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Traduction de «individuals who were adopted several » (Anglais → Français) :

In the case of individuals who were adopted several years before, given the retroactivity provisions, obviously the evidence that will be required will vary.

Dans le cas d'enfants adoptés plusieurs années auparavant, compte tenu des dispositions rétroactives, il va de soi que les éléments de preuve requis varieront selon les cas.


(z.2) electrotherapy device designed to be used by an individual with a medical condition or by an individual who has a severe mobility impairment;

z.2) un appareil d’électrothérapie conçu pour être utilisé par une personne ayant un état pathologique ou une personne ayant un handicap moteur grave;


It is less noticeable among older clients, considering the fact that individuals who have adopted a deviant or criminal lifestyle for some time are less likely to change their behaviour, depending on the age and willingness of each individual, of course.

C'est moins évident auprès de la clientèle plus âgée compte tenu du fait qu'un individu qui a adopté un mode de vie déviant ou un mode de vie penchant vers la criminalité, est un peu moins enclin à réviser sa position, toujours selon l'âge et la volonté individuelle.


1. The position to be adopted on the Union's behalf within the Trade and Sustainable Development Sub-Committee established by Article 376 of the Association Agreement between the European Union and the European Atomic Energy Community and their Member States, of the one part, and the Republic of Moldova, of the other part, as regards the adoption of the rules of procedure of the Trade and Sustainable Development Sub-Committee and the list of individuals who are willing and able to serve as expert ...[+++]

1. La position à adopter au nom de l'Union au sein du sous-comité du commerce et du développement durable institué par l'article 376 de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part, en ce qui concerne l'adoption du règlement intérieur du sous-comité du commerce et du développement durable et de la liste des personnes qui sont disposées et aptes à exercer les fonctions d'expert dans le cadre des procédures du groupe d'experts sur le commerce et le développement durable est fondée sur les projets de décisions ...[+++]


Some individuals who engage in gambling experience problems as a result of their behaviour to a degree which impacts on person or family, others are severely harmed for reasons of pathological gambling.

Certaines personnes qui jouent connaissent, en raison de ce comportement, des problèmes d'une ampleur telle qu'ils ont une incidence sur la personne ou sa famille, et d'autres subissent les conséquences graves d'une addiction pathologique.


The Parties and the Panel shall ensure that their representatives, advisors, assistants and other individuals who participate in any part of a proceeding under the Title and these Rules, comply with the relevant provisions as well as any supplementary rules agreed by the Parties or adopted by the Panel.

Les parties et le groupe spécial veillent à ce que leurs représentants, leurs conseillers, leurs adjoints et les autres personnes qui participent à une partie quelconque d'une procédure en vertu du titre ainsi que des présentes règles se conforment aux dispositions pertinentes, ainsi qu'aux éventuelles règles complémentaires convenues par les parties ou adoptées par le groupe spécial.


Direct participants in Year events, users of the logo of the Year and the 1,000 associations or individuals who registered on the website as "partners of the Year" were also surveyed.

Ils ont aussi effectué des enquêtes auprès des participants directs aux manifestations de l’Année, des utilisateurs du logo de l’Année et du millier d’associations et de particuliers qui s’étaient inscrits comme «partenaires de l’Année» sur le site web.


We have often heard of those great anguishes, struggles and journeys of individuals who were adopted to find out who that mother and father were; who were the individuals who procreated them, the biological ones who brought them into being.

Souvent nous avons entendu parler de l'angoisse profonde, de la lutte et de la quête d'enfants adoptés qui souhaitaient retrouver leur père et leur mère — connaître leurs procréateurs, les êtres biologiques qui leur avaient donné naissance.


To avoid double taxation, the private individual who has sold the ‘new car ’is entitled to deduct or to be refunded of VAT included in the purchase price in the Member State of origin, up to an amount not exceeding the amount of VAT which he would be liable if the supply were taxable in the Member State of origin (Article 172 of the VAT Directive).

Afin d'éviter une double imposition, le particulier qui a vendu la «voiture neuve »a le droit de déduire ou de se faire rembourser la TVA comprise dans le prix d'achat à l'intérieur de l'État membre d'origine, dans la limite ou à concurrence du montant de la taxe dont il serait redevable si la livraison était imposable dans l'État membre d'origine (article 172 de la directive TVA);


Many of those individuals who returned were severely injured, physically and mentally, by their efforts overseas.

De nombreux soldats sont revenus gravement blessés, physiquement et mentalement, par suite des efforts qu'ils avaient déployés outre-mer.




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Date index: 2021-04-29
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