Vertaling van "may authorise hunting " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Ordinance of 25 May 2011 on Principles and Official Processing Times in Authorisation Procedures
Ordonnance du 25 mai 2011 sur les principes et les délais d´ordre relatifs aux procédures d´autorisation | Ordonnance sur les délais d´ordre [ OdelO ]

the Council may revoke this authorisation
cette autorisation peut être révoquée par le Conseil

such authorisation may be revoked by the Council
cette autorisation peut être révoquée par le Conseil

no State may avail itself of the authorisations given....
les facultés ouvertes...ne peuvent être invoquées par aucun des Etats

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The European Commission is calling on Finland to end the practice of illegal spring hunting of male eiders in the province of Åland, Finland, which has been authorised yearly since 2011, between 1 and 20 May.
La Commission européenne a appelé la Finlande à mettre fin à la chasse printanière illicite des eiders mâles dans la province d'Åland, une pratique qui a été autorisée chaque année depuis 2011 entre le 1 et le 20 mai.

+= Member States which under Article 7(3) may authorise hunting of the species listed.
+= États membres pouvant autoriser, conformément à l’article 7, paragraphe 3, la chasse des espèces énumérées.

+ = Member States which under Article 7(3) may authorise hunting of the species listed.
+ = États membres pouvant autoriser, conformément à l'article 7, paragraphe 3, la chasse des espèces énumérées.

On 15 May 2008 the Court ruled against Italy as Liguria had adopted and applied regional legislation authorising hunting of common starlings and chaffinches.
Le 15 mai 2008, la Cour a condamné l’Italie en raison de l’adoption et de l’application, par la Ligurie , de dispositions législatives autorisant la chasse de l’étourneau sansonnet et du pinson.

‘Notwithstanding paragraph 1, hunters, in respect of categories C and D, and marksmen, in respect of categories B, C and D, may, without prior authorisation, be in possession of one or more firearms during a journey through two or more Member States with a view to engaging in their activities, provided that they are in possession of a European firearms pass listing such firearm or firearms and provided that they are able to substantiate the reasons for their journey, in particular by producing an invitation or other proof of their hunting or target shooting activities in the Member State of destination.
«Par dérogation au paragraphe 1, les chasseurs, pour les catégories C et D, et les tireurs sportifs, pour les catégories B, C et D, peuvent détenir sans autorisation préalable une ou plusieurs armes à feu pendant un voyage à travers deux États membres ou plus, en vue de pratiquer leurs activités, à condition qu'ils soient en possession de la carte européenne d'arme à feu mentionnant cette arme ou ces armes et qu'ils soient en mesure d'établir la raison de leur voyage, notamment en présentant une invitation ou tout autre document attestant de leurs activités de chasse ou de tir sportif dans l'État membre de destination.

* In accordance with Article 7(3) Member States may authorise hunting of these species
* conformément à l'article 7 paragraphe 3, les Etats membres peuvent autoriser la chasse à ces espèces

Despite the launching of the infringement proceedings against Malta by the Commission and the recommendations made by the Petitions Committee following a fact-finding visit last May, the Maltese Government is preparing to authorise the hunting of wild birds during spring 2007, as it has done annually since it joined the EU in 2004.
Malgré le lancement des procédures en infraction à son encontre par la Commission et les recommandations formulées par la commission des pétitions à la suite de la mission d'enquête du mois de mai dernier, le gouvernement maltais s’apprête à autoriser la chasse aux oiseaux sauvages au cours du printemps 2007, comme il l'a fait chaque année depuis son adhésion à l'UE en 2004.

That decree lays down the procedures and conditions under which the French authorities, at various levels, may authorise such hunting.
Ce décret détermine les modalités et les conditions selon lesquelles les autorités françaises, à différents niveaux, peuvent autoriser ce type de chasse.

Streptopelia decaocto is also regarded as huntable in certain regions even though it is not included as a species the hunting of which may be authorised in Spain.
Streptopelia decaocto est aussi considérée comme chassable dans certaines autonomies alors qu'elle n'est pas reprise comme espèce pouvant être autorisée à la chasse en Espagne.