Vertaling van "instance only partly " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

nominal charge which covers only part of the production costs
paiement partiel des coûts de production

Where a person is entitled to only part of a Community patent, that person may ... claim to be made a joint proprietor
lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.
Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

decisions disposing of the substantive issues in part only
décisions du Tribunal tranchant partiellement le litige de fond

granted only in part
accueillie seulement en partie

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most frequently in association with mental retardation (when this is the case, both should be recorded). If eye-poking occurs in a child with visual impairment, both should be coded: eye-poking under this category and the visual condition under the appropriate somatic disorder code. | Stereotype/habit disorder
Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs

Long Term Disability Insurance - Public Service Management Insurance Plan (Part Time Employee Only)
Assurance invalidité de longue durée - Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique (Employé à temps partiel seulement)

Disability Insurance - Part-Time Employee Only
Assurance-invalidité - Employé(e) à temps partiel seulement

A form of ectodermal dysplasia with characteristics of dystrophy of the distal part of the nails and trichodysplasia. It has been described in only one family. Transmission is autosomal recessive.
syndrome de pili torti-onychodysplasie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Yet an important part of the incentives of the ENP– for instance in terms of market access and integration and other economic benefits – will only bear fruit later. This creates a real difficulty for partner countries in building the necessary domestic support for reform.
Néanmoins, une fraction importante des incitations de la PEV ne portera ses fruits que plus tard – notamment pour ce qui est de l'accès au marché, de l'intégration et d'autres avantages économiques -, ce qui constitue une véritable difficulté pour les pays partenaires lorsqu'il s'agit pour eux de susciter l'appui national nécessaire aux réformes.

Furthermore, regarding transportation, some serious flaws remain, including for instance the fact that plans to establish a deep water port in Nanisivik have been abandoned in favour of creating a refuelling station that will operate only part time in the summer.
Par ailleurs, sur le plan des transports, il reste de graves failles comme, par exemple, le fait que la création d'un port en eau profonde à Nanisivik ait été abandonné au profit de l'implantation d'une station de ravitaillement en carburant fonctionnant seulement à temps partiel l'été.

Paragraph 5 clarifies that an appeal provided for in paragraphs 1 to 4 of this Article may only be brought by the party which has been unsuccessful, in whole or part, in its submissions (see also for the Court of First Instance Article 56(2) of the Statute).
Le cinquième alinéa précise qu'un pourvoi, au sens des quatre premiers alinéas du présent article, ne pourra être formé que par la partie ayant partiellement ou totalement succombé en ses conclusions (voir aussi l'article 56, deuxième alinéa, du statut pour le Tribunal de première instance).

In practice, holidaymakers, for instance, are all too often shamelessly exploited today, being presented with doctors’ bills for which they are only partly reimbursed, if at all, when they go back home.
Dans la pratique, les vacanciers, par exemple, sont souvent victimes d'une exploitation scandaleuse.

Firstly, inasmuch as it complains that the Court of First Instance held, in paragraphs 37 and 38 of the judgment under appeal, that the perception of the relevant public is not necessarily the same in the case of a three-dimensional trade mark, consisting of the appearance of the product itself, as in the case of a word or figurative mark, and that the average consumer perceives the shape of drinks packaging as an indication of the commercial origin of the product only if that shape is likely to be perceived from the outset as such an indication, that part of the plea is unfounded for the reasons set out in paragraphs 28 to 30 of the present judgment.
46 D’une part, en tant qu’elle fait grief au Tribunal d’avoir jugé, aux points 37 et 38 de l’arrêt attaqué, que la perception du public pertinent n’est pas nécessairement la même dans le cas d’une marque tridimensionnelle, constituée par l’apparence du produit lui-même, que dans le cas d’une marque verbale ou figurative, et que le consommateur moyen ne perçoit la forme d’un emballage de boisson comme une indication de l’origine commerciale du produit que si cette forme est susceptible d’être perçue d’emblée comme une telle indication, cette branche est mal fondée pour les motifs exposés aux points 28 à 30 du présent arrêt.

The Court of First Instance notes that a survey carried out in 1999 shows the renown of the mark CRISTAL for only a part of the relevant public, which is highly specialised in the field, that is to say, professional consumers.
Le Tribunal souligne qu'un sondage effectué en 1999 démontre la notoriété de la marque CRISTAL seulement pour une partie du public concerné, hautement spécialisé dans le domaine: les consommateurs professionnels.

Some parts have only water access, for instance. I have seen part of the park, however, and it is absolutely extraordinary.
Néanmoins, j'ai eu l'occasion de visiter une partie de ce parc, et c'est absolument extraordinaire.

What is important as far as the practical implementation is concerned, is that both the EU Commission and the Member States have the political will in this particular instance not only to identify violations of human rights and hence of a fundamental part of the treaty, but also to apply the legal consequences provided for, which generally start with consultation and may lead to the suspension of parts or even the cancellation of the entire treaty.
Dans la pratique, il faut à présent que, face à un cas concret, la Commission européenne et les États membres aient la volonté politique non seulement de constater une violation des droits de l'homme et partant, d'une composante essentielle du traité mais aussi d'appliquer les conséquences juridiques prévues. En règle générale, celles-ci commencent par la consultation et peuvent aller jusqu'à la suspension de certaines parties ou de l'ensemble du traité.

We found instances where good evaluations had clearly made a difference, but overall we concluded that the story of program evaluation was one of high expectations and great potential only partly fulfilled.
Nous avions trouvé des cas où de bonnes évaluations avaient clairement produit des changements positifs, mais, en général, nous avions conclu que l'histoire de l'évaluation de programmes était remplie de grands espoirs et de perspectives prometteuses en partie sans lendemain.

To sum up, the supporters claim that the Nisga'a agreement is democratic, but I cannot vote; that the Nisga'a agreement does not create a third order of government and that the powers granted to the Nisga'a amount only to appropriate local government, but Nisga'a laws will have supremacy over the laws of the Government of Canada and British Columbia in at least 14 instances; that the Nisga'a agreement does not amount to an amendment to the Constitution of Canada, but they acknowledge that it will form part of the Constitution of Canada; that the Nisga'a agreement will create certainty, but, in fact, the only certainty is that there will be the uncertainty of ongoing disputes in the courts indefinitely into the future.
Pour résumer, les défenseurs de l'accord nisga'a prétendent que c'est un accord démocratique, mais je n'ai pas le droit de voter. Ils prétendent que cet accord ne crée pas un troisième palier de gouvernement, et que les pouvoirs concédés aux Nisga'a sont seulement ceux que doit posséder une administration locale, mais les lois nisga'a l'emporteront sur les lois du gouvernement du Canada et de la Colombie-Britannique dans 14 cas au moins.