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Individual Producer Account Program
Individual limit per producer
Individualized Producer Account

Traduction de «individual producers left » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Individual Producer Account Program [ Individualized Producer Account ]

Programme de comptes-producteurs individuels


Survey of Individuals Who Left Social Assistance, Final Report

Survey of Individuals Who Left Social Assistance, Final Report


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]


the Community has left the choice between aggregation and individual sub-product methods to ACP-States

la Communauté a laissé le choix aux Etats ACP entre les méthodes globalisation et approche sous-produit par sous-produit


individual limit per producer

limite individuelle par producteur


individual limit per producer

limite individuelle par producteur
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
If we left in proposed paragraphs 49(h) and (i).Proposed section 49 was a package, including garnering fees from individuals, with periods of one and two years, in order to help pay for.So can you imagine proposed paragraphs 49(h) and (i) coming forward, with its operating licensed vessels; stopping vessels; producing licences to designated people; prohibiting operation; and not licensing required regulations?

Si nous conservions les alinéas 49h) et i) proposé.L'article 49 proposé formait un tout et prévoyait notamment la perception de droits pour des permis de un ou deux ans, ces droits devant servir à payer.Imaginez que les alinéas 49h) et i), qui prévoient la possibilité de délivrer des permis, d'immobiliser les bâtiments, d'exiger la présentation du permis à la personne désignée et d'interdire l'exploitation de bâtiments qui n'auraient pas le permis requis aux termes des règlements, soient adoptés tels quels?


(4) As regards regions that are major producers of these wines and, as a result, are likely to distil large quantities of wine, in order to facilitate the operation of the system and control at Community level, the quantity of wine to be distilled should be determined at regional level and details of proper application of the obligation to distil by individual producers left to the Member States.

(4) En ce qui concerne les régions avec une production élevée de ces vins et, en conséquence, de la probabilité de distillation de quantités de vin importantes, il convient, pour faciliter le déroulement et le contrôle communautaire du système, de déterminer la quantité du vin à distiller au niveau de la région et de laisser les détails de la mise en application adéquate de l'obligation de distiller auprès des producteurs individuels aux États membres.


(4) As regards regions that are major producers of these wines and, as a result, are likely to distil large quantities of wine, in order to facilitate the operation of the system and control at Community level, the quantity of wine to be distilled should be determined at regional level and details of proper application of the obligation to distil by individual producers left to the Member States.

(4) En ce qui concerne les régions avec une production élevée de ces vins et, en conséquence, de la probabilité de distillation de quantités de vin importantes, il convient, pour faciliter le déroulement et le contrôle communautaire du système, de déterminer la quantité du vin à distiller au niveau de la région et de laisser les détails de la mise en application adéquate de l'obligation de distiller auprès des producteurs individuels aux États membres.


Regulation (EC) No 1782/2003, however, which introduced direct payments for the dairