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Long Term Care Resident Profile
Long-term residence
Long-term residence permit
Long-term resident
Permanent residence
Permanent residence permit
Permanent resident
Resident settled on a long-term basis
Settlement

Traduction de «long-term residents already » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
long-term resident | resident settled on a long-term basis

résident durablement installé


long-term residence | permanent residence | settlement

résidence de longue durée | séjour de longue durée


permanent resident | long-term resident

titulaire d'une autorisation de séjour de longue durée | résident permanent | résidente permanente | résident de longue durée


permanent residence permit | long-term residence permit

autorisation de séjour de longue durée | autorisation de séjour durable




Services to Elderly Residents with Mental Health Problems in Long-Term Care Facilities

Services dispensés aux personnes âgées atteintes de troubles mentaux dans les établissements de soins prolongés


Long Term Care Resident Profile

Profil du résident en soins de longue durée


Guidelines on Services to Elderly Residents with Mental Health Problems in Long Term Care Facilities

Guidelines on Services to Elderly Residents with Mental Health Problems in Long Term Care Facilities
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. Where a long-term residents EU residence permit is issued by a second Member State to a third-country national who already has a long-term resident’s EU residence permit issued by another Member State which contains the remark referred to in paragraph 4, the second Member State shall enter the same remark in the long-term resident’s EU residence permit.

5. Lorsqu’un deuxième État membre délivre un permis de séjour de résident de longue durée – UE à un ressortissant d’un pays tiers qui dispose déjà d’un permis de séjour de résident de longue durée – UE délivré par un autre État membre, qui contient la remarque visée au paragraphe 4, le deuxième État membre inscrit la même remarque sur le permis de séjour de résident de longue durée – UE.


(d) It ensures the respect of the principle of ‘non-refoulement’, in cases where a beneficiary of international protection, who has already obtained long-term resident status in a Member State, is also granted long-term residence status in another Member State after having resided there for 5 years.

(d) Elle garantit le respect du principe de non-refoulement dans le cas où un bénéficiaire d'une protection internationale ayant déjà obtenu le statut de résident de longue durée dans un premier État membre se voit octroyer le statut de résident de longue durée dans un deuxième État membre au bout de cinq ans de résidence dans ce dernier.


The Directive on the status of long-term residents already offers interesting possibilities, such as the possibility for Member States to allow returning migrants to retain this status for longer than the one year period provided for in Art. 9. Feasibility studies are foreseen on possible new measures, i.e. long-term multi-entry visas for returning migrants or the possibility for former migrants to be given priority and obtain a new residence permit for further temporary employment in the former host country under a simplified procedure.

La directive relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée offre déjà d’intéressantes possibilités, comme celle pour les États membres d’autoriser les candidats au retour à conserver ce statut pour une durée supérieure à la durée d’un an prévue à l’article 9. Des études de faisabilité sont prévues au sujet d’éventuelles nouvelles mesures, à savoir des visas à long terme et à entrées multiples pour les candidats au retour, ou la possibilité pour les anciens immigrants d’être prioritaires et d’obtenir, selon une procédure simplifiée, un nouveau permis de séjour en vue d’un nouvel emploi temporaire dans leur ...[+++]


I. whereas Council Directive 2003/109/EC of 25 November 2003 concerning the status of third-country nationals who are long-term residents , lays down a legal framework for enabling a long-term legal resident in a Member State to obtain long-term residence status, which may, in certain circumstances, also permit that long-term resident to be employed in another Member State,

I. considérant que la directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée définit un cadre juridique pour octroyer à une personne résidant légalement et depuis longtemps dans un État membre un statut de résident de longue durée, lequel, dans certaines circonstances, peut également permettre d'être employé dans un deuxième État membre,


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5. Where a long-term residents EU residence permit is issued by a second Member State to a third-country national who already has a long-term resident’s EU residence permit issued by another Member State which contains the remark referred to in paragraph 4, the second Member State shall enter the same remark in the long-term resident’s EU residence permit.

5. Lorsqu’un deuxième État membre délivre un permis de séjour de résident de longue durée – UE à un ressortissant d’un pays tiers qui dispose déjà d’un permis de séjour de résident de longue durée – UE délivré par un autre État membre, qui contient la remarque visée au paragraphe 4, le deuxième État membre inscrit la même remarque sur le permis de séjour de résident de longue durée – UE.


2. When the long-term resident exercises his/her right of residence in a second Member State and when the family was already constituted in the first Member State, the members of his/her family, other than those referred to in Article 4(1) of Directive 2003/86/EC may be authorised to accompany or to join the long-term resident.

2. Lorsque le résident de longue durée exerce son droit de séjour dans un deuxième État membre et lorsque sa famille est déjà constituée dans le premier État membre, les membres de sa famille autres que ceux visés à l'article 4, paragraphe 1, de la directive 2003/86/CE peuvent être autorisés à l'accompagner ou à le rejoindre.


1. When the long-term resident exercises his/her right of residence in a second Member State and when the family was already constituted in the first Member State, the members of his/her family, who fulfil the conditions referred to in Article 4(1) of Directive 2003/86/EC shall be authorised to accompany or to join the long-term resident.

1. Lorsque le résident de longue durée exerce son droit de séjour dans un deuxième État membre et lorsque la famille est déjà constituée dans le premier État membre, les membres de sa famille qui remplissent les conditions visées à l'article 4, paragraphe 1, de la directive 2003/86/CE sont autorisés à l'accompagner ou à le rejoindre.


1. Members of the family, as already constituted in the first Member State, shall have the right to accompany or join a long-term resident who has exercised his right of residence in a second Member State.

1. Les membres de la famille, telle que déjà constituée dans le premier État membre, ont le droit d’accompagner ou de rejoindre le résident de longue durée qui a exercé son droit de séjour dans le deuxième État membre.


We need to establish the EC long-term residence permit and its rights of cross-border movement - already a hugely important step - on a firm basis before being more ambitious.

Il faut créer le titre communautaire de séjour de longue durée et consacrer le droit à la libre circulation transfrontalière – étape importante s'il en est – avant de se montrer plus ambitieux.


Since the long-term residents shall enjoy free access to social security and public health-care system the requirement for sickness insurance is already covered.

Dans la mesure où les résidents de longue durée peuvent accéder librement à la sécurité sociale et au système public de soins de santé, ils satisfont déjà à l'exigence d'assurance maladie.




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'long-term residents already' ->

Date index: 2025-09-03
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