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Already existing
Fax Number Already Exists
Interchangeability with already existing equipment
Nothing is created which doesn't already exist

Vertaling van "level already exists " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
interchangeability with already existing equipment

interchangeabilité avec un matériel déjà existant à




Nothing is created which doesn't already exist

Rien ne se perd, rien ne se crée


Fax Number Already Exists

numéro de fax déjà existant


Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA ...[+++]

Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de séc ...[+++]


trigger level relating to the existing market access opportunity

niveau de déclenchement qui se rapporte à la possibilité d'accès au marché existante
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Maximum levels already exist for infant formulae and follow-on formulae.

Il existe déjà des teneurs maximales pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite.


Both share the common objective that European retail payment systems and services should provide the same service level as they already provide at national level or as already exists for large value payments since the introduction of the euro.

Leur objectif commun est que les systèmes et services de paiement de détail européens offrent le même niveau de service que celui qu'ils offrent déjà au niveau national ou que celui qui existe déjà pour les paiements de gros depuis l'introduction de l'euro.


Maximum levels already exist for infant formulae and follow-on formulae.

Il existe déjà des teneurs maximales pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite.


Member States in which the equivalent of a fee information document at national level already exists may choose to integrate the common format and its common symbol at the latest 18 months after the entry into force of the delegated act referred to in Article 3(4).

les États membres dans lesquels l’équivalent du document d’information tarifaire existe déjà au niveau national peuvent décider d’intégrer la forme commune et le symbole commun au plus tard dix-huit mois après l’entrée en vigueur de l’acte délégué visé à l’article 3, paragraphe 4.


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Member States in which the equivalent of a statement of fees at national level already exists may choose to integrate the common format and its common symbol at the latest 18 months after the entry into force of the delegated act referred to in Article 3(4).

les États membres dans lesquels l’équivalent du relevé de frais existe déjà au niveau national peuvent décider d’intégrer la forme commune et le symbole commun au plus tard dix-huit mois après l’entrée en vigueur de l’acte délégué visé à l’article 3, paragraphe 4.


Member States in which the equivalent of a fee information document at national level already exists may choose to integrate the common format and its common symbol at the latest 18 months after the entry into force of the delegated act referred to in Article 3(4);

les États membres dans lesquels l’équivalent du document d’information tarifaire existe déjà au niveau national peuvent décider d’intégrer la forme commune et le symbole commun au plus tard dix-huit mois après l’entrée en vigueur de l’acte délégué visé à l’article 3, paragraphe 4;


Member States in which the equivalent of a statement of fees at national level already exists may choose to integrate the common format and its common symbol at the latest 18 months after the entry into force of the delegated act referred to in Article 3(4).

les États membres dans lesquels l’équivalent du relevé de frais existe déjà au niveau national peuvent décider d’intégrer la forme commune et le symbole commun au plus tard dix-huit mois après l’entrée en vigueur de l’acte délégué visé à l’article 3, paragraphe 4.


An EU-level registration process could follow the example of agricultural GI systems (for which a registration system at EU level already exists).

Un processus d’enregistrement au niveau de l’UE pourrait suivre le modèle des systèmes des IG agricoles (pour lesquels un système d’enregistrement au niveau de l’UE existe déjà).


Since various sectors have particular experience, expertise and requirements concerning critical infrastructure protection, a Community approach to critical infrastructure protection should be developed and implemented taking into account sector specificities and existing sector based measures including those already existing at Community, national or regional level, and where relevant cross-border mutual aid agreements between owners/operators of critical infrastructures ...[+++]

Dans la mesure où différents secteurs possèdent une expérience, une expertise et des exigences particulières en matière de protection des infrastructures critiques, il convient d’élaborer et de mettre en œuvre une approche communautaire dans ce domaine, en tenant compte des spécificités et des mesures sectorielles existantes, notamment celles en vigueur au niveau communautaire, national ou régional, y compris où il existe déjà des accords transfrontaliers d’assistance mutuelle entre propriétaires/opérateurs d’infrastructures critiques.


Since various sectors have particular experience, expertise and requirements concerning critical infrastructure protection, a Community approach to critical infrastructure protection should be developed and implemented taking into account sector specificities and existing sector based measures including those already existing at Community, national or regional level, and where relevant cross-border mutual aid agreements between owners/operators of critical infrastructures ...[+++]

Dans la mesure où différents secteurs possèdent une expérience, une expertise et des exigences particulières en matière de protection des infrastructures critiques, il convient d’élaborer et de mettre en œuvre une approche communautaire dans ce domaine, en tenant compte des spécificités et des mesures sectorielles existantes, notamment celles en vigueur au niveau communautaire, national ou régional, y compris où il existe déjà des accords transfrontaliers d’assistance mutuelle entre propriétaires/opérateurs d’infrastructures critiques.




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'level already exists' ->

Date index: 2021-11-12
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