Traduction de «installations to temporarily » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person
étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]

Decision No 377/2013/EU derogating temporarily from Directive 2003/87/EC establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community | Decision No 377/2013/EU of the European Parliament and of the Council of 24 April 2013 derogating temporarily from Directive 2003/87/EC establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community | Stop-the-Clock Decision
décision suspensive

person with a temporary disability [ temporarily disabled person | temporarily handicapped person ]
personne ayant une incapacité temporaire [ personne ayant une déficience temporaire | personne ayant un handicap temporaire | personne temporairement handicapée ]

Working temporarily in Canada: facts for foreign workers [ Working temporarily in Canada ]
Emploi temporaire au Canada : Renseignements à l'intention des travailleurs étrangers [ Emploi temporaire au Canada ]

provisionally refuse entry | temporarily refuse entry | temporarily reject entry
refuser provisoirement l'entrée

A place where the bodies of dead persons are kept temporarily pending identification or release for burial or autopsy.
morgue

the official may be called upon to occupy a post temporarily
le fonctionnaire put être appelé à occuper un emploi par intérim

tax exemption for temporarily imported means of transport
franchise fiscale en matière d'importation temporaire

Agreement with regard to cooperation on immigration matters and on the selection of foreign nationals wishing to settle either permanently or temporarily in Quebec [ Cullen-Couture Agreement ]
Entente portant sur la collaboration en matière d'immigration et sur la sélection des ressortissants étrangers qui souhaitent s'établir au Québec à titre permanent ou temporaire

Ordinance of 3 October 2000 on the Deduction of Specific Professional Costs in the Direct Federal Taxation of Senior Employees and Specialists working temporarily in Switzerland | Expatriates Ordinance [ ExpatO ]
Ordonnance du 3 octobre 2000 relative aux déductions, en matière d'impôt fédéral direct, de frais professionnels des employés occupant une fonction dirigeante et des spécialistes qui exercent en Suisse une activité temporaire | Ordonnance concernant les expatriés [ Oexpa ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Senator Duffy: The first step that Senator Furey talked about was how much it would cost to install equipment temporarily for a trial run so that we are not committed 100 per cent.
Le sénateur Duffy : La première étape, dont le sénateur Furey a parlé, consiste à déterminer combien il en coûterait pour installer temporairement du matériel dans le but de mener un essai.

64. Approach and exit ramps to and from a temporarily installed vehicle scale shall be constructed, for a distance of not less than 3 m adjacent to the weighbridge of the scale, in a manner that ensures that the ramps remain level and in the same plane as the weighbridge.
64. Les rampes d’entrée et de sortie du pont-bascule pour véhicules installé temporairement doivent être construites, sur une distance d’au moins 3 m à partir du tablier de pesage, de manière à demeurer de niveau et dans le même plan que le tablier de pesage.

It temporarily installed listening devices and vibrating devices to provide a sound source.
Elle avait installé temporairement des dispositifs d'écoute et des appareils causant des vibrations afin de détecter les signaux sismiques.

The Board was informed that on Wednesday, September 26 from 8:30 a.m.to 10:00 a.m., members could view a prototype of the new seating arrangements that will be installed temporarily in the Chamber.
Le Bureau a été informé que le mercredi 26 septembre, de 8 h 30 à 10 h, les membres pourront voir une maquette de la nouvelle disposition des sièges qui sera temporaire à la Chambre.

(8) In order to avoid duplication of regulation , the permit for an installation covered by Directive 2003/87 of the European Parliament and of the Council of 13 October 2003 establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community should not include an emission limit value for the emissions of greenhouse gases except where it is necessary to ensure that no significant local pollution is caused or where an installation is temporarily excluded from that scheme.
(8) Afin d'éviter de dupliquer la réglementation, il convient que l'autorisation délivrée à une installation qui relève de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté ne comporte pas de valeur limite d'émission pour les émissions directes de gaz à effet de serre, à moins que cela ne soit nécessaire pour éviter toute pollution locale significative, ou à moins que l'installation ne soit temporairement exclue du système.

Member States shall ensure that, from 1 January 2005, no installation or aircraft undertakes any activity listed in Annex I resulting in emissions specified in relation to that activity unless its operator or aircraft operator holds a permit issued by a competent authority in accordance with Articles 5 and 6, or the installation or aircraft is temporarily excluded from the Community scheme pursuant to Article 27".
Les États membres veillent à ce que, à partir du 1 janvier 2005, aucune installation ou aucun aéronef ne se livre à une activité visée à l'annexe I entraînant des émissions spécifiées en relation avec cette activité, à moins que l'exploitant ou l'exploitant d'aéronefs ne détienne une autorisation délivrée par une autorité compétente conformément aux articles 5 et 6, ou que l'installation ou l'aéronef ne soit temporairement exclu(e) du système communautaire conformément à l'article 27".

Member States shall ensure that, from 1 January 2005, no installation undertakes any activity listed in Annex I resulting in emissions specified in relation to that activity unless its operator holds a permit issued by a competent authority in accordance with Articles 5 and 6, or the installation is temporarily excluded from the Community scheme pursuant to Article 27.
Les États membres veillent à ce que, à partir du 1 janvier 2005, aucune installation ne se livre à une activité visée à l'annexe I entraînant des émissions spécifiées en relation avec cette activité, à moins que son exploitant ne détienne une autorisation délivrée par une autorité compétente conformément aux articles 5 et 6, ou que l'installation ne soit temporairement exclue du système communautaire conformément à l'article 27.

We need to have some latitude at the level of individual installations to temporarily opt out of the scheme for the pilot phase only.
Nous devons avoir une certaine marge de manœuvre au niveau des installations individuelles afin de pouvoir temporairement utiliser un système de opt-out, pour la phase pilote uniquement.

This compromise amendment (50) recommended that participation of installations should be compulsory but in fact, between 2005 and 2007 installations which fulfil three highly restrictive conditions could be temporarily excluded.
Cet amendement de compromis (50) préconisait la participation obligatoire des installations, lesquelles pourraient toutefois, entre 2005 et 2007, être temporairement exclues dès lors qu'elles rempliraient trois conditions très restrictives: a) être assujetties à des politiques nationales garantissant des réductions des émissions de gaz à effet de serre à un niveau équivalent à celui visé par la présente directive

Accordingly, the Commission identifies a transition period of five years from 1 January 2002 to 31 December 2006 during which higher aid intensities would temporarily be accepted for State aid to the sector of cableway installations.
En conséquence, la Commission envisage une période transitoire de cinq ans - du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2006 au cours de laquelle des intensités d'aide supérieures seraient temporairement acceptées pour les aides d'État au secteur des installations à câbles.