Traduction de «may receive them » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

An Analysis of Temporary Absences and the People who Receive them
Étude sur les permissions de sortir et sur les détenus qui les obtiennent

the Commission may receive petitions
la Commission peut être saisie d'une requête

the High Authority may receive gifts
la Haute Autorité peut recevoir à titre gratuit(des fonds)

these persons may bring with them their household and personal effects
les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels

First Nations Oil and Gas and Moneys Management Act [ An Act to provide first nations with the option of managing and regulating oil and gas exploration and exploitation and of receiving moneys otherwise held for them by Canada ]
Loi sur la gestion du pétrole et du gaz et des fonds des Premières Nations [ Loi visant à donner aux Premières Nations la possibilité de gérer et de réglementer l’exploration et l’exploitation du pétrole et du gaz ainsi que de recevoir les fonds que le Canada détient pour elles ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The three Institutions will keep each other regularly informed throughout the legislative process about their work, about on-going negotiations among them and about any stakeholder feedback that they may receive, via appropriate procedures, including dialogue between them.
Tout au long du processus législatif, les trois institutions s'informeront mutuellement à intervalles réguliers de leurs travaux, des négociations en cours entre elles et de tout retour d'information qu'elles pourraient recevoir de la part des parties intéressées, au moyen de procédures appropriées, notamment par un dialogue entre elles.

245 (1) If the Director refuses to file any articles or other document that this Act requires the Director to file before the articles or other document become effective, the Director shall, within twenty days after receiving them or twenty days after receiving any approval that may be required under any other Act, whichever is later, give written notice of the refusal to the person who sent the articles or document, giving reasons.
245 (1) Le directeur, s’il refuse de procéder à l’enregistrement de documents, notamment des statuts, exigé par la présente loi pour qu’ils deviennent opérants, doit, dans les vingt jours de la réception soit de ces documents, soit, si elle est postérieure, de l’approbation requise par toute autre loi, donner par écrit, à l’expéditeur, un avis motivé de son refus.

If growth deteriorates unexpectedly, Member States with budget deficits over 3% of GDP may receive extra time to correct them, as long as they have made the necessary structural effort.
Si la croissance se détériore de manière imprévue, les États membres dont le déficit public dépasse 3 % du PIB peuvent bénéficier d’un délai supplémentaire pour le combler, dans la mesure où ils ont consenti l’effort structurel nécessaire.

Such arrangements may provide for the transfer of disused sources to the supplier or their placement in a disposal or storage facility or an obligation for the manufacturer or the supplier to receive them.
Ces dispositions peuvent prévoir le transfert des sources retirées du service au fournisseur ou leur remise à une installation de stockage ou d'entreposage ou l'obligation pour le fabricant ou le fournisseur de recevoir ces sources.

3. The Management Board shall receive the findings of the evaluation and issue recommendations regarding changes to this Regulation, the Agency and its working practices to the Commission, which may forward them, together with its own opinion as well as appropriate proposals, to the European Parliament and to the Council.
3. Le conseil d'administration reçoit les résultats de cette évaluation et émet des recommandations sur des éventuelles modifications du règlement, sur l'Agence et sur ses méthodes de travail, recommandations qu'il transmet à la Commission, qui peut les communiquer à son tour, en même temps que son propre avis et des propositions appropriées, au Parlement européen et au Conseil.

Advertisements which mislead or which may mislead the people who receive them are forbidden.
Les publicités qui trompent ou peuvent tromper les personnes qui les reçoivent sont interdites.

3. The Management Board shall receive the findings of the evaluation and issue recommendations regarding changes to this Regulation, the Agency and its working practices to the Commission, which may forward them, together with its own opinion as well as appropriate proposals, to the European Parliament and to the Council.
3. Le conseil d'administration reçoit les résultats de cette évaluation et émet des recommandations sur une éventuelle modification du règlement, sur l'Agence et sur ses méthodes de travail, recommandations qu'il transmet à la Commission, qui peut les communiquer à son tour, en même temps que son propre avis et des propositions appropriées, au Parlement européen et au Conseil.

Hon. Rey Pagtakhan (Minister of Veterans Affairs, Lib.): Mr. Speaker, veterans who are entitled to service medals but have not received them may contact the Veterans Affairs Canada offices anywhere in Canada, as well as any veterans organizations.
L'hon. Rey Pagtakhan (ministre des Anciens combattants, Lib.): Monsieur le Président, les anciens combattants qui ont droit à des médailles du service et qui ne les ont jamais reçues peuvent communiquer avec les bureaux d'Anciens combattants Canada, un peu partout au Canada, et avec les organisations d'anciens combattants.

As a tax equity measure as well, Bill C-25 also deals with the application of income tax to retroactive lump sum payments on which individuals must pay tax in the year they receive them, even though these payments may in large measure apply to previous years.
Toujours comme mesure d'équité fiscale, ce projet de loi C-25 traite aussi de l'application de l'impôt aux paiements forfaitaires rétroactifs pour lesquels des particuliers doivent payer l'impôt dans l'année où ils les reçoivent, même si ces paiements peuvent porter en bonne partie sur des années antérieures.

Mr. Rudner: No, if the country of origin must receive them, they may claim that they could be subject to maltreatment in that country.
M. Rudner : Non, si le pays d'origine doit les accueillir, ils peuvent faire valoir qu'ils y feraient l'objet de sévices.