Vertaling van "its duration shall " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

claim duration [ duration on claim | duration of benefit period | duration of benefits | length of benefit period ]
durée de la période de prestations

what shall you sow so shall you reap
récolter ce que l'on a semé

shall be permitted to conform [ shall conform ]
devoir pouvoir être conforme [ devoir être conforme ]

duration of fall of tide | duration of rise | duration of tide
durée de marée

duration of rainfall | precipitation duration | rainfall duration
durée de pluie | durée des précipitations

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].
Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

duration of incarceration | duration of imprisonment | duration of stay
durée de détention | durée de séjour

precipitation duration | rainfall duration | duration of rainfall
durée des précipitations | durée de pluie

sunshine duration | duration of insolation | duration of bright sunshine
durée d'insolation | durée d'ensoleillement | ensoleillement | insolation

maximal duration (1) | maximum duration (2)
temps maximum | durée maximale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the case of balloons carrying out flights of long duration, as a result of which the date and time of termination of the flight and the location of impact cannot be forecast with accuracy, the term ‘long duration’ shall be used.
Dans le cas des ballons qui effectuent des vols de longue durée, pour lesquels on ne peut donc prévoir avec précision la date et l’heure d’interruption du vol, ainsi que l’emplacement de l’impact, on utilisera l’expression «longue durée».

Its duration shall be limited to a maximum of five years and shall be renewable.
Sa durée est limitée à un maximum de cinq ans et est renouvelable.

Where the average duration of the technical provisions exceeds 12 years, one-third of the duration shall be deemed appropriate for the determination of the period in the first subparagraph with a maximum of seven years.
Si la durée moyenne des provisions techniques excède douze ans, un tiers de cette période est censée convenir pour la fixation du délai visé au premier alinéa, avec un maximum de sept ans.

The extension and its duration shall be duly motivated and shall be notified to the applicant before the expiry of the period referred to in paragraph 1.
La prolongation ainsi que sa durée sont dûment motivées et notifiées au demandeur avant l’expiration du délai visé au paragraphe 1.

ships carrying 100 or more persons and ordinarily engaged on international voyages of more than 72 hours duration shall carry a qualified medical doctor who is responsible for providing medical care; national laws or regulations shall also specify which other ships shall be required to carry a medical doctor, taking into account, inter alia, such factors as the duration, nature and conditions of the voyage and the number of seafarers on board.
tout navire ayant à son bord 100 personnes ou plus et effectuant normalement des voyages internationaux de plus de 72 heures dispose d’un médecin qualifié chargé des soins médicaux. La législation nationale détermine également, compte tenu notamment de facteurs comme la durée, la nature et les conditions du voyage et le nombre des gens de mer, quels autres navires doivent disposer d’un médecin à bord.

(c) recovery of public benefits, aid, or subsidies, including EU funding managed by Member States, granted to the employer during the time of illegal employment; where the actual duration of the illegal employment cannot be determined, an employment relationship of at least three months’ duration shall be assumed;
(c) recouvrement des prestations, aides ou subventions publiques octroyées à l'employeur au cours de la durée de l'emploi illégal, y compris les fonds de l'UE gérés par les États membres; si la durée effective de l'emploi illégal ne peut pas être déterminée, la relation de travail est réputée avoir duré au moins trois mois;

8. Authorisations shall be subject to a time-limited review (whose duration shall be determined on a case-by-case basis) without prejudice to any decision on a future review period and shall normally be subject to conditions, including monitoring.
8. Les autorisations sont soumises à une période limitée de réexamen (dont la durée sera déterminée au cas par cas), sans préjudice de toute décision concernant une future période de réexamen et sont normalement assorties de conditions, y compris un suivi.

The extension and its duration shall be duly motivated and shall be notified to the applicant before the original period has expired.
La prolongation ainsi que sa durée doivent être dûment motivées et notifiées au demandeur avant l'expiration du délai initial.

Where their total duration is not expressly restricted, such duration shall be regarded as being in excess of five years.
Dans la mesure où leur durée totale n'est pas expressément limitée, cette durée est considérée comme excédant cinq ans.