Vertaling van "lands outside " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Ordinance of 14 May 2014 on Aircraft Taking Off and Landing outside Aerodromes | Off-Aerodrome Landing Ordinance [ OALO ]
Ordonnance du 14 mai 2014 sur les atterrissages et les décollages d'aéronefs en dehors des aérodromes | Ordonnance sur les atterrissages en campagne [ OSAC ]

Land Use in the Vicinity of Airports: Planning Guidelines for the Use of Land Outside the Airport Property Boundary
Utilisation des terrains au voisinage des aéroports : directives de planification pour l'utilisation des terrains au voisinage des aéroports

back outside landing [ backward outside landing | BO landing ]
réception extérieure arrière [ réception ARE ]

forward outside landing [ FO landing ]
réception extérieure avant [ réception AVE ]

outside vapour deposition process | outside vapour phase oxidation | outside vapour phase oxidation process | OVPO [Abbr.]
oxydation en phase vapeur externe | procédé d'oxydation en phase vapeur externe

outside activity | outside employment | outside work
activité accessoire | activité annexe | activité complémentaire | activité secondaire | occupation secondaire

external temperature | outside air temperature | outside temperature | OAT [Abbr.]
température extérieure

Forced landing while powered aircraft landing
atterrissage forcé pendant l'atterrissage d'un avion motorisé

agricultural land | parcel of agricultural land | plot of agricultural land
immeuble agricole

Ordinance of 22 February 1910 on the Land Register | Land Register Ordinance [ LRO ]
Ordonnance du 22 février 1910 sur le registre foncier [ ORF ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4.83 (1) Despite section 5 of the Personal Information Protection and Electronic Documents Act, to the extent that that section relates to obligations set out in Schedule 1 to that Act relating to the disclosure of information, and despite subsection 7(3) of that Act, an operator of an aircraft departing from Canada that is due to land in a foreign state or fly over the United States and land outside Canada or of a Canadian aircraft departing from any place outside Canada that is due to land in a foreign state or fly over the United States may, in accordance with the regulations, provide to a competent authority in that foreign state any information that is in the operator’s control relating to persons on board or expected to be on board the aircraft and that is required by the laws of the foreign state.
4.83 (1) Par dérogation à l’article 5 de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, dans la mesure où cet article a trait aux obligations énoncées dans l’annexe 1 de cette loi relativement à la communication de renseignements, et malgré le paragraphe 7(3) de cette loi, l’utilisateur d’un aéronef en partance du Canada qui doit soit atterrir dans un État étranger, soit survoler le territoire des États-Unis et atterrir ailleurs qu’au Canada, ou d’un aéronef canadien en partance de l’étranger qui doit soit atterrir dans un État étranger, soit survoler le territoire des États-Unis peut, conformément aux règlements, communiquer à une autorité compétente de l’État étranger les renseignements dont il dispose et qui sont exigés par la législation de cet État relativement à toute personne qui est ou sera vraisemblablement à bord de l’aéronef.

They could then either fall under the process of Bill C-49, or the First Nation could decide to hold those lands outside of the reserve and outside of the regime of Bill C-49, whether it be in fee simple, as a special reserve, or whether as a piece of land held for themselves or in common with other First Nations.
Soit elles seraient assujetties au projet de loi C-49, soit la Première nation pourrait décider de considérer ces terres comme à l'extérieur de la réserve et du régime du projet de loi C-49, en décidant qu'elles sont en fief simple, qu'elles représentent une réserve spécifique, qu'elles lui appartiennent ou qu'elles lui appartiennent en commun avec d'autres Premières nations.

The lands in question are category B lands, outside of the category A lands. There is still a fee simple title process, but it's a different process, a different categorization from the category A lands.
Les terres en question sont des terres de catégorie B, hors des terres de la catégorie A. Il existe un processus de titre en fief simple, mais c'est un processus différent, un différent mode de catégorisation des terres de catégorie A. Quelle est l'étendue totale du territoire?

