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Alternative justifiable cost method
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Anxiety depression
Feel insulted by a refusal
Justifiable digit time slot
Justifiable digit time-slot
Justify a case
Justify a practice
Refusal to deal
Refusal to sell
Refusal to supply
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Traduction de «justify a refusal » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)


Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.

Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affe ...[+++]


justify/justified (in accordance with the provisions of ...)

justifier/justifié au regard des dispositions du ...


alternative justifiable cost method | alternative justifiable expenditure method

méthode des frais justifiables des variantes


justifiable digit time slot | justifiable digit time-slot | stuffable digit time slot | stuffable digit time-slot

intervalle de temps pour élément numérique justifiable


refusal to sell [ refusal to deal | refusal to supply ]

refus de vente


Definition: Disorders in which the delusion or delusions are accompanied by persistent hallucinatory voices or by schizophrenic symptoms that do not justify a diagnosis of schizophrenia (F20.-). | Delusional dysmorphophobia Involutional paranoid state Paranoia querulans

Définition: Troubles dans lesquels l'idée ou les idées délirantes sont accompagnées d'hallucinations auditives persistantes à type de voix ou de symptômes schizophréniques qui ne justifient pas un diagnostic de schizophrénie (F20.-). | Dysmorphophobie délirante Etat paranoïaque d'involution Paranoïa quérulente
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The protection of the economic activity of an existing recognised breed society should not justify the refusal by the competent authority of the recognition of a further breed society for the same breed or violations of the principles governing the internal market.

La protection des activités économiques d'un organisme de sélection déjà agréé ne devrait ni justifier refus par une autorité compétente d'agréer un autre organisme de sélection pour la même race ni justifier des violations des principes régissant le marché intérieur.


Authorities, at national, regional or local level, should justify any refusal to grant such permits within their competence, on the basis of objective, transparent, non-discriminatory and proportionate criteria and conditions.

Les autorités, aux niveaux national, régional ou local, devraient justifier tout refus de délivrer les autorisations relevant de leur compétence en se fondant sur des critères objectifs, transparents, non discriminatoires et proportionnés.


Public interest considerations may, in exceptional circumstances, justify a refusal by the court of the Member State addressed to recognise or enforce a protection measure where its application would be manifestly incompatible with the public policy of that Member State.

Des considérations d’intérêt public peuvent justifier, dans des circonstances exceptionnelles, un refus de la part des juridictions de l’État membre requis de reconnaître ou d’exécuter une mesure de protection lorsque son application serait manifestement incompatible avec l’ordre public dudit État membre.


Italy brought two actions claiming that the General Court should annul the Commission’s decisions refusing payment, arguing that, in order to justify that refusal, the specific matter with which the infringement procedure is concerned must coincide precisely with the ‘operations’ to which the payment application relates.

Par deux recours, l'Italie a demandé au Tribunal d’annuler les décisions de refus de la Commission, en soutenant que, pour justifier ce refus, l’objet spécifique de la procédure d’infraction devait coïncider précisément avec les « opérations » faisant l’objet de la demande de paiement des financements.


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In October 2010 – and therefore more than seven months after the document was drafted – the ECB justified its refusal to grant access to that document on the ground that the information contained therein was outdated.

En octobre 2010 – donc plus de sept mois après sa rédaction – la BCE a motivé son refus d'accès à ce document au motif que les informations contenues étaient dépassées.


In order to justify its refusal, the Commission must set out the specific reasons supporting the conclusion that their disclosure would seriously undermine the decision-making process of the institution and the protection of legal advice

Pour justifier son refus, la Commission doit exposer les raisons spécifiques permettant de conclure que leur divulgation aurait porté gravement atteinte au processus décisionnel de l’institution et à la protection des avis juridiques


It will allow officers to refuse an authorization to work if, in the officer's opinion, public policy considerations expressed in Ministerial instructions justify a refusal.

Ainsi, s'il estime que l'intérêt du public, tel que celui-ci est établi dans les instructions du ministre, le justifie, l'agent pourra refuser d'autoriser un étranger à exercer un emploi au Canada.


2. The only diseases that may justify a refusal to allow entry or the right of residence in the territory of the second Member State shall be the diseases as defined by the relevant applicable instruments of the World Health Organisation's and such other infectious or contagious parasite-based diseases as are the subject of protective provisions in relation to nationals in the host country.

2. Les seules maladies pouvant justifier un refus d'entrer ou de séjourner sur le territoire du deuxième État membre sont les maladies définies dans les instruments applicables de l'Organisation mondiale de la santé ainsi que d'autres maladies infectieuses ou parasitaires contagieuses pour autant qu'elles fassent, dans le pays d'accueil, l'objet de dispositions de protection à l'égard des nationaux.


3. Diseases contracted after the first residence permit was issued in the second Member State shall not justify a refusal to renew the permit or expulsion from the territory.

3. La survenance de maladies après la délivrance du premier titre de séjour dans le deuxième État membre ne peut justifier le refus de renouvellement du titre ou l'éloignement du territoire.


That would be so if the host Member State had granted the person concerned a residence permit for a period shorter than the duration of his work permit and if, before the work permit expired, it then refused to extend the residence permit without justifying its refusal on grounds relating to the protection of a legitimate national interest, such as public policy, public security or public health.

Tel serait le cas si l'État membre concerné n'avait accordé à l'intéressé un titre de séjour que pour une période plus courte que celle du permis de travail et si, par la suite et avant la survenance du terme du permis de travail, il s'opposait à la prorogation du titre de séjour sans justifier ce refus par des motifs de protection d'un intérêt légitime de l'État, tels que des raisons d'ordre public, de sécurité publique et de santé publique.




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'justify a refusal' ->

Date index: 2024-04-23
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