Traduction de «list compiled under » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

compile list of wines | create a list of wines available | compile a wine list | compile wine lists
gérer la liste des vins | préparer la carte des vins | gérer la carte des vins | préparer la liste des vins

assemble library lists | put together library lists | compile library lists | compiling library lists
dresser les listes de la bibliothèque

list company | list house | list-compiling house
firme spécialisée dans la publicité directe

list company [ list-compiling house | list house ]
firme spécialisée dans la publicité directe

mailing list compiler
compilateur de listes d'adresses [ compilatrice de listes d'adresses ]

list compiler
compilateur de listes [ compilatrice de listes ]

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists
créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

Any condition listed under K45:causing obstruction | incarcerated | irreducible | strangulated | without gangrene
Toute hernie mentionnée en K45:étranglée | irréductible | provoquant une occlusion | sans gangrène

to compile a list of bodies approved as experts
dresser une liste d'organismes agréés en qualité d'experts

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3 (1) The Ministers shall, within nine months after the coming into force of this Act, make a regulation to add perfluorooctane sulfonate and its salts to the Virtual Elimination List compiled under subsection 65(2) of the Canadian Environmental Protection Act, 1999.
3 (1) Dans les neuf mois suivant l’entrée en vigueur de la présente loi, les ministres sont tenus de prendre un règlement en vue de l’inscription du sulfonate de perfluorooctane et de ses sels sur la liste de quasi-élimination établie en vertu du paragraphe 65(2) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).

Bill C-298 is an enactment that would require the Minister of the Environment and the Minister of Health to make, within nine months after the coming into force, a regulation to add perflurooctane sulfonate, or as the member before mentioned, PFOS, as it is sometimes called to save the tongue a little twisting, and its salts to the virtual elimination list compiled under section 65(2) of the Canadian Environmental Protection Act, 1999.
Ce texte obligerait le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé à prendre un règlement, dans les neuf mois qui suivent l'entrée en vigueur, visant à ajouter le sulfonate de perfluorooctane ou le SPFO, sous sa forme abrégée, et ses sels à la liste de quasi-élimination établie en vertu du paragraphe 65(2) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).

These lists were being compiled under predecessor governments and will continue to be compiled under successor governments.
Ces listes ont été alimentées pendant les mandats des gouvernements antérieurs et elles continueront d'être alimentées lorsque d'autres gouvernements seront au pouvoir.

The first reference years for the statistics to be compiled with a multi-yearly frequency are specified below for the codes under which the characteristics are listed:
Les premières années de référence pour les statistiques élaborées selon une périodicité pluriannuelle sont précisées ci-après en regard des codes désignant les caractéristiques:

Annalisa Giannella, along with the Commission, has produced two progress reports on the Strategy’s implementation so far, and has compiled a list of priorities for member states to follow up under the operational Chapter III of the Strategy.
Annalisa Giannella, ainsi que la Commission, a présenté deux rapports sur l'état d'avancement de la mise en œuvre de la stratégie, et dressé une liste de priorités à respecter par les États membres dans le cadre du chapitre opérationnel III de la stratégie.

The President of the Treasury Board is quoted as comparing the difficulties in compiling a list of projects funded by the secret unity fund to tracking down all the contracts under the sponsorship scandal.
Le président du Conseil du Trésor aurait dit qu'il est aussi difficile de dresser la liste des projets financés par le fonds secret de l'unité canadienne que de trouver tous les contrats du scandale des commandites.

By way of derogation from Article 33 and pending the compilation of the lists provided for in Article 23( 1)(a) and (b), imports shall continue to be authorised under the conditions laid down in Article 6 of Directive 98/51/EC.
Par dérogation à l'article 33 et en attendant la compilation des listes prévues à l'article 23 , paragraphe 1, points a) et b), les importations continuent à être autorisées aux conditions visées à l'article 6 de la directive 98/51/CE .

7. Pending the compilation of the list provided for in paragraph 4 and the adoption of model certificates as referred to in paragraph 6, Member States may maintain the controls provided for in Directive 97/78/EC and certificates provided for under existing national rules.
7. Dans l'attente de l'établissement de la liste prévue au paragraphe 4 et de l'adoption des modèles de certificats visés au paragraphe 6, les États membres peuvent maintenir les contrôles prévus par la directive 97/78/CE ainsi que les certificats prévus par les règles nationales en vigueur.

7. Takes the view that, in addition to inventorising the research and know-how requirements of interested parties, policy criteria need to be defined by the European Commission as the basis for compiling a list of research priorities for creating the European Research Area; approval of this list should come under the codecision procedure;
7. estime qu'outre l'inventoriage des attentes des intéressés dans le domaine de la recherche et du savoir, il faut définir des critères de politique sur la base desquels la Commission européenne établira, en vue de l'institution de l'espace européen de la recherche, une liste de priorités dont l'approbation ressortira à la procédure de codécision;

The second point is that for some of the people who are on the existing lists, under the United Nations Act and based on the UN Security Council resolution and the list compiled from that, and who do have connections with Canada, we have no way of reaching them because they may well be in Afghanistan.
Le deuxième point que je veux éclaircir est que nous n'avons aucun moyen de prévenir certaines personnes inscrites sur les listes existantes, en vertu de la Loi sur les Nations Unies et de la résolution du Conseil de sécurité de l'ONU, ou sur la liste dressée en marge de cette résolution, et qui ont des liens au Canada, parce qu'elles pourraient très bien se trouver en Afghanistan.