‘Without prejudice to Chapter IV, at least 24 hours before any landing, the receiving vessel shall report the total catch on board, the total weight to be landed, the name of the port and the estimated date and time of landing, regardless of whether the landing is to take place in a port inside or outside the Convention Area’.
«Sans préjudice du chapitre IV, au moins vingt-quatre heures avant tout débarquement, le navire receveur indique la capture totale à bord, le poids total à débarquer, le nom du port ainsi que la date et l’heure estimées pour le débarquement, que le débarquement soit prévu dans un port situé à l’intérieur ou à l’extérieur de la zone de la convention».

With respect to the system of authorised observers, some situations of conflict of interest were detected, where certain observers carrying out verifications of activities of economic operators, in particular landings outside the Belizean EEZ, were at the same time acting as representatives of beneficial owners of vessels flagged to Belize.
Pour ce qui est du système concernant les observateurs autorisés, certaines situations de conflit d’intérêts ont été constatées, dans la mesure où certains observateurs qui ont procédé à des vérifications des activités des opérateurs économiques, en particulier des débarquements en dehors de la ZEE du Belize, agissaient en même temps comme représentants des propriétaires effectifs des navires battant le pavillon du Belize.

Furthermore, that mission revealed malfunctions in the system of authorised observers carrying out verifications of activities of economic operators, in particular with regard to landings outside the Belizean exclusive economic zone (EEZ), since certain authorised observers were at the same time acting as representatives of beneficial owners of vessels flagged to Belize.
En outre, cette mission a révélé des défaillances dans le système concernant les observateurs autorisés à procéder à des vérifications des activités des opérateurs économiques, en particulier en ce qui concerne les débarquements en dehors de la zone économique exclusive (ZEE) du Belize, étant donné que certains observateurs autorisés agissaient à la fois comme représentants des propriétaires effectifs des navires battant le pavillon du Belize.

There are no “lands reserved for the Indians” within the meaning of the Constitution Act, 1867 for the Nisga'a Nation, and there are no “reserves” as defined in the Indian Act for the use and benefit of a Nisga'a Village.and for greater certainty, Nisga'a Lands and Nisga'a Fee Simple Lands outside Nisga'a Lands are not “lands reserved for the Indians” within the meaning of the Constitution Act, 1867, and are not “reserves”.
Il n'y a pas de « terres réservées aux Indiens » au sens de la Loi constitutionnelle de 1867 pour la Nation Nisga'a et il n'y a pas de « réserves » telles que définies dans la Loi sur les Indiens, à l'usage et au profit d'un village nisga'a.et il est entendu que les terres Nisga'a et les terres érigées en fief simple à l'extérieur des terres Nisga'a ne sont pas des « terres réservées aux Indiens » au sens de la Loi constitutionnelle de 1867 et ne sont pas des « réserves ».

The Liberal government did not deal with the beetle infestation on federal park lands and as a result, billions of dollars of forest land outside those parks is under threat.
Le gouvernement libéral n'a pas fait face à l'infestation du dendroctone dans les parcs fédéraux et, de ce fait, des terres forestières situées hors de ces parcs et valant des milliards de dollars sont menacées.

- Treats land as a precious resource that must be used in the most efficient way possible, reusing land and empty property within the urban area in preference to seeking new land outside and avoiding urban sprawl (compact cities and, at the regional level, concentrated decentralisation);
- traite les terrains comme une ressource précieuse qui doit être utilisée de la façon la plus efficace possible, en réutilisant les terrains anciens et les immeubles vides présents dans l'agglomération de préférence à l'aménagement de terrains vierges à l'extérieur de la zone urbaine, évitant ainsi le mitage (villes denses et, au niveau régional, décentralisation concentrée);

Member States may prohibit landings outside places specially prepared or authorized for that purpose.
Les États membres peuvent interdire que les débarquements se fassent en dehors des lieux spécialement conçus ou autorisés à cet effet.