Vertaling van "later model year " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

model year
année du modèle | année modèle | millésime

national system of model-year date
système national de l'année du modèle | système national du millésime

Opening Balance Sheet Information (1998 and later taxation years)
Renseignements du bilan d'ouverture (années d'imposition 1998 et suivantes)

T2 Corporation Income Tax Return (1998 and later taxation years)
T2 - Déclaration de revenus des sociétés (Années d'imposition 1998 et suivantes)

Notes Checklist (2004 and later taxation years)
Liste de contrôle des notes (années d'imposition 2004 et suivantes)

World Food Summit - Five Years Later | WFS:fyl [Abbr.] | WFS-fyl [Abbr.]
Sommet mondial de l'alimentation - Cinq ans après

A rare genetic endocrine disease characterized by the association of common variable immunodeficiency manifesting with hypogammaglobulinemia and recurrent or severe childhood-onset sinopulmonary infections, followed, possibly many years later, by sym
syndrome d'insuffisance antéhypophysaire-déficit immunitaire variable

A rare thyroid disease with characteristics of a gene mutation induced, temporary deficiency of thyroid hormones at birth, which later reverts to normal with or without replacement therapy in the first few months or years of life.
hypothyroïdie congénitale transitoire génétique

A rare inherited bone marrow failure syndrome with manifestation of an isolated and severe decrease in the number of platelets and megakaryocytes during the first years of life that develops into bone marrow failure with pancytopenia later in childho
thrombocytopénie amégacaryocytaire congénitale

Definition: A progressive dementia with extensive neurological signs, due to specific neuropathological changes that are presumed to be caused by a transmissible agent. Onset is usually in middle or later life, but may be at any adult age. The course is subacute, leading to death within one to two years.
Définition: Démence évoluant progressivement, comportant des signes neurologiques étendus, due à des altérations neuropathologiques spécifiques que l'on suppose provoquées par un agent transmissible. Elle débute habituellement à l'âge mûr ou plus tard, mais peut débuter chez l'adulte à n'importe quel âge. Son évolution est subaiguë, aboutissant à la mort en un à deux ans.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The California Code of Regulations, Title 13, Sections 1961(a) and 1961(b)(1)(C)(1) applicable to 2001 and later model year vehicles, 1968.1, 1968.2, 1968.5, 1976 and 1975, published by Barclay’s Publishing
le «Code of Regulations» de l’État de Californie, titre 13, sections 1961(a) et 1961(b) (1) (C) (1) applicables aux véhicules des modèles 2001 et ultérieurs, 1968,1, 1968,2, 1968,5, 1976 et 1975, publié par Barclay’s Publishing

(2) A company that manufactures or imports fewer than 200 motorcycles for sale in Canada per year and has fewer than 500 employees worldwide is exempt from the requirement to conform to the HC+NO emission standard set out in the section of the CFR that is referred to in paragraph 17(a) in respect of its Class III motorcycles of the 2010 and later model years that conform to the HC+NO emission standard referred to in that section and applicable to 2009 model year motorcycles.
(2) L’entreprise qui construit ou importe moins de deux cents motocyclettes par an destinées à la vente au Canada et qui a moins de cinq cents employés dans le monde est exemptée de l’obligation de se conformer à la norme d’émission de HC+NO prévue à l’article du CFR qui est mentionné à l’alinéa 17a) pour ses motocyclettes de classe III des années de modèle 2010 et ultérieures qui sont conformes à la norme d’émission de HC+NO applicable aux motocyclettes de l’année de modèle 2009 prévue à cet article.

(4) Subject to sections 19 and 19.1, heavy-duty engines of the 2014 or later model year used or intended for use in heavy-duty vehicles that have a GVWR of more than 6,350 kg (14,000 pounds) shall be equipped with an on-board diagnostic system that conforms to the standards applicable to engines of that model year set out in section 18, subpart A, of the CFR.
(4) Sous réserve des articles 19 et 19.1, les moteurs de véhicules lourds de l’année de modèle 2014 ou d’une année de modèle ultérieure qui sont utilisés ou destinés à être utilisés dans des véhicules lourds dont le PNBV est supérieur à 6 350 kg (14 000 livres) doivent être munis d’un système de diagnostic intégré conforme aux normes qui sont applicables aux moteurs de l’année de modèle en question et qui sont prévues à l’article 18 de la sous-partie A du CFR.

STANDARDS FOR 2004 AND LATER MODEL YEAR VEHICLES AND ENGINES
NORMES APPLICABLES AUX VÉHICULES ET AUX MOTEURS DE L’ANNÉE DE MODÈLE 2004 ET DES ANNÉES ULTÉRIEURES

In addition we can expect to see reductions of up to 23% in greenhouse gas emissions from 2014 model heavy-duty vehicles and later model years, as a result of regulations we introduced last year.
De surcroît, par suite des dispositions réglementaires mises en place l'an dernier, nous prévoyons que la réduction des émissions de gaz à effet de serre pourrait atteindre les 23 % pour les véhicules lourds des années modèles 2014 et subséquentes.

8. Where a label is introduced or rescaled, the Commission shall ensure that no products are expected to fall into energy class A at the moment of the introduction of the label and the estimated time within which a majority of models falls into that class is at least 10 years later.
8. La Commission veille, lorsqu'une étiquette est introduite ou remaniée, à ce qu'aucun produit ne soit supposé atteindre la classe d'efficacité énergétique A au moment de l'introduction de l'étiquette et à ce que le délai estimatif à l'issue duquel la majorité des modèles atteint cette classe soit d'au moins dix ans.

The Member States will also have to ensure that no later than 26 years after the directive enters into force all driving licences in circulation comply with the new plastic card model (Article 3(3)).
De plus, les États membres doivent veiller à ce que au plus tard 26 ans après l'entrée en vigueur de la directive, tous les permis de conduire délivrés correspondent au modèle de carte plastique (article 3, paragraphe 3).

No later than six years after entry into force all newly issued driving licences must comply with the new model, as must all licences that need to be replaced as a result of loss, theft and so on.
Au plus tard six ans après l'entrée en vigueur de la directive, tous les nouveaux permis de conduire délivrés doivent correspondre au nouveau modèle, ce qui est également le cas de tous les permis de conduire qui sont remplacés par suite de perte, de vol, etc.

No later than 2 years after [entry into force of this Directive], the Commission shall present (1) a generally applicable, transparent, and comprehensible model for the assessment of all external environment-, congestion-, and health-related costs to serve as the basis for future calculations of infrastructure charges.
Deux ans au plus tard après [date d'entrée en vigueur de la présente directive], la Commission présente (1) un modèle globalement applicable, transparent et compréhensible pour l'évaluation de tous les coûts externes liés à l'environnement, au degré de congestion et à la santé, qui servira de base aux futurs calculs des dépenses d'infrastructure.

Section 211(f)(3) required that manufacturers of certain existing additives, those that were ``not substantially similar'' to constituents of fuel used in the certification of vehicles for emission purposes for 1975 or later model years, stop distributing such additives effective September 15, 1978.
L'alinéa 211f)3) exigeait des manufacturiers de certains additifs existants, soit ceux qui n'étaient pas vraiment similaires aux composantes de l'essence employée dans l'homologation des véhicules de 1975 ou des modèles plus anciens pour ce qui est du traitement des gaz d'échappement, qu'ils cessent de distribuer ces additifs à compter du 15 septembre 1978.