Vertaling van "may then examine " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic events, insoluble and intolerable problems, or disturbed relationships. The symptoms often represent the patient's concept of how a physical illness would be manifest. Medical examination and investigation do not reveal the presence of any known physical or neurological disorder. In addition, there is evidence that the loss of function is an expression of emotional conflicts or needs. The symptoms may develop in close relationship to psychological stress, and often appear suddenly. Only disorders of physical functions normally under voluntary control and loss of sensations are included here. Disorders involving pain and other complex physical sensations mediated by the autonomic nervous system are classified under somatization disorder (F45.0). The possibility of the later appearance of serious physical or psychiatric disorders should always be kept in mind. | conversion:hysteria | reaction | hysteria hysterical psychosis
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...

The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.
Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It then examines whether such a restriction may be allowed as a derogation on grounds of public policy, public security or public health or justified by overriding reasons in the public interest.
Elle vérifie donc si une telle restriction peut être admise à titre dérogatoire, pour des raisons d’ordre public, de sécurité publique, de santé publique ou pour des raisons impérieuses d’intérêt général.

The CRTC may also apply to a justice of the peace for a warrant to enter a place of business pursuant to Bill C-28, and unless the warrant contains different conditions, may then examine anything found there, use any means of communication found there, and examine or use any computer systems, documents, and copying equipment found there.
Le CRTC peut aussi s’adresser à un juge de paix et demander un mandat l’autorisant à pénétrer dans un lieu d’affaires en vertu du projet de loi et, sauf si le mandat est assorti de conditions différentes, peut alors examiner tout ce qui s’y trouve, utiliser tous les moyens de communication qui y sont situés et examiner ou utiliser tous systèmes informatiques, documents et matériel de reproduction se trouvant dans le lieu.

The CRTC may also apply to a justice of the peace for a warrant to enter a place of business pursuant to the ECPA, and unless the warrant contains different conditions, may then examine anything found there, use any means of communication found there, and examine or use any computer systems, documents, and copying equipment found there.
Le CRTC peut aussi s’adresser à un juge de paix et demander un mandat l’autorisant à pénétrer dans un lieu d’affaires en vertu de la LPCE et, sauf si le mandat est assorti de conditions différentes, peut alors examiner tout ce qui s’y trouve, utiliser tous les moyens de communication qui y sont situés et examiner ou utiliser tous systèmes informatiques, documents et matériel de reproduction se trouvant dans le lieu.

The Court of First Instance then pointed out that, in the context of an examination as to whether there are absolute grounds for refusal under Article 7(1) of Regulation No 40/94, the role of OHIM is to decide whether the application for the trade mark falls under such a ground, and that, on the basis of Article 74(1) of Regulation No 40/94, OHIM is required to examine of its own motion the relevant facts which may lead it to apply an absolute ground for refusal.
Le Tribunal a ensuite rappelé que, dans le cadre de l’examen de l’existence de motifs absolus de refus prévus à l’article 7, paragraphe 1, du règlement n° 40/94, le rôle de l’OHMI est de décider si la demande de marque se heurte à un tel motif et que, en vertu de l’article 74, paragraphe 1, du même règlement, l’OHMI est tenu d’examiner d’office les faits pertinents qui pourraient l’amener à appliquer un motif absolu de refus.

Without prejudice to Article 11, a natural person may be approved to carry out a statutory audit only after having attained university entrance or equivalent level, then completed a course of theoretical instruction, undergone practical training and passed an examination of professional competence of university final or equivalent examination level, organised or recognised by the Member State concerned.
Sans préjudice de l'article 11, une personne physique ne peut être agréée pour effectuer le contrôle légal de comptes qu'après avoir atteint le niveau d'entrée à l'université ou un niveau équivalent, puis suivi un programme d'enseignement théorique, effectué une formation pratique et subi avec succès un examen d'aptitude professionnelle du niveau de fin d'études universitaires ou d'un niveau équivalent, organisé ou reconnu par l'État membre concerné.

It then examined the measures for compliance with the Community rules on operating aid and, in particular, to see whether they were granted in regions eligible for exemption under Article 87(3)(a) EC. These are the only ones where regional operating aid may be regarded as compatible.
Ensuite, elle a examiné le respect par ces aides des différentes règles communautaires en matière d'aides au fonctionnement et, en particulier, si elles étaient octroyées dans une région éligible à la dérogation de l'article 87.3.a) CE qui sont les seules régions où les aides régionales au fonctionnement peuvent être considérées comme compatibles.

The Commission then examines, in its draft joint employment report (joint : Commission and Council), how far they have got in complying with the guidelines adopted the previous year and may propose draft recommendations to the Council.
Dans son projet de rapport conjoint sur l'emploi (rapport commun du Conseil et de la Commission), cette dernière examine ensuite si les États membres ont pleinement satisfait aux lignes directrices adoptées l'année précédente et peut alors proposer un projet de recommandations au Conseil.

At the request of the Party concerned, consultations may then be called in order to examine the situation thoroughly and, if possible, find solutions.
Des consultations peuvent alors être convoquées, à la demande de la partie concernée, en vue d'examiner de façon approfondie la situation et, le cas échéant, d'y remédier.

The application may then be examined to establish, prior to the decision on admission, whether it is manifestly unfounded.
Elle peut alors être examinée pour déterminer si elle est manifestement infondée, avant que le demandeur soit autorisé à entrer sur le territoire.