Traduction de «inherent nature cannot » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

inherent nature
nature propre

inherent | natural
inhérent | essentiel | inné

natural immunity | innate immunity | inherent immunity
immunité naturelle | immunité innée

inherent rate of natural increase
taux fixe d'accroissement naturel

inherent immunity | innate immunity | natural immunity
immunité innée | immunité naturelle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Where a rule in the list specifies that a product must be manufactured from a particular material, the rule does not prevent the use also of other materials which, because of their inherent nature, cannot satisfy this condition.
Lorsqu’une règle de la liste indique qu’un produit doit être fabriqué à partir d’une matière déterminée, la règle n’empêche pas d’utiliser également d’autres matières qui, de par leur nature, ne peuvent pas remplir cette condition.

3.5. Where a rule in the list specifies that a product must be manufactured from a particular material, the condition obviously does not prevent the use of other materials which, because of their inherent nature, cannot satisfy the rule (See also Note 6.2 below in relation to textiles.)
3.5. Lorsqu'une règle de la liste prévoit qu'un produit doit être fabriqué à partir d'une matière déterminée, cette condition n'empêche évidemment pas l'utilisation d'autres matières qui, en raison de leur nature même, ne peuvent pas satisfaire à la règle (voir également la note 6.2 ci-dessous en ce qui concerne les matières textiles).

Where a rule in the list specifies that a product must be manufactured from a particular material, the condition does not prevent the use of other materials which, because of their inherent nature, cannot satisfy the rule (See also Note 6.2 below in relation to textiles).
Lorsqu'une règle de la liste prévoit qu'un produit doit être fabriqué à partir d'une matière déterminée, cette condition n'empêche pas l'utilisation d'autres matières qui, en raison de leur nature même, ne peuvent pas satisfaire à la règle (voir également la note 6.2 ci-dessous en ce qui concerne les matières textiles).

3.5. Where a rule in the list specifies that a product must be manufactured from a particular material, the condition obviously does not prevent the use of other materials which, because of their inherent nature, cannot satisfy the rule (See also Note 6.2 below in relation to textiles).
3.5. Lorsqu’une règle de la liste prévoit qu’un produit doit être fabriqué à partir d’une matière déterminée, cette condition n’empêche évidemment pas l’utilisation d’autres matières qui, en raison de leur nature même, ne peuvent pas satisfaire à la règle (voir également la note 6.2 ci-dessous en ce qui concerne les matières textiles).

4. Considers that, in view of the unique characteristics of sport, the Commission should consider, after consulting the various interests concerned and Parliament, the adoption of interpretative guidelines designed to clarify the whole question of the relationship between Community law and "sporting rules" that do not fall within the remit of that law and the area to which that law applies, in particular the demarcation between those aspects of the organisation of sport which are subject to that law and those rules which are not, having regard also to the principles of subsidiarity and proportionality, and bearing in mind that sporting rules concerning questions of purely sporting interest and having as such nothing to do with economic activity do not fall within the scope of the Treaty; considers that this demarcation should take account of the distinction between professional and amateur sports; points out that such rules, which relate to the particular nature and context of sporting events, are inherent in the organisation and proper conduct of sporting competition and cannot be regarded as constituting a restriction on the Community rules on free movement of workers and freedom to provide services, provided that the restrictive effects on competition are proportionate to the legitimate genuine sporting interest pursued;
4. estime qu'au vu des caractéristiques particulières du sport, la Commission doit envisager, après consultation des parties concernées et du Parlement, d'adopter une interprétation afin de clarifier l'ensemble de la question du rapport entre le droit communautaire et les "règles sportives" qui ne ressortissent pas à ce droit et les secteurs dans lesquels s'applique le droit communautaire, notamment pour ce qui est de la démarcation entre les aspects liés à l'organisation qui relèvent de ce droit, et les règles qui n'en relèvent pas, en tenant compte aussi des principes de subsidiarité et de proportionnalité et du fait que les règles sportives qui ne portent que sur des questions purement sportives et, partant, n'ayant aucun rapport avec l'activité économique, n'entrent pas dans le champ d'application du traité; estime que, pour établir cette démarcation, il convient de tenir compte de la distinction entre sport professionnel et sport amateur; souligne que ces règles, qui ont trait au caractère et au contexte particuliers des événements sportifs, régissent l'organisation et le bon déroulement des compétitions sportives et ne sauraient être considérées comme des entraves aux règles communautaires en matière de libre circulation des travailleurs et de liberté de prestations de services, à condition que les effets restrictifs sur la concurrence soient proportionnels à l'intérêt sportif authentique et légitime qui est recherché;

O. considers that purely sporting rules, that is to say rules concerning questions of purely sporting interest and, as such, having nothing to do with economic activity, do not fall within the scope of the Treaty. Such regulations, which relate to the particular nature and context of sporting events, are inherent in the organisation and proper conduct of sporting competition and cannot be regarded as constituting a restriction on the Community rules on the freedom of movement of workers and the freedom to provide services,
O. estime que les règlements purement sportifs, c'est-à-dire les règles qui concernent les questions qui intéressent exclusivement le sport et qui, en tant que telles, sont étrangères à l'activité économique, n'entrent pas dans le champ d'application du traité CE; ces règlements qui portent sur le caractère et sur le contexte spécifique des rencontres sportives sont liés à l'organisation et au déroulement correct de la compétition sportive et ne peuvent être considérés comme constitutifs d'une restriction des normes communautaires relatives à la libre circulation des travailleurs et à la libre prestation de services,

5. Where a rule in the list specifies that a product must be manufactured from a particular material, the condition obviously does not prevent the use of other materials which, because of their inherent nature, cannot satisfy the rule (See also Note 6.3 below in relation to textiles).
5. Lorsqu'une règle prévoit, dans la liste, qu'un produit doit être fabriqué à partir d'une matière déterminée, cette condition n'empêche évidemment pas l'utilisation d'autres matières qui, en raison de leur nature même, ne peuvent pas satisfaire à la règle (Voir également la note 6.3 en ce qui concerne les textiles).

In fact such regulations, which relate to the particular nature and context of sporting events, are inherent in the organisation and proper conduct of sporting competition and cannot be regarded as constituting a restriction on the Community rules on the freedom of movement of workers and the freedom to provide services.
En effet, de telles réglementations, tenant au caractère et au cadre spécifiques des rencontres sportives, sont inhérentes à l’organisation et au bon déroulement de la compétition sportive et ne sauraient être considérées comme constitutives d’une restriction aux règles communautaires de libre circulation des travailleurs et de libre prestation de services.

3.3. When a rule in the list specifies that a product must be manufactured from a particular material, the condition obviously does not prevent the use of other materials which, because of their inherent nature, cannot satisfy the rule.
3.3. Lorsqu'une règle prévoit, dans la liste, qu'un produit doit être fabriqué à partir d'une matière déterminée, cette condition n'empêche évidemment pas l'utilisation d'autres matières qui, en raison de leur nature même, ne peuvent pas satisfaire à la règle.