Traduction de «joint operations franchise » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

franchise market planning and operation | franchise marketing
marketing d'une franchise

Joint Operation Triton | Operation Triton | Triton
opération Triton

common operation | joint operation
exploitation conjointe

Allied Joint Doctrine [ Allied Joint Operations Doctrine ]
Doctrine alliée interarmées [ Doctrine alliée des opérations interarmées ]

Jaw and temporomandibular joint operations
intervention chirurgicale de l'articulation temporomandibulaire

Skull or spine, bone and joint operations
interventions chirurgicales au crâne et/ou à la colonne vertébrale et/ou à un os et/ou à une articulation

Joint operation
intervention chirurgicale d'une articulation

joint operational tactical system
système tactique opérationnel interarmées

1994 Interim Joint Operating Procedure
Procédure opérationnelle conjointe provisoire de 1994

joint operations
opérations conjointes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

'group of air carriers' shall mean two or more air carriers which together perform joint operations, franchise operations or code-sharing, or a consortium in the case of non-scheduled operators, for the purpose of operating utilising a specific air service slot ; [Am. 24]
«groupe de transporteurs aériens», deux transporteurs aériens, ou plus, qui réalisent ensemble des opérations communes ou en franchise ou en partage de code, ou bien un consortium dans le cas d’opérateurs de vols non réguliers , aux fins de l'exploitation d'un service aérien l’utilisation d’un créneau déterminé; [Am. 24]

6) 'Group of air carriers' shall mean two or more air carriers which together perform joint operations, franchise operations or code-sharing, or a consortium in the case of non-scheduled operators, for the purpose of utilising a specific slot;
6) «groupe de transporteurs aériens», deux transporteurs aériens, ou plus, qui réalisent ensemble des opérations communes ou en franchise ou en partage de code, ou bien un consortium dans le cas d’opérateurs de vols non réguliers, aux fins de l’utilisation d’un créneau déterminé;

6) ‘group of air carriers’ shall mean two or more air carriers which together perform joint operations, franchise operations or code-sharing for the purpose of operating a specific air service;
6) "groupe de transporteurs aériens", deux transporteurs aériens, ou plus, qui réalisent ensemble des opérations communes ou en franchise ou en partage de code aux fins de l'exploitation d'un service aérien déterminé;

(ii) "group of air carriers" shall mean two or more air carriers which together perform joint operations, franchise operations or code-sharing for the purpose of operating a specific air service.
ii) "groupe de transporteurs aériens", deux transporteurs aériens, ou plus, qui réalisent ensemble des opérations communes ou en franchise ou en partage de code aux fins de l'exploitation d'un service aérien déterminé.

(ii) "group of air carriers" shall mean two or more air carriers which together perform joint operations, franchise operations or code-sharing for the purpose of operating a specific air service;
ii) "groupe de transporteurs aériens", deux transporteurs aériens, ou plus, qui réalisent ensemble des opérations communes ou en franchise ou en partage de code aux fins de l'exploitation d'un service aérien déterminé;

The situation of grandfather rights in the case of joint operations, code-share or franchise agreements should be clarified.
Il convient de clarifier la situation des droits acquis en cas d'accord d'opérations communes, de partage de code ou de franchise.

2. Air carriers and aircraft operators shall ensure that insurance cover exists for each and every flight, regardless of whether the aircraft operated is at their disposal through ownership or any form of lease agreement, or through joint or franchise operations, code-sharing or any other agreement of the same nature.
2. Les transporteurs aériens et les exploitants d'aéronefs veillent à ce que tout vol soit couvert par une assurance, que l'aéronef utilisé leur appartienne ou qu'il fasse l'objet d'un accord de location, ou d'un accord d'opérations communes, de franchise, de partage de code ou de tout autre accord de même nature.

2". Commercial presence" means an enterprise within the Community's territory for the supply of financial services and includes wholly- or partly-owned subsidiaries, joint ventures, partnerships, sole proprietorships, franchising operations, branches, agencies, representative offices or other organisations.
2. L'expression "présence commerciale" s'entend d'une entreprise se trouvant sur le territoire de la Communauté pour la fourniture de services financiers et englobe les filiales dont le capital est détenu en totalité ou en partie, les coentreprises, les sociétés de personnes ("partnerships", les entreprises individuelles, les opérations de franchisage, les succursales, les agences, les bureaux de représentation ou autres organisations.