Vertaling van "longer than three-year " (Engels → Frans) :

The recognition of a temporary protected zone shall last no longer than three years after recognition, and shall expire automatically after three years.
La reconnaissance d'une zone protégée temporaire ne dure pas plus de trois ans, période à l'issue de laquelle elle expire automatiquement.

Whilst admitting that the grants in question were granted to airlines for a longer period and with a higher intensity than permitted under the 2005 Aviation Guidelines, So.Ge.A.AL underlines that the agreements with airlines did not have a duration longer than three years, and that the 2005 Aviation Guidelines allow derogations concerning intensity levels in the case of disadvantaged regions.
Tout en admettant que les subventions en question ont été accordées aux compagnies aériennes pour une période plus longue et avec une intensité plus grande que ne le permettaient les lignes directrices de 2005 relatives au secteur de l'aviation, So.Ge.A.AL souligne que les contrats avec les compagnies aériennes n'avaient pas une durée supérieure à trois ans et que les lignes directrices de 2005 relatives au secteur de l'aviation permettent des dérogations concernant les niveaux d'intensité dans le cas de régions défavorisées.

for each programming period, the support for the promotion and information lasts no longer than three years for a given beneficiary in a given third-country; however, if necessary, it may be renewed once, for a period no longer than two years; ’;
pour chaque période de programmation, la durée du soutien à la promotion et à l’information n’excède pas trois ans pour un bénéficiaire donné dans un pays tiers donné; toutefois, si nécessaire, elle peut être renouvelée une fois, pour une période n’excédant pas deux ans; »;

Point (d) of the first paragraph of Article 4 of Regulation (EC) No 555/2008 provides that the wines referred to in Article 103p(2) of Regulation (EC) No 1234/2007 shall be eligible for promotion on third-country markets provided that the support for promotion and information lasts no longer than three years for a given beneficiary in a given third country, if necessary renewed once for a period no longer than two years.
Conformément à l’article 4, premier alinéa, point d), du règlement (CE) no 555/2008, les vins visés à l’article 103 septdecies, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1234/2007 sont admissibles au titre de la promotion sur les marchés des pays tiers dès lors que la durée du soutien à la promotion et à l’information n’excède pas trois ans pour un bénéficiaire donné dans un pays tiers donné; toutefois, si nécessaire, elle peut être renouvelée une fois, pour une période n’excédant pas deux ans.

Such period shall be no longer than three years following the date of conclusion of the financing agreement, except:
Cette période n'excède pas trois années après la date de la conclusion de la convention de financement, excepté:

Any period of appointment of the auction platforms referred to in paragraphs 1 and 2 shall be no longer than three years renewable for no more than a further two years.
Les plates-formes d'enchères visées aux paragraphes 1 et 2 sont désignées pour une période de trois ans maximum, qui peut être prolongée de deux ans maximum.

The audit or audit cycle which covers all activities of the organisation shall be completed, as appropriate, at intervals of no longer than three years or four years if the derogation provided for in Article 7 applies.
L’audit ou le cycle d’audit portant sur toutes les activités de l’organisation est réalisé à des intervalles réguliers n’excédant pas trois ans ou quatre ans si la dérogation prévue à l’article 7 s’applique.

This preliminary operation lasting no longer than three years would constitute a pilot phase for acquiring the experience for evaluating the conditions and arrangements needed for effective cooperation between national research programmes in the field of global security.
Une telle action préparatoire, d'une durée maximale de trois ans, constituerait une phase pilote et devrait permettre d'acquérir l'expérience nécessaire pour évaluer les conditions et les modalités qui promeuvent une coopération efficace entre programmes nationaux de recherche liée à la sécurité globale.

The audit will be executed, or the audit cycle will be completed, as appropriate, at intervals no longer than three years.
L'audit est effectué ou le cycle d'audit est achevé, selon le cas, à des intervalles dont la durée n'excède pas trois ans.