Traduction de «legislative summary relies heavily » (Anglais → Français) :

The implementation of EU legislation which offers passengers basic rights when travelling by air, train, ship and bus, relies heavily on the active involvement of all parties concerned and consumers need to get better information on how to benefit from the rules.
La mise en œuvre du droit européen qui offre aux passagers des droits fondamentaux quand ils voyagent par avion, en train, en bateau ou en autocar, repose largement sur la participation active de toutes les parties concernées et les consommateurs ont besoin d’être mieux informés sur la manière de bénéficier de ces règles.

Part 1 of this Legislative Summary relies heavily on the following publication: Penny Becklumb, James Gauthier and Dara Lithwick, Legislative Summary of Bill C-25: Nunavut Planning and Project Assessment Act, Publication no. 40-3-C25-E, Parliamentary Information and Research Service, Library of Parliament, Ottawa, 13 September 2010.
La partie 1 du présent résumé législatif s’inspire largement de la publication suivante : Penny Becklumb, James Gauthier et Dara Lithwick, Résumé législatif du projet de loi C-25 : Loi sur l’aménagement du territoire et l’évaluation des projets au Nunavut, publication n 40-3-C25-F, Ottawa, Service d’information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, 13 septembre 2010.

In summary, the knowledge production process associated with innovation relies heavily, but not exclusively, on R and D.
En résumé, la production de savoir relié à l'innovation fait beaucoup appel, mais pas exclusivement, à la R-D.

Make no mistake, the legislation covers the same territory as Bill C-65, but it goes further and relies heavily on cooperative stewardship measures.
Ne vous y trompez pas, le projet de loi traite du même sujet que le projet de loi C-65, mais il va encore plus loin, et il mise beaucoup sur des mesures d'intendance basées sur la coopération.

Emily O'Reilly explained: "The Commission relies heavily on the advice of hundreds of expert groups to draw up legislation and policy, covering areas from tax and banking services, to road safety and pharmaceuticals.
Emily O'Reilly a expliqué que : « La Commission s'appuie fortement sur les conseils de centaines de groupes d'experts pour élaborer la législation et la politique, couvrant ainsi des domaines allant des services fiscaux et bancaires à la sécurité routière et les produits pharmaceutiques.

It relied heavily on the fact that when we amended the legislation in 2002, we referred to that convention in the preamble.
Elle fait grand état du fait que, lorsque nous avons amendé cette loi, en 2002, nous avons fait référence, dans le préambule, à cette convention.

M. whereas in most cities progress in terms of waste reduction and the recycling of household waste has been minimal; whereas, remarkably, significant progress has been made in some cities in the separation and collection of household waste, although the waste cycle still relies heavily on landfill and incineration, contrary to the guidelines laid down in the new Waste Framework Directive (2008/98/EC); whereas a waste management plan is currently being assessed in terms of its compliance with the principles laid down in EU waste legislation regarding the hierarchy of treatment and the safe use of landfills or incineration,
M. considérant que dans la plupart des villes les progrès réalisés en matière de réduction des déchets et de recyclage des ordures ménagères sont minimes; considérant qu'il est remarquable que des progrès importants aient été accomplis dans certaines villes en ce qui concerne le tri sélectif et la collecte des ordures ménagères, bien que le cycle des déchets passe encore largement par la mise en décharge et l'incinération, à l'encontre des recommandations de la nouvelle directive-cadre sur les déchets (2008/98/CE); considérant que l'évaluation d'un plan de gestion des déchets est actuellement en cours pour ce qui est du respect des principes de la législation européenne en matière de déchets et des règles de hiérarchie de traitement des déchets et d'utilisation dans de bonnes conditions de sécurité des décharges et de l'incinération,

Failure to agree would not only spoil the spirit of cooperation between the institutions, it would also be detrimental to the further development of an integrated financial services market, which relies heavily on the availability of executive powers within the context of framework legislation agreed by codecision.
Non seulement l’absence d’accord gâcherait l’esprit de coopération entre les institutions, mais elle serait également préjudiciable à la poursuite de l’élaboration d’un marché des services financiers intégré, fortement dépendant de la disponibilité des pouvoirs exécutifs dans le contexte de la législation-cadre convenue par codécision.