Vertaling van "instrument could either " (Engels → Frans) :

Such instruments could either be backed by Member States' specific payment lines for the individual project, or through additional guarantees/paid-in capital, either at the level of the individual project, or at the level of the umbrella structure.
Ces titres de créance pourraient être financés par des lignes de paiement des États membres spécifiquement destinées au projet en cause, ou par des garanties additionnelles ou du capital libéré additionnel, soit au niveau du projet spécifique, soit au niveau de la structure faîtière.

In relation to sovereign debt instruments, points (b) and (d) may be used either separately or consecutively whereby once the volume omission extended period lapses, the volumes could then be published in aggregated form.
En ce qui concerne les titres de dette souveraine, les points b) et d) peuvent être utilisés soit séparément soit consécutivement de sorte qu’à l’expiration de la longue période de non-publication du volume, les volumes puissent être publiés sous une forme agrégée.

To draw a line between actions, which could receive support from either SAPARD or PHARE, the Commission clarified the interface between the two instruments.
Afin de bien faire une distinction entre les actions susceptibles de bénéficier d'une aide soit au titre de SAPARD, soit au titre de PHARE, la Commission a clarifié l'interface entre ces deux instruments.

This could be done either by including them within the scope of an instrument or by a form of cross-reference.
Cela peut se faire soit par l'inclusion dans le champ d'application d'un instrument, soit par un rattachement.

This instrument could either be a set of rules on contract law which would apply unless its application is excluded by the contract of the parties ("opt out") or a purely optional model which would have to be chosen by the parties through a choice of law clause ("opt in").
Ce dernier peut prendre la forme d'un ensemble de règles du droit des contrats applicables lorsque leur application n'est pas exclue par le contrat concerné (option de refus) ou d'un modèle purement facultatif choisi par les parties contractantes par le biais d'une clause de droit applicable (option d'acceptation).

The future instrument could apply a new principle to such situations: "either extradite or enforce the sentence"".
L'instrument à élaborer pourrait instituer, dans l'hypothèse retenue, un nouveau principe "extrader ou exécuter la condamnation"».

In some of them, appropriate development instruments that could facilitate the transition from emergency to stability either do not exist, or are not backed up by sufficient financial resources to meet the needs (physical rehabilitation), or else provide only one type of support (food aid, technical assistance).
Dans certains pays, les instruments de développement adéquats, qui pourraient faciliter le passage de la situation d'urgence à la stabilité soit n'existent pas, soit ne sont pas étayés par des ressources financières suffisantes pour satisfaire aux besoins (réhabilitation physique), soit encore ne fournissent qu'un seul type de soutien (aide alimentaire, assistance technique).