Traduction de «individual sale » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

individual sale
vente isolée

sale to individuals
vente aux particuliers

Election to Treat the Tax Exempt Supply of Real Property By Way of Sale by an Individual or Trust as a Taxable Supply [ Election to Treat Supply of Real Property as a Commercial Activity ]
Choix visant à faire considérer la fourniture d'un immeuble par vente effectuée par un particulier ou une fiducie comme fourniture taxable [ Choix visant à faire considérer la fourniture d'un immeuble comme une fourniture taxable ]

individual concession [ individual burial plot | individual cemetery plot | individual plot | individual gravesite ]
concession funéraire individuelle [ concession individuelle | lot individuel ]

sale [ offering for sale ]
vente [ mise en vente ]

discount sale [ promotional sale | reduced-price sale ]
vente au rabais [ écoulement à prix réduit | solde | vente à prix préférentiel | vente à prix réduit | vente promotionnelle ]

An extremely rare tumour association characterised by dual predisposition to melanoma and neural system tumours (typically astrocytoma). Fewer than 20 affected families have been reported to date. Affected individuals had cutaneous melanoma in associ
syndrome mélanome-tumeur du système nerveux

door-to-door selling [ doorstep selling | door-to-door sale | door-to-door sales | house-to-house selling | in-home selling | Home sales(ECLAS) ]
vente à domicile [ colportage | démarchage à domicile | vente au détail directe à domicile | vente directe à domicile | vente en porte-à-porte | vente en réunion ]

sale on the stump | standing sale | stump sale | stumpage sale
vente sur pied

credit-sale | hire purchase | instalment credit sale | instalment sale | sale on instalment
vente à crédit | vente à tempérament

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, as a commercial marketing organization, it cannot release the sales figures for individual sales it makes because it is in competition with other trading organizations around the world.
Toutefois, en tant qu'organisme de commercialisation à but lucratif, elle ne peut rendre public les chiffres concernant ses ventes, car elle est en concurrence avec d'autres sociétés commerciales à travers le monde.

As these lines on the chart start to approach each other, the individual sale fisheries are closed and only allow domestic and communal sales to continue in the latter part of the season.
Quand les lignes du graphique commencent à se rapprocher, les pêches à des fins de vente individuelle sont fermées et seules les pêches à des fins domestiques et à des fins de vente collective se poursuivent dans la dernière partie de la saison.

The Nisga'a fishery is fairly complicated because you have these three different types of fisheries—domestic, communal sale, and individual sale—and you have this run-size target.
La pêche nisga'a est relativement compliquée à cause des trois types de pêche différents—la pêche à des fins domestiques, aux fins de vente collective et aux fins de vente individuelle—et de cet objectif axé sur la taille de la remonte.

In order to reflect each joint venture parent company’s economic strength and weight in the infringement during the period prior to the formation of the joint ventures, the sales determined for the joint venture were shared amongst the parent companies proportionally to the individual sales achieved by each parent company in the full business year prior to the formation of their joint venture.
Afin de tenir compte de la puissance économique de chaque société mère d’une entreprise commune et de son poids dans l’infraction au cours de la période ayant précédé la constitution des entreprises communes, les ventes établies pour l’entreprise commune ont été réparties entre les sociétés mères proportionnellement aux ventes individuelles réalisées par chacune d’elles au cours de l’exercice complet ayant précédé la constitution de leur entreprise commune.

In his Opinion delivered today, Advocate General Niilo Jääskinen finds, first of all, that testers and dramming bottles, often marked with the words ‘not for sale’ or ‘not for individual sale’, which are not intended for sale to customers and are supplied without charge to the trade mark proprietor's authorised distributors cannot be considered as being goods put on the market with the consent of the trade mark proprietor.
Dans ses conclusions rendues aujourd’hui, l’avocat général, M. Jääskinen considère, tout d’abord, que les produits de démonstration et les échantillons, qui portent souvent la mention « vente interdite » – non destinés à la vente aux consommateurs et non fournis gratuitement aux distributeurs agréés du titulaire de la marque –, ne peuvent pas être considérés comme constituant des produits mis dans le commerce avec le consentement du titulaire de la marque.

The company provided evidence showing that the results of the settled hedging operations referred exclusively to individual sales contracts regarding a product that was not the product concerned and consequently did not influence the SGA expenses related to the product concerned.
La société a fourni des éléments de preuve attestant que les résultats des opérations de couverture réglées concernaient exclusivement des contrats de vente individuels relatifs à un produit autre que le produit concerné et qu’ils n’avaient dès lors pas eu d’incidence sur les frais de vente, dépenses administratives et autres frais généraux liés au produit concerné.

However, on a highly concentrated oligopolistic market, on which competition is already greatly reduced, exchanges of precise information on individual sales at short intervals between the main competitors, to the exclusion of other suppliers and of consumers, are likely to impair substantially the competition that exists between suppliers.
En revanche, sur un marché oligopolistique fortement concentré, où la concurrence est déjà fortement atténuée, l'échange d'informations précises et selon une périodicité rapprochée concernant les ventes individuelles entre les principaux offreurs — et à l'exclusion des autres offreurs et des consommateurs — est de nature à altérer sensiblement la concurrence qui existe entre les offreurs.

89. Thirdly, subcontracting agreements between competitors do not fall under Article 81(1) if they are limited to individual sales and purchases on the merchant market without any further obligations and without forming part of a wider commercial relationship between the parties(40).
89. Troisièmement, les accords de sous-traitance entre concurrents ne tombent pas sous le coup de l'article 81, paragraphe 1, s'ils se limitent à des ventes et à des achats ponctuels sur le marché accessible aux tiers, sans imposer d'autres obligations et sans faire partie d'une relation commerciale plus large entre les parties(40).

The provisions of this Regulation shall apply to individual sales where the Regulation opening the sale makes appropriate reference to it.
Les dispositions du présent règlement s'appliquent dans le cas de ventes particulières lorsque le règlement portant ouverture de la vente fait référence au présent règlement.

Half of the balance of the premiums they get are from group insurance products as opposed to individual insurance products, so it's not an individual sale to an individual, but through the employer.
La moitié du reste des primes perçues proviennent des produits d'assurance collective par opposition aux produits d'assurance individuelle.