Traduction de «list confusion » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

confusing trademark [ confusing trade-mark | confusing mark ]
marque de commerce créant de la confusion [ marque créant de la confusion ]

likelihood of confusion | likelihood of confusion on the part of the public
risque de confusion dans l'esprit du public

confusion | cryptographic confusion
confusion cryptographique

confusion of mind | mental clouding | mental confusion | thinking disorder | thought disorder
confusion mentale

confused movement | confusion movement
mouvement confusionnel

cone of confusion | zone of confusion
cône d'incertitude

confusing similarity of marks [ confusing similarity of trademarks ]
similitude entre marques de nature à prêter à confusion [ similarité entre les marques tendant à créer de la confusion ]

cone of confusion [ zone of confusion ]
cône d'incertitude

assemble library lists | put together library lists | compile library lists | compiling library lists
dresser les listes de la bibliothèque

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In this regard, the definitions of some project categories listed in Annex II of the EIA in relation to changes in land use are not clear, and could create confusion with the SEA.
À cet égard, les définitions de certaines catégories de projets énumérés à l'annexe II de la directive EIE en ce qui concerne les changements d'affectation des sols, manquent de clarté, ce qui pourrait entraîner des confusions avec l'ESE.

The "pan-EU" list highlighted how diverse Member States' lists were, and the confusion this created for businesses and international partners.
La liste «paneuropéenne» a mis en évidence les disparités entre les listes des États membres, ainsi que la confusion qui en a résulté pour les entreprises et les partenaires internationaux.

The requirement to communicate any amendment of an issuer’s instruments of incorporation or statutes to the competent authorities of the home Member State overlaps with the similar requirement under Directive 2007/36/EC of the European Parliament and of the Council of 11 July 2007 on the exercise of certain rights of shareholders in listed companies and can result in confusion regarding the role of the competent authority.
L’exigence relative à la communication de toute modification de l’acte constitutif ou des statuts de l’émetteur aux autorités compétentes de l’État membre d’origine fait double emploi avec les exigences semblables au titre de la directive 2007/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 concernant l’exercice de certains droits des actionnaires de sociétés cotées , et risque de créer de la confusion sur le rôle de l’autorité compétente.

Reporting long lists of waste types could be counterproductive and confusing for communication purposes, so ‘clustering’ information according to the European List is an option.
La notification de longues listes de types de déchets pourrait se révéler contre-productive et prêter à confusion aux fins de communication; il est donc possible de regrouper les informations en «pôles» selon la liste européenne.

The Member States concerned with areas listed in Part III of the Annex shall ensure that the fresh meat and meat preparations and meat products subject to prohibition referred to in Article 7(1) shall be marked with a special health mark that cannot be oval and cannot be confused with:
Les États membres dont des zones sont mentionnées dans la partie III de l’annexe s’assurent que les viandes fraîches, les préparations de viandes et les produits à base de viande tombant sous le coup de l’interdiction visée à l’article 7, paragraphe 1, reçoivent une marque de salubrité spéciale qui ne peut être ovale et ne peut être confondue:

3. Geographical indications as referred to in paragraphs 1 and 2 may not give rise to confusion with a geographical indication used to identify a quality wine psr, a table wine or another imported wine included in the lists in agreements concluded between the Community and third countries.
3. Les indications géographiques visées aux paragraphes 1 et 2 ne peuvent pas prêter à confusion avec une indication géographique utilisée pour la désignation d'un v.q.p.r.d., d'un vin de table ou d'un autre vin importé figurant dans les listes des accords conclus entre les pays tiers et la Communauté.

(23) Whereas such a list cannot be exhaustive owing to the great diversity of products and by-products which may be traded and used, the constant development of food technology and the need not to restrict choice for manufacturers and farmers; whereas it is possible to allow the circulation of feed materials other than those included in the abovementioned list provided that they are designated by specific names preventing any confusion with materials qualifying for a name laid down at Community level;
(23) considérant qu'une telle liste ne saurait être exhaustive, en raison de la grande diversité des produits et sous-produits qui peuvent être échangés et utilisés, du développement constant de la technologie alimentaire et de la nécessité de ne pas limiter le choix des fabricants et des exploitants agricoles; qu'il est possible de permettre la circulation de matières premières pour aliments des animaux autres que celles indiquées dans la liste susmentionnée, pour autant que ces matières premières soient désignées par des dénominations spécifiques évitant toute confusion avec les matières premières pouvant porter une dénomination définie à l'échelon communautaire;