Vertaling van "made at subsequent " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.
Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

Subsequent infarction (acute)(of):anterior (wall) NOS | anteroapical | anterolateral | anteroseptal
Infarctus répété (aigu):antérieur (paroi) SAI | antéro-apical | antéro-latéral | antéro-septal

Subsequent myocardial infarction
Infarctus du myocarde à répétition

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Translations in all Union official languages shall be made available subsequently.
Les traductions dans toutes les langues officielles de l'Union sont fournies par la suite.

(2.6) A person who had made an application under subsection (1) as it read immediately before the day on which this subsection comes into force, whose application was finally disposed of on or after that day and who has then made a subsequent application may make a further application in accordance with subsection (2.5), if either paragraph (2.5)(a) or (b) is applicable.
(2.6) La personne qui a présenté, en vertu du paragraphe (1) dans sa version antérieure à la date d’entrée en vigueur du présent paragraphe, une demande sur laquelle il a été statué à cette date ou par la suite et qui a présenté une autre demande ultérieurement peut en présenter une nouvelle au titre du paragraphe (2.5), si l’un ou l’autre des alinéas (2.5)a) ou b) s’applique.

Also, when the Clerk of Petitions reports to the House following the presentation of a petition for a private bill, the report is printed in the Journals and further Journals entries are made at subsequent points in the legislative process with regard to private bills.
De même, lorsque le greffier des pétitions fait rapport à la Chambre à la suite de la présentation d’une pétition introductive d’un projet de loi d’intérêt privé, le rapport est imprimé dans les Journaux , et d’autres inscriptions y sont faites lors des autres étapes que doivent franchir les projets de loi privés .

5. Draws attention to the specific character of the cohesion policy spending resulting from the multiannual management system and stresses that the financial corrections are made in subsequent years and also at the closure of the programming period, which, overall, allows the Commission to detect and correct a large number of irregularities;
5. attire l'attention sur le caractère spécifique des dépenses des politiques de cohésion résultant du système de gestion pluriannuel, et souligne que les corrections financières sont effectuées dans les années qui suivent ainsi qu'à la clôture de la période de programmation, ce qui permet globalement à la Commission de détecter et de corriger un grand nombre d'irrégularités;

135. Draws attention to the specific character of the cohesion policy spending resulting from the multiannual management system and stresses that the financial corrections are made in subsequent years and also at the closure of the programming period, which, overall, allows the Commission to detect and correct a large number of irregularities;
135. attire l'attention sur le caractère spécifique des dépenses des politiques de cohésion résultant du système de gestion pluriannuel, et souligne que les corrections financières sont effectuées dans les années qui suivent ainsi qu'à la clôture de la période de programmation, ce qui permet globalement à la Commission de détecter et de corriger un grand nombre d'irrégularités;

There are no decisions that have been made, and subsequently, yes, we will want to make sure that the House is aware of what the government will propose and it can then respond to that.
Aucune décision n'a été prise et, bien sûr, nous verrons à ce que la Chambre soit tenue au courant de ce que le gouvernement proposera et pourra alors y répondre.

A lengthy debate ensued, but was settled in 1181 by AlexanderIII, who stated that while consent alone made marriage, subsequent consummation added the element of absolute indissolubility to the covenant.
Cette différence a donné lieu à un long débat auquel a mis un terme, en 1181, Alexandre III, en déclarant que même si le consentement à lui seul faisait le mariage, la consommation subséquente ajoutait l'élément d'indissolubilité absolue de l'alliance.

Following the filing of this report, the committee made a subsequent visit to Banff National Park to again meet with stakeholders in the area.
Après avoir déposé ce rapport, le comité s'est rendu au parc national de Banff pour rencontrer de nouveau les intervenants de cette région.