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Vertaling van "into several sub-types " (Engels → Frans) :

Moreover, experience shows that it is possible to circumvent the EU small series legislation by dividing a vehicle type into several sub-types under different type-approvals.

En outre, l'expérience a également montré qu'il était possible de contourner la législation de l'UE concernant les petites séries en divisant un type de véhicule en plusieurs sous-types sous différentes réceptions.


Moreover, experience shows that it is possible to circumvent the EU small series legislation by dividing a vehicle type into several sub-types under different type-approvals.

En outre, l'expérience a également montré qu'il était possible de contourner la législation de l'UE concernant les petites séries en divisant un type de véhicule en plusieurs sous-types sous différentes réceptions.


In order to ensure a regular flow of imports, it is appropriate to sub-divide each import tariff quota period into several sub-periods.

Afin d’assurer la régularité des flux d’importation, il est approprié de diviser chaque période contingentaire d’importation en plusieurs sous-périodes.


Member States shall require a regulated market to ensure that the parameters for halting trading are appropriately calibrated in a way which takes into account the liquidity of different asset classes and sub-classes, the nature of the market model and types of users and is sufficient to avoid significant disruptions to the orderliness of trading.

Les États membres exigent d’un marché réglementé qu’il veille à ce que les paramètres de suspension de la négociation soient judicieusement calibrés de façon à tenir compte de la liquidité des différentes catégories et sous-catégories d’actifs, de la nature du modèle de marché et des catégories d’utilisateurs, et soient suffisants pour éviter des dysfonctionnements importants dans le bon fonctionnement de la négociation.


[8] This would give the holder the right to reside and (where relevant) work in the EU for a set period that could be split into several sub-periods separated by periods of return to the country of origin.

[8] Le titulaire aurait ainsi le droit de séjourner et (le cas échéant) de travailler dans l'UE pendant une période déterminée, qui pourrait être subdivisée en plusieurs sous-périodes séparées par des périodes de retour dans le pays d'origine.


Commission Regulation (EC) No 327/98 (3) opened and provided for the administration of certain import tariff quotas for rice and broken rice, broken down by country of origin and split into several sub-periods in accordance with Annex IX of the Regulation.

Le règlement (CE) no 327/98 de la Commission (3) a ouvert et fixé le mode de gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de brisures de riz, répartis par pays d'origine et divisés en plusieurs sous-périodes conformément à l'annexe IX dudit règlement.


[8] This would give the holder the right to reside and (where relevant) work in the EU for a set period that could be split into several sub-periods separated by periods of return to the country of origin.

[8] Le titulaire aurait ainsi le droit de séjourner et (le cas échéant) de travailler dans l'UE pendant une période déterminée, qui pourrait être subdivisée en plusieurs sous-périodes séparées par des périodes de retour dans le pays d'origine.


A set of habitat types needs to be drawn up for each region, sub-region or subdivision, taking into account the different habitats contained in the indicative list in Table 1 of Annex III and having regard to the instruments mentioned in point 2 of Part A. Such instruments also refer to a number of habitat complexes (which means assessing, where appropriate, the composition, extent and relative proportions of habitats within such complexes) and to functional habitats (such as spawning, breeding and feeding areas and migration routes) ...[+++]

Un ensemble de types d’habitats doit être établi pour chaque région, sous-région ou subdivision, en prenant en considération les différents habitats figurant sur la liste indicative du tableau 1 de l’annexe III de la directive et en tenant compte des instruments visés à la partie A, point 2. Ces instruments se réfèrent également à un certain nombre de complexes d’habitats (ce qui signifie qu’il convient d’évaluer, le cas échéant, la composition, l’étendue et les proportions relatives des habitats au sein de ces complexes), ainsi qu’à des habitats de type fonctionnel (tels que les zones de frai, d’alevinage et d’alimentation et les routes ...[+++]


In some cases, the joint programme proposal is divided into several parts; regional sub-programmes are developed for the respective regions, whereby each sub-programme takes the specific situation of the region into account and presents a strategy for the region's specific needs.

Dans certains cas, la proposition commune de programme est divisée en plusieurs parties. Les sous-programmes régionaux sont élaborés pour les régions concernées; chaque sous-programme tient compte de la situation spécifique de la région considérée et présente une stratégie destinée à répondre à ses besoins spécifiques.


In some cases, the joint programme proposal is divided into several parts; regional sub-programmes are developed for the respective regions, whereby each sub-programme takes the specific situation of the region into account and presents a strategy for the region's specific needs.

Dans certains cas, la proposition commune de programme est divisée en plusieurs parties. Les sous-programmes régionaux sont élaborés pour les régions concernées; chaque sous-programme tient compte de la situation spécifique de la région considérée et présente une stratégie destinée à répondre à ses besoins spécifiques.




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Date index: 2024-01-23
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