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Longer period
Whichever is the longer period
Within the longer period

Vertaling van "longer periods found " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE




whichever is the longer period

selon celui de ces délais qui est le plus long


Definition: A persistent instability of mood involving numerous periods of depression and mild elation, none of which is sufficiently severe or prolonged to justify a diagnosis of bipolar affective disorder (F31.-) or recurrent depressive disorder (F33.-). This disorder is frequently found in the relatives of patients with bipolar affective disorder. Some patients with cyclothymia eventually develop bipolar affective disorder. | Af ...[+++]

Définition: Instabilité persistante de l'humeur, comportant de nombreuses périodes de dépression ou d'exaltation légère (hypomanie), mais dont aucune n'est suffisamment sévère ou prolongée pour justifier un diagnostic de trouble affectif bipolaire (F31.-) ou de trouble dépressif récurrent (F33.-). Le trouble se rencontre fréquemment dans la famille de sujets ayant un trouble affectif bipolaire et certains sujets cyclothymiques sont eux-mêmes atteints ultérieurement d'un trouble affectif bipolaire. | Personnalité:affective | cycloïde | cyclothymique


Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) ca ...[+++]

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]


if a commonly agreed solution has not been found by the end of the period

si une solution n'a pas été trouvée d'un commun accord à la fin de ce délai
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
An example of this is whether the one-year cohabitation period in federal legislation is appropriate as opposed to some of the longer periods found in some provincial legislation.

Par exemple, il faut voir si la période de cohabitation d'un an qui se trouve dans la législation fédérale est plus acceptable que les périodes plus longues que l'on trouve dans certaines lois provinciales.


The Commission had imposed fines of €259 million on Trane Inc., of €45.06 million jointly and severally on Wabco Europe and Trane Inc and of €12.32 million jointly and severally on Ideal Standard Italia Srl, Wabco Europe and Trane Inc. The Court reduces the fines imposed on those companies on the ground that, solely on the Italian market for ceramics, they participated in the infringement only from 12 May 2000 to 9 March 2001 instead of the considerably longer periods found by the Commission .

La Commission avait fixé une amende de 259 millions d’euros à Trane Inc., de 45,06 millions d’euros à Wabco Europe et Trane Inc. à titre solidaire et de 12,32 millions d’euros à Ideal Standard Italia Srl, Wabco Europe et Trane Inc à titre solidaire. Le Tribunal réduit les amendes infligées à ces sociétés au motif que, sur le seul marché italien des articles en céramique, elles n’ont participé à l’infraction que du 12 mai 2000 au 9 mars 2001, au lieu des périodes considérablement plus longues retenues par la Commission .


3. Member States shall ensure that genetic data or information derived from their analysis is only stored for longer periods when the genetic data cannot be attributed to an individual, in particular when it is found at the scene of a crime.

3. Les États membres s'assurent que les données génétiques ou les informations découlant de leur analyse ne sont conservées pour des durées plus longues que si les données génétiques ne peuvent être attribuées à une personne, en particulier lorsqu'elles ont été trouvées sur une scène de crime.


3. Member States shall ensure that genetic data or information derived from their analysis is only stored for longer periods when the genetic data cannot be attributed to an individual, in particular when it is found at the scene of a crime.

3. Les États membres s'assurent que les données génétiques ou les informations découlant de leur analyse ne sont conservées pour des durées plus longues que si les données génétiques ne peuvent être attribuées à une personne, en particulier lorsqu'elles ont été trouvées sur une scène de crime.


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Two, every jurisdiction that has tried longer periods of incarceration for first-time non-violent offenders has found that it has led to more recidivism.

Deuxièmement, toutes les administrations qui ont mis à l'essai des périodes d'incarcération plus longues pour les délinquants non violents qui en sont à leur première infraction ont constaté une augmentation de la récidive.


- an initial answer to this is to be found in the aforesaid Protocol, which provides that, where an act is amended, the transitional period will no longer apply to the amended act. The institutions should now decide whether it may not be better immediately after the entry into force of the new Treaty to amend some of the pre-existing, less satisfactory third-pillar measures;

– un autre élément de réponse pourrait consister à différer l'adoption officielle des mesures actuellement basées sur le troisième pilier et de nature à affecter les droits fondamentaux des citoyens, et à attendre, pour ce faire, la période comprise entre le 1


However, because these accused were found not criminally responsible they may have dispositions that restrict their liberty for longer periods than any court sentence for the same offence.

Cependant, étant donné que ces personnes n'avaient pas été tenues criminellement responsables, certaines dispositions pouvaient les priver de leur liberté pour des périodes plus longues que toute autre sentence rendue par un tribunal pour la même infraction.


The federal budget rescheduled one cost item, the air travellers security charge, and I say “rescheduled” because it didn't roll it back, it simply found another accounting way to spread the cost to be paid for by the passenger over a longer period of time.

Le budget fédéral a rééchelonné un élément de coût, soit la taxe sur la sécurité des passagers aériens. Je dis bien qu'il l'a rééchelonné, non pas abaissé, parce qu'il a simplement trouvé un autre moyen comptable d'étaler le coût que paieront les passagers sur une plus longue période.


The third point, which really concerns me, is that I believe that at the present time, the combination of the recommended longer period during which abortion will be allowed and the progress being made in science which means that potential anomalies in unborn children can be diagnosed increasingly early, plus the progress being made in bio-ethics, carries with it a risk. A certain number of doctors, and by no means the least progressive – I am thinking, in the case of France, for example, of Professor Nisand – would agree with me on this point, and the risk is that this combination of circumstances might lead, tomorr ...[+++]

Et le troisième élément qui m'interpelle vraiment, c'est que je crois qu'aujourd'hui, la conjonction de l'allongement des délais préconisés en matière d'avortement et des progrès de la science, qui permettent aujourd'hui de dépister de plus en plus tôt des potentialités d'anomalie de l'enfant à naître, conjointement avec les progrès de la bioéthique, risque - et un certain nombre de médecins, et non des moins progressistes, je pense, par exemple en France, au Professeur Nisand - de conduire, demain, directement ou indirectement, quelque part, à un eugénisme d'État qui me semble préjudiciable à la construction d'une Europe des hommes que ...[+++]


70. Calls on the candidate countries to give the highest priority to the transposition of the environmental acquis into their national legislation with accomplishment at the latest by the day of accession; EU environmental directives which can be implemented at low cost (e.g. Environmental Impact Assessment, Environmental Information, Animal Welfare legislation, Habitat and Birds Directives), should apply from day one of accession; considers it essential to accord special priority to implementing the acquis in the remaining environmental problem areas (such as water and atmospheric pollution and waste treatment); considers that transition periods for the i ...[+++]

70. invite les pays candidats à accorder très largement la priorité à la transposition de l'acquis environnemental dans leurs législations nationales et à la mener à bien au plus tard d'ici à la date de leur adhésion; les directives environnementales de l'Union européenne qui peuvent être mises en œuvre à faible coût (par exemple, les directives concernant l'évaluation des incidences sur l'environnement, l'information en matière d'environnement, le bien-être des animaux, l'habitat et les oiseaux) devraient s'appliquer dès le premier jour de l'adhésion; juge absolument indispensable d'accorder une priorité particulière à la mise en œuvr ...[+++]




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Date index: 2023-06-08
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