Traduction de «largely operating under » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Standing Committee on Operations Under Icing Conditions [ SCOUIC | TCA Standing Committee on Operations Under Icing Conditions ]
Comité permanent sur les opérations dans des conditions de givrage [ Comité permanent de TCA sur les opérations dans des conditions de givrage ]

operations under the Funds
actions des Fonds

balance sheet relating to the operations under the 1987 budget
bilan financier de l'exercice 1987

public law body that operates under private law
entité de droit public qui opère sous le régime du droit privé

large operating department
ministère à activité étendue

peacekeeping operations under United Nations sponsorship
opérations pour la sauvegarde de la paix, sous l'égide des Nations Unies

Operations under the Meat Import Act 1990
Rapport annuel des opérations effectuées en vertu de la Loi sur l'importation de la viande - 1990

operate safely with mobile electrical systems under supervision | work safely with mobile electrical system under supervision | perform duties safely with mobile electrical systems under supervision | work safely with mobile electrical systems under supervision
travailler en toute sécurité avec des systèmes électriques mobiles sous surveillance

operate ambulance in non-emergency conditions | steer ambulance in non-emergency conditions | drive ambulance under non-emergency conditions | operate ambulance under non-emergency conditions
conduire une ambulance en situation non urgente

United Nations Under-Secretary-General for Peacekeeping Operations
Secretaire général adjoint des Nations Unies pour les opérations de maintien de la paix

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Since 2001 Sapard Monitoring Committees were established in each beneficiary country, and were largely operating under the Structural Funds rules, with the Commission assuming observer status.
Des comités de suivi Sapard ont été créés depuis 2001 dans chaque pays bénéficiaire et ont exercé pour l’essentiel leur activité dans le cadre des règles des Fonds structurels avec la participation de la Commission en tant qu’observateur.

State interference can occur, for instance, when a market contains a large number of firms operating under the ownership, control or guidance of the authorities of the exporting country.
Il peut être question d'intervention étatique lorsque, par exemple, un marché est composé en grande partie d'entreprises qui appartiennent à l'État exportateur ou qui opèrent sous son contrôle ou autorité.

Mr. Halseth: I think that while we might approach the question differently, my response would be the same response that Minister Emerson gave a number of years ago when he was speaking about Canfor closing large operations under his watch, and the argument was that large operations have to compete in two-by-fours against low-cost production regions.
M. Halseth : Même si notre approche de la question est sans doute différente, ma réponse serait la même que celle donnée par le ministre Emerson, il y a un certain nombre d'années, lorsqu'il parlait de la fermeture de grandes exploitations par Canfor sous sa surveillance sous prétexte que celles-ci devaient soutenir la concurrence de régions profitant de faibles coûts de production sur le marché du bois d'œuvre.

Notes that multinationals operating under NAFSN favour large-scale contract farming, which risks marginalising small-scale producers; calls on the ten African states participating in NAFSN to ensure that contract farming benefits both buyers and local suppliers; to this end, deems it crucial to strengthen, for example, farmers’ organisations so as to improve the bargaining position of farmers.
constate que les multinationales qui agissent dans le cadre de la NASAN favorisent l'agriculture contractuelle à grande échelle, au risque de marginaliser les petits producteurs; invite les dix États africains participant à la NASAN à garantir que l'agriculture contractuelle bénéficie à la fois aux acheteurs et aux fournisseurs locaux; estime qu'il est essentiel, à cet effet, de renforcer les organisations d'agriculteurs, par exemple, de sorte à leur donner plus de poids dans les négociations.

(6) If an operator (within the meaning of subsection 273(1) of the Act) that is a participant in a joint venture with a large business under an agreement referred to in that subsection acquires property or a service, or brings it into a specified province, under the agreement on behalf of the large business in the course of the activities for which the agreement was entered into and, at the time of the acquisition or bringing in, an election under subsection 273(1) of the Act made by the operator and the large business is in effect, for the purposes of the definition “large business” in subsection 236.01(1) of the Act, the operator is a prescribed person at any time in respect of that acquisition or bringing in.
(6) Si un entrepreneur, au sens du paragraphe 273(1) de la Loi, qui participe à une coentreprise avec une grande entreprise en conformité avec une convention mentionnée à ce paragraphe acquiert un bien ou un service, ou le transfère dans une province déterminée, aux termes de la convention au nom de la grande entreprise dans le cadre des activités relativement auxquelles la convention a été conclue et que, au moment de l’acquisition ou du transfert, le choix prévu au paragraphe 273(1) de la Loi effectué par l’entrepreneur et la grande entreprise est en vigueur, l’entrepreneur est une personne visée pour l’application de la définition de « grande entreprise » au paragraphe 236.01(1) de la Loi relativement à l’acquisition ou au transfert.

(b) where the aircraft is operated under Subpart 6 of Part IV or under Part VII, or is a large aircraft, a turbine-powered pressurized aircraft or an airship, a maintenance schedule approved by the Minister in respect of the aircraft operator pursuant to subsection (2).
b) lorsque l’aéronef est utilisé en application de la sous-partie 6 de la partie IV ou de la partie VII, ou dans le cas d’un gros aéronef, d’un aéronef pressurisé à turbomoteur ou d’un dirigeable, conformément à un calendrier de maintenance approuvé par le ministre, pour l’utilisateur de l’aéronef, en application du paragraphe (2).

3. Each member appointed by a Member State which is bound under Union law by any legislative instrument governing the development, establishment, operation and use of a large-scale IT system managed by the Agency may vote on a question which concerns that large-scale IT system.
3. Chaque membre nommé par un État membre lié, en vertu du droit de l’Union, par un instrument législatif régissant le développement, la création, le fonctionnement et l’utilisation d’un système d’information à grande échelle géré par l’agence peut prendre part aux votes sur les questions concernant ce système d’information à grande échelle.

Such remedies may include action against operators under the EC Treaty’s bans on restrictive business practices and abuse of dominant market positions, a revision of EU merger rules’ provision that large concentrations where all the parties have more than two thirds of their EU turnover within a single Member State are dealt with by that Member State’s authorities and not the Commission, and action under the EC Treaty’s state aid rules against subsidies that distort competition.
Ces remèdes peuvent comprendre des mesures à l’encontre d’opérateurs en vertu de l’interdiction par le traité CE des pratiques commerciales restrictives et des abus de position dominante, la révision de la règle communautaire en matière de fusions selon laquelle les grandes concentrations où toutes les parties réalisent plus de deux tiers de leur chiffre d’affaires communautaire dans un seul État membre sont traitées par les autorités de cet État membre et non par la Commission, et des mesures en vertu des règles du traité CE en matière d’aides d’État contre les subventions qui faussent la concurrence.

Given the large economies of scale and scope that characterise Securities Settlement Systems and Central Counterparties, domestic systems have experienced a process of consolidation leading to the creation of domestic monopolies or quasi-monopolies operating under uniform technical, regulatory and legal frameworks.
Étant donné les grandes économies d'échelle qui caractérisent les systèmes de règlement-livraison de titres et les contreparties centrales, les dispositifs nationaux ont toutefois entrepris un processus de concentration, qui a donné naissance à des monopoles ou quasi-monopoles fonctionnant à l'intérieur d'un cadre technique, juridique et réglementaire homogène.

Consequently, large numbers of bureaucrats and officials are operating under their own steam, without parliamentary supervision.
En conséquence, un grand nombre de bureaucrates et de fonctionnaires prennent des initiatives de leur propre autorité, sans la surveillance du Parlement.