Traduction de «land which then » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Contributing to the strengthening of a shared sense of Canadian identity, which respects the diversity of the land and the people
Renforcer un sentiment commun d'identité canadienne dans le respect de la diversité du territoire et de la population

Special Commission on the Problems Which Would be Encountered by Developing Land-based Producer States Likely to be Most Seriously Affected by Sea-bed Production
Commission spéciale chargée d'étudier les problèmes auxquels risquent de se heurter les États en développement producteurs terrestres affectés par la production de minéraux provenant des fonds marins

serviced land which is free of any contribution towards development
terrain prêt à bâtir et libre des contributions d'aménagement

land on which the buildings stand
sol y attenant

lands which are marginal for agriculture
terrains marginaux pour l'agriculture

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

People do not realize that simply clearing the land — in this example, it was turning a forest into pasture, and this is not even much of the forest; these were tiny pastures and forests — doubles the nutrient output from that land, which then flows into receiving water.
On ne se rend pas compte à quel point le défrichement — dans cet exemple-ci, une petite partie de la forêt a été transformée en pâturage; il y avait ici de petits pâturages et de petites zones boisées — double la quantité de nutriments qui se dégagent de la terre et qui se déversent dans l'eau.

Are Articles 2(1) and 4(1) of the Sixth Directive (1) to be interpreted to the effect that, in circumstances such as those of this case (in which a person buys plots of land acting as a natural person, without being charged any input VAT, then acting as a sole trader builds on those plots a shopping centre, enters as assets of his business on the basis of national accounting rules only some of the plots on which he built the shopping centre and then sells the centre together with all the plots of land to the developer), such a person must, because he has not entered certain plots of land as assets of his business or included those plots in the VAT system, be considered not to be obliged to calculate and pay output VAT?
Convient-il d’interpréter les dispositions de l’article 2, paragraphe 1, et de l’article 4, paragraphe 1, de la sixième directive (1) en ce sens que, dans les circonstances du cas d’espèce, (une personne acquiert des terrains en tant que personne physique sans se voir facturer la TVA en amont, construit sur ces terrains en tant qu’entrepreneur indépendant un centre commercial, inscrit parmi les actifs de son entreprise sur la base des règles comptables nationales seulement une partie des terrains sur lesquels elle construit le centre commercial et vend ensuite le centre commercial avec l’ensemble des terrains au commanditaire du bâtiment), il faut considérer que cette personne, du fait qu’elle n’a pas inscrit les terrains parmi les actifs de son entreprise, ne les a pas inclus dans le système de la TVA et n’est ainsi pas assujettie à l’obligation de calculer et de verser la TVA en aval lors de la vente desdits terrains?

European agriculture is also partly responsible for the fact that areas of primary forest in other countries are being turned into very intensively farmed agricultural land, which then ultimately has an impact back here, too.
L’agriculture européenne est également en partie responsable de la transformation de parcelles de forêts vierges dans d’autres pays en terres agricoles exploitées de manière très intensive, ce qui finit par avoir des répercussions ici également.

35. Calls for the 'strategy' to cover the different types of landscape in mountain areas (mountain pastures, protected forests, high mountains, highlands, meadows, landscapes of particular beauty) and to make provision for ideas and incentives for the protection and the sustainable use of mountain pastures, grassland, forests and other less favoured, sensitive areas in order to regenerate and re-grass them, protect them from erosion, promote rational management of water resources and combat unwelcome developments such as ending grazing on land which then reverts to its wild state on the one hand or over-grazing on the other;
35. demande que dans le cadre de la "stratégie" soient abordées les différentes formes de paysages des zones de montagne (alpages, forêts protégées, hautes montagnes, montagnes de moyenne altitude, pâturages, sites d'une grande beauté) et que, pour les pâturages, les herbages, les forêts et les autres zones sensibles et défavorisées, soient prévus à la fois des incitations à leur protection et des concepts d''utilisation durable dans le but de revaloriser, d'enherber, de protéger contre l'érosion, de promouvoir une gestion saine des eaux et de lutter contre des phénomènes indésirables tels que l'abandon des pâturages suivi du retour à l'état sauvage ou le surpâturage;

35. Calls for the 'strategy' to cover the different types of landscape in mountain areas (mountain pastures, protected forests, high mountains, highlands, meadows, landscapes of particular beauty) and to make provision for ideas and incentives for the protection and the sustainable use of mountain pastures, grassland, forests and other less favoured, sensitive areas in order to regenerate and re-grass them, protect them from erosion, promote rational management of water resources and combat unwelcome developments such as ending grazing on land which then reverts to its wild state, or over-grazing;
35. demande que dans le cadre de la "stratégie" soient abordées les différentes formes de paysages des zones de montagne (alpages, forêts de protection, hautes montagnes, montagnes de moyenne altitude, pâturages, sites d'une grande beauté) et que, pour les pâturages, les herbages, les forêts et les autres zones sensibles et défavorisées, soient prévus à la fois des incitations à leur protection et des concepts d''utilisation durable dans le but de revaloriser, d'enherber, de protéger contre l'érosion, de gérer les eaux sainement et de lutter contre des phénomènes indésirables (notamment l'abandon des pâturages suivi du retour à l'état sauvage ou le surpâturage);

Unless it's with reference to a specific parcel of land, claims on those lands normally involve a cash settlement and the right of the first nation to purchase land, which will then be converted into reserve land.
À moins qu'il s'agisse d'une parcelle bien précise, les revendications sur ces terres mettent normalement en jeu un règlement en espèces et le droit de la première nation d'acheter des terres, qui sont ensuite intégrées à la réserve.

If they are going to give up land which they acquired in wars of self-defence, the land in the West Bank and Gaza that we refer to as the occupied territories and much of which was already ceded in recent years from various aspects of the peace process, then they have a right to ask that there be zero tolerance for rejection of Israel's right to exist and zero tolerance for the promotion of hatred against Israel and against Jews.
S'ils doivent abandonner des territoires acquis lors de guerres d'autodéfense, soit la Cisjordanie et Gaza qu'on appelle les territoires occupés, et une grande partie de ce qu'ils ont déjà cédé ces dernières années dans le cadre du processus de paix, ils ont le droit de demander qu'il y ait une tolérance zéro à l'égard du rejet du droit d'Israël d'exister et une tolérance zéro à l'égard de la promotion du sentiment de haine envers Israël et les juifs.

Justice Judson stated that any Canadian inquiry into the nature of Indian title must begin with the 1888 St. Catharine's Milling case, which recognized Indian title as being a " usufructuary" title, which then was described as a right to use the land for hunting and fishing but which title was vested in the Crown.
Le juge Judson a statué que toute enquête canadienne concernant la nature du titre des Indiens doit commencer avec l'affaire St. Catharine's Milling, en 1888, dans laquelle le titre des Indiens avait été reconnu comme un titre «usufruitier», défini comme le droit d'utiliser les terres pour la chasse et la pêche, le titre lui-même étant dévolu à la Couronne.

That is when we sell the land to Canada Lands, which then becomes responsible for the development
C'est à ce moment qu'on va vendre le terrain à Canada Lands, qui deviendra responsable par la suite d'en faire le développement.

2". animal meal" means a product: (a) obtained by drying and grinding carcases and parts of carcases of warm blooded land animals which have undergone high-pressure steam treatment and which may then have been defatted by extraction;
2. «farine animale» le produit: a) obtenu par séchage et mouture de carcasses et de parties de carcasses d'animaux terrestres à sang chaud traitées à la vapeur d'eau à haute pression et, le cas échéant, dégraissées ensuite par un procédé d'extraction;