Vertaling van "individuals each subsequent " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

sealing for each individual package
scellement par colis

yarn delivery system individual for each spindle of a ring doubling and twisting frame
appel du fil individuel pour chaque broche d'un continu à retordre à anneau

value of each individual good
valeur unitaire de chaque bien

Manitoba Mineral Tax Rebate Application (Individuals) (for 1980 and Subsequent Taxation Years)
Demande du dégrèvement d'impôt minier du Manitoba (particuliers) (années d'imposition 1980 et subséquentes)

Alberta Royalty Tax Rebate Calculation and Application (Individuals) - for 1978 and Subsequent Taxation Years
Demande et calcul du dégrèvement d'impôt de l'Alberta au titre des redevances (particuliers) pour 1978 et les années d'imposition suivantes

Syndrome is characterised by the combination of sensorineural hearing loss, early greying of scalp hair and adult onset essential tremor. It has been described in three unrelated individuals. Additional family members in each family showed varied exp
syndrome de surdité neurosensorielle-grisonnement précoce-tremblement essentiel

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Minimum sentences should be established for these individuals. Each subsequent offence would see an increase in minimum penalties, particularly if the same victim were involved.
Il faudrait imposer des peines minimales à de tels individus et hausser le minimum à chaque infraction, en particulier si la victime est la même.

The Addendum to the CSP will be adopted in line with the procedures in the applicable instruments, using the maximum degree of flexibility legally available under each instrument. It will cover the actions envisaged and the different instruments to be used, so that no subsequent approval of individual projects is required, only information The Addendum to the CSP will also assess the type of skills required and identify appropriate partners.
L'addendum au document stratégique par pays, à adopter suivant les procédures prévues par les instruments applicables, couvrira les actions envisagées et les différents instruments à utiliser, de façon à éviter l'approbation ultérieure des projets individuels et que seule la diffusion d'informations soit nécessaire. L'addendum au document stratégique par pays évaluera également le type de compétences requises et identifiera les partenaires adéquats.

During the subsequent discussions, a preference emerged for a case-by-case approach based on individual decisions each time Article 169 is applied.
Au cours des discussions qui ont suivi, une préférence s'est dégagée en faveur d'une approche au cas par cas, fondée sur des décisions spécifiques à chaque recours à l’article 169.

(3.2) If this subsection applies, the total of the amounts that would otherwise be deemed by subsection (3) to have been paid on account of the eligible individual’s tax payable under this Part for the taxation year during the particular month specified for the taxation year, and during each subsequent month specified for the taxation year, is deemed to have been paid by the eligible individual on account of their tax payable under this Part for the taxation year during the particular specified month for the taxation year, and the amount deemed by subsection (3) to have been paid by the eligible individual during those subsequent months specified for the taxation year is deemed, except for the purpose of this subsection, not to have been paid to the extent that it is included in an amount deemed to have been paid by this subsection.
(3.2) Si le présent paragraphe s’applique, le total des montants qui par ailleurs seraient réputés, par le paragraphe (3), avoir été payés, au titre de l’impôt payable du particulier admissible en vertu de la présente partie pour l’année d’imposition, au cours du mois déterminé donné de l’année et au cours de chaque mois déterminé postérieur de l’année est réputé avoir été payé par lui, au titre de son impôt payable en vertu de la présente partie pour l’année, au cours du mois donné, et le montant qui est réputé, par le paragraphe (3), avoir été payé par lui au cours des mois déterminés postérieurs de l’année est réputé, sauf pour l’application du présent paragraphe, ne pas avoir été payé dans la mesure où il est inclus dans un montant réputé, par le présent paragraphe, avoir été payé.

(7) Where an individual has made an election pursuant to subsection 10(6) for a taxation year, the value of the inventory of a business that is the individual’s artistic endeavour shall, for each subsequent taxation year, be deemed to be nil unless the individual, with the concurrence of the Minister and on such terms and conditions as are specified by the Minister, revokes the election.
(7) La valeur des biens visés par le choix d’un contribuable conformément au paragraphe (6) est réputée nulle pour chaque année d’imposition postérieure; toutefois, le contribuable peut révoquer le choix avec l’accord du ministre et aux conditions précisées par ce dernier.

2. Acquirers shall include in their agreements with payees individually specified information on the amount of the merchant service charges, interchange fees and scheme fees applicable with respect to each category and brand of payment cards, unless the payee subsequently makes a different request in writing.
2. Dans leurs contrats avec les bénéficiaires, les acquéreurs donnent des informations séparées relatives au montant des commissions de service commerçant, des commissions d'interchange et des frais de schéma applicables à chaque catégorie et à chaque marque de carte de paiement, sauf si le bénéficiaire présente ultérieurement une demande écrite différente.

Pursuant to Bill C-22, which is before us today, individuals, or sole proprietors, would be liable to a fine of not more than $1,000 for a first offence; a fine of not more than $5,000 for a second offence; and a fine of not more than $10,000 or imprisonment for a term of not more than six months, or both, for each subsequent offence.
En vertu du projet de loi C-22 qui est devant nous, les individus, c'est-à-dire les entreprises personnelles, seraient passibles d'une amende maximale de 1 000 $ pour une première infraction, d'une amende maximale de 5 000 $ pour une deuxième infraction, et pour chaque récidive subséquente, d'une amende maximale de 10 000 $ et d'un emprisonnement maximal de 6 mois, ou de l'une de ces peines.

Individuals, or sole proprietors, would be subject to a fine of not more than $1,000 for the first offence, a fine of not more than $5,000 for a second offence, and a fine of not more than $10,000 or imprisonment for a term of not more than six months, or both, for each subsequent offence.
Les individus, c'est-à-dire les entreprises personnelles, seraient passibles d'une amende maximale de 1 000 $ pour la première infraction, d'une amende maximale de 5 000 $ pour une deuxième infraction et pour chaque récidive subséquente, d'une amende maximale de 10 000 $ et d'un emprisonnement maximal de six mois, ou l'une de ces peines.

(14) Whereas Article 7(2) of Regulation (EC) No 856/1999 provides that from the year 2004 and for each subsequent year thereafter, a maximum reduction coefficient of 15 % shall be applied to the level of assistance made available to individual traditional ACP suppliers; whereas it further provides that, where programmes aimed at increasing competitiveness are implemented, this reduction coefficient shall be reduced to the same extent that an increase in competitiveness has been observed compared to the previous year;
(14) considérant que l'article 7, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 856/1999 dispose qu'à compter de l'année 2004 et pour chacune des années suivantes, un coefficient réducteur maximal de 15 % est appliqué au niveau de l'assistance fournie aux fournisseurs ACP traditionnels et que, lorsque des programmes visant à améliorer la compétitivité sont mis en oeuvre, ce coefficient réducteur est réduit dans une proportion identique à l'accroissement de compétitivité observé par rapport à l'année précédente;

2. From the year 2004 and for each subsequent year thereafter, a maximum reduction coefficient of 15 % shall be applied to the level of assistance made available to individual traditional ACP suppliers.
2. À partir de l'année 2004 et pour chacune des années suivantes, un coefficient réducteur maximal de 15 % est appliqué au niveau de l'assistance fournie à des fournisseurs traditionnels ACP individuels.