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Vertaling van "justifying these derogations " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to ...[+++]

Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas ...[+++]


Definition: An acute psychotic disorder in which hallucinations, delusions or perceptual disturbances are obvious but markedly variable, changing from day to day or even from hour to hour. Emotional turmoil with intense transient feelings of happiness or ecstasy, or anxiety and irritability, is also frequently present. The polymorphism and instability are characteristic for the overall clinical picture and the psychotic features do not justify a diagnosis of schizophrenia (F20.-). These ...[+++]

Définition: Trouble psychotique aigu, comportant des hallucinations, des idées délirantes ou des perturbations des perceptions manifestes, mais très variables, changeant de jour en jour, voire d'heure en heure. Il existe souvent un bouleversement émotionnel s'accompagnant de sentiments intenses et transitoires de bonheur ou d'extase, d'anxiété ou d'irritabilité. Le polymorphisme et l'instabilité sont caractéristiques du tableau clinique. Les caractéristiques psychotiques ne répondent pas aux critères de la schizophrénie (F20.-). Ces troubles ont souvent un début brutal, se développent rapidement en l'espace de quelques jours et disparais ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
This differentiated procedure with respect to the one applicable in the Mediterranean is justified as these are different basins and, even if it concerns granting derogations, as in the Mediterranean, the conditions foreseen in the GFCM Recommendation to grant derogations in the Black Sea are much less stringent.

Cette procédure différenciée par rapport à celle qui est applicable dans la Méditerranée est justifiée du fait qu'il s'agit de bassins différents et, même s'il est question d'accorder des dérogations, comme dans le cas de la Méditerranée, les conditions d'accord de dérogations dans la mer Noire prévues dans la recommandation de la CGPM sont beaucoup moins contraignantes.


If further justified derogations to the common rules are needed to take into account specificities of the EMFF and of the EAFRD, the European Parliament, the Council and the European Commission commit to allow for these derogations by proceeding with due diligence to the necessary modifications to the Regulation laying down common provisions for the European Structural and Investment Funds.

Si d'autres dérogations justifiées aux règles communes sont requises pour prendre en considération les particularités du Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) et du Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader), le Parlement européen, le Conseil et la Commission s'engagent à autoriser ces dérogations en apportant, avec toute la diligence requise, les modifications nécessaires au règlement portant dispositions communes relatives aux Fonds structurels et d'investissement européens.


This Regulation does not set out specific technological protection measures that justify derogation from the obligation to notify personal data breaches to subscribers or individuals, as these may change over time as technology advances.

Le présent règlement ne prévoit pas de mesures de protection technologiques spécifiques justifiant de déroger à l’obligation de notifier les violations de données à caractère personnel aux abonnés ou aux particuliers car, avec le temps, de telles mesures peuvent évoluer en fonction des progrès techniques.


Since the circumstances justifying these derogations still apply and there is no new information giving cause for revision of the specific conditions, the authorisation for derogations should be extended.

Comme les circonstances justifiant ces dérogations sont toujours d’actualité et qu’aucune information nouvelle ne motive une révision des conditions spécifiques, il convient de proroger l’autorisation de dérogations.


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Did the Commission receive by the deadline of 30 September 2005 the report by Malta justifying a derogation from the prohibition laid down in Article 7 of the ‘Birds’ Directive (79/409/EEC), which if granted would allow the turtle dove and the quail to be hunted in the Member State in the spring, during these species’ migratory and nesting seasons?

La Commission a-t-elle reçu, pour la date limite du 30 septembre 2005, le rapport de Malte devant présenter les justifications en vue de l'obtention d'une dérogation à l'interdiction posée par l'article 7 de la directive "Oiseaux" (79/409/CEE), dérogation qui permettrait, le cas échéant, à l'État membre de chasser la tourterelle des bois et la caille des blés au printemps, au cours de la période migratoire et nidicole de ces espèces?


Did the Commission receive by the deadline of 30 September 2005 the report by Malta justifying a derogation from the prohibition laid down in Article 7 of the ‘Birds’ Directive (79/409/EEC) , which if granted would allow the turtle dove and the quail to be hunted in the Member State in the spring, during these species’ migratory and nesting seasons?

La Commission a-t-elle reçu, pour la date limite du 30 septembre 2005, le rapport de Malte devant présenter les justifications en vue de l’obtention d’une dérogation à l’interdiction posée par l’article 7 de la directive «Oiseaux» (79/409/CEE) , dérogation qui permettrait, le cas échéant, à l’État membre de chasser la tourterelle des bois et la caille des blés au printemps, au cours de la période migratoire et nidicole de ces espèces?


Since the derogation expires on 31 August 2003 and the wine producers have justified that they need a limited extension to this derogation to allow them to make the necessary structural adjustments to the traditional method for producing these wines, the derogation should be extended until 31 August 2005.

Étant donné que la dérogation expire le 31 août 2003, et que les producteurs de vins ont justifié la nécessité d'une prolongation de la dérogation pour une période limitée afin d'adapter les aspects structurels relatifs à la pratique traditionnelle de production de tels vins, il convient de proroger la dérogation jusqu'au 31 août 2005.


For the 1999/2000 marketing year, these difficulties justify a derogation from the time limit set in the abovementioned provisions for delivery to the intervention agency.

Ces difficultés justifient, au titre de la campagne 1999/2000, une dérogation à la période de livraison et à la date limite fixée par les dispositions précitées pour la livraison à l'organisme d'intervention.


It is therefore important that we provide for derogations in the case of components which contain no hazardous substances, such as light bulbs, that we always look at the whole ecological balance and then consider whether it is appropriate to collect these things separately and use them for recycling or whether such action is perhaps not justified on environmental grounds.

Dès lors, il est important que pour les petits composants ne contenant pas de substances dangereuses, tels que les lampes à incandescence, une exception soit prévue et que nous examinions toujours le bilan écologique global, puis déterminions s'il est utile d'opérer une collecte et un recyclage séparés ou si cette mesure n'est, sous l'angle de la politique de l'environnement, peut-être pas justifiable.


(20) Each Member State concerned should be allowed not to apply certain technical specifications for interoperability in special cases, provided that there are procedures to ensure that these derogations are justified.

(20) Il convient de permettre la non-application, par l'État membre concerné, de certaines spécifications techniques d'interopérabilité dans des cas particuliers, et prévoir des procédures pour assurer que ces dérogations sont justifiées.




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Date index: 2025-02-02
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