may represent the majority of the population, conceivably, there are people who choose to live quite frugally and who choose to drive inexpensive vehicles and, therefore, who would be penalized for those choices they had made.

Si vos valeurs sont convenables et qu'elles représentent celles de la majorité de la population cela se conçoit , il n'est reste pas moins qu'il y a des gens qui choisissent une vie plus simple, qui choisissent de conduire un véhicule peu coûteux et qui seraient donc pénalisés pour les choix qu'ils ont faits.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
The physical infrastructure of public communications networks can in principle also be used to accommodate elements of other networks, and therefore Member States may choose to apply the principle of reciprocity in appropriate cases, and allow public communications network operators to offer access to their networks for the deployment of other networks.

L'infrastructure physique des réseaux de communications publics peut en principe également être utilisée pour héberger des éléments d'autres réseaux, et les États membres peuvent donc choisir d'appliquer le principe de réciprocité dans des cas appropriés et autoriser les opérateurs de réseau de communications public à offrir un accès à leurs réseaux pour le déploiement d'autres réseaux.


It is, therefore, accepted that the principle of equal treatment may be deemed to have been breached only if the board has failed, when choosing the tests, to confine the risk of inequality of opportunity to that which is generally inherent in any examination.

Il a dès lors été admis qu’une violation du principe d’égalité de traitement ne peut être constatée que lorsque le jury n’a pas limité, lors du choix des épreuves, le risque d’inégalité des chances à celui inhérent, en règle générale, à tout examen.


It is, therefore, accepted that the principle of equal treatment may be deemed to have been breached only if the board has failed, when choosing the tests, to limit the risk of inequality of opportunity to that which is generally inherent in any examination (Giannini v Commission, paragraph 133).

Il a dès lors été admis qu’une violation du principe d’égalité de traitement ne peut être constatée que lorsque le jury n’a pas limité, lors du choix des épreuves, le risque d’inégalité des chances à celui inhérent, en règle générale, à tout examen (arrêt Giannini/Commission, précité, point 133).


They may therefore choose to centralise holdings in a single system or combination of systems, selecting freely on the basis of cost, efficiency, access to funding, level of service or other considerations important to them. This reduces complexity and allows for much more efficient management of collateral.

Elles pourront ainsi décider de confier l'intégralité de leurs avoirs à un système unique ou une combinaison de systèmes, sélectionnés librement sur la base de critères tels que le coût, l'efficacité, l'accès aux fonds, la qualité du service ou d'autres considérations importantes à leurs yeux - ce qui réduira la complexité de la négociation et permettra une gestion beaucoup plus efficace des garanties.


In keeping with that ruling, as Beauchesne's indicates, the House may therefore choose to waive its privileges, consistent with the precedents, and concur in Bill C-10A.

Selon Beauchesne, en se conformant à cette décision, la Chambre peut décider de renoncer à ses privilèges, comme dans les cas précédents, et peut accepter le projet de loi C-10A.


Quite often, if the circumstances are explained — if, for example, the family situation, the work situation, an offence on the minor end, the Crown may choose not to file the notice of increased penalty and therefore there would not be a mandatory minimum sentence.

Bien souvent, si les circonstances sont expliquées au procureur de la Couronne — si, par exemple, la situation familiale ou la situation professionnelle s'y prête, si l'infraction est peu grave, celui-ci peut décider de ne pas déposer un avis de peine aggravée et donc, de ne pas demander la peine minimale obligatoire.




Anderen hebben gezocht naar : instrument     may therefore choose     


datacenter (1): www.wordscope.be (v4.0.br)

'may therefore choose' ->

Date index: 2023-09-08
w