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New Elements of the Family Policy
New element storage drum
To introduce new restrictions on transfers
Unirradiated new fuel element
User's Guide for introducing new COST proposals

Traduction de «introduces new elements » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
User's Guide for introducing new COST proposals

Guide de l'utilisateur pour l'introduction de nouvelles propositions COST


to introduce new restrictions on transfers

introduire de nouvelles restrictions aux transferts


introduce an element of progressivity into the Community's revenue system

introduire un élément de progressivité dans le système des recettes communautaires




Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching

Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada




New Elements of the Family Policy

Les nouvelles dispositions de la politique familiale




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. Welcomes the fact that the legislative framework for cohesion policy 2014-2020 introduced new elements which consolidate the initial approach by extending funding opportunities and inserting mechanisms to ensure that support for marginalised communities complies with European values and objectives and takes into account the need to involve those groups in the whole process;

4. se félicite que le cadre législatif de la politique de cohésion pour la période 2014-2020 comporte de nouveaux éléments venant consolider l'approche initiale en accroissant les possibilités de financement et en ajoutant des mécanismes destinés à assurer la conformité de l'aide aux communautés marginalisées aux valeurs et objectifs européens et la prise en considération de la nécessité d'impliquer les groupes concernés tout au long du processus;


As agreed at EU level, Member States introduced new elements such as numerical fiscal rules, medium term frameworks, independent fiscal institutions and improved budgetary procedures, but there is still progress to be made.

Comme convenu au niveau de l'UE, les États membres ont introduit de nouveaux éléments, tels que des règles budgétaires chiffrées, des cadres à moyen terme, des institutions budgétaires indépendantes et des procédures budgétaires améliorées, mais des progrès doivent encore être accomplis.


Many amendments tabled do neither aim to change the structure of the Commission proposal nor introduce new elements but much suggest clarifications or align the text with the acquis.

La majorité des amendements déposés n'ont pour objectif ni de modifier la structure de la proposition de la Commission, ni d'introduire de nouveaux éléments, mais plutôt de suggérer des clarifications ou d'aligner le texte sur l'acquis.


The rapporteur welcomes the proposal for a new Regulation of the European Parliament and of the Council to consolidate existing EU standardisation policy and to introduce new elements to take account of new challenges, and is of the opinion that it provides a solid basis for the modernisation of links between the EU and the European standardisation system.

Votre rapporteur est satisfait de la proposition relative à un nouveau règlement du Parlement et du Conseil qui renforce la politique de normalisation actuelle de l'Union et introduit des éléments nouveaux qui tiennent compte des nouveaux défis, établissant ainsi une base solide en vue de la modernisation des liens entre l'Union et le système européen de normalisation.


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The European standardisation system should be improved by introducing new elements that give added value.

Il convient d'améliorer le système européen de normalisation en y introduisant de nouveaux éléments qui lui apporteront une valeur ajoutée.


Furthermore, a new element introduced by the Council is the set of provisions transferring the Regulatory Procedure with Scrutiny (PRAC) into the new procedure for ‘delegated acts’ according to the Lisbon Treaty (TFEU).

En outre, le Conseil a introduit un nouvel élément, à savoir une série de dispositions remplaçant la procédure de réglementation avec contrôle par la nouvelle procédure relative aux «actes délégués» prévue par le traité de Lisbonne (TFUE).


The new elements introduced into this Directive only concern the committee procedures.

Les nouveaux éléments à introduire dans la présente directive ne concernent que les procédures de comité.


Any amendment seeking at introducing new elements emphasising the public health aspects would de facto undermine the appropriateness of the legal basis and could lead to a further annulment by the Court of Justice (for an analysis of the relationship of the new Commission proposal with the Court judgement, see the explanatory statement of Mr Medina’s draft report (PE 308.484) for the Committee on Legal Affairs and the Internal Market).

Tout amendement visant à introduire de nouveaux éléments dans l'intention d'améliorer la protection de la santé publique risquerait de miner, de fait, l'adéquation de la base juridique et pourrait conduire à l'annulation ultérieure par la Cour de justice (pour une analyse de la compatibilité de la proposition de la Commission avec l'arrêt de la Cour, se reporter à l'exposé des motifs du projet de rapport de M. Medina à la commission juridique et du marché intérieur – PE 308.484)


The main goal should be to continue carrying out the structural reform envisaged at Lisbon and outlined in the Social Policy Agenda within the different processes and policies, albeit while introducing new elements to respond to new challenges.

Le principal objectif devrait être de poursuivre la réforme structurelle proposée à Lisbonne et esquissée dans l'agenda pour la politique sociale dans le cadre des différents processus et politiques, mais en introduisant de nouveaux éléments pour relever les nouveaux défis.


Only two main new elements were introduced concerning respectively the adaptation of the employment rate targets to take account of the objectives set at the Stockholm European Council, and the introduction of a new, cross-cutting objective on job quality following the intense political debate at European level on the various dimensions of quality in work culminating in the adoption of a list of indicators at the Laeken European Council in December 2001.

Seuls deux nouveaux éléments essentiels ont été introduits, concernant respectivement l'adaptation des objectifs de taux d'emploi, de manière à tenir compte des objectifs fixés lors du Conseil européen de Stockholm, et l'introduction d'un nouvel objectif transversal relatif à la qualité de l'emploi, qui découle du débat politique animé au niveau européen sur les différentes dimensions de la qualité de l'emploi, qui s'est conclu par l'adoption d'une liste d'indicateurs lors du Conseil européen de Laeken de décembre 2001.




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Date index: 2025-07-04
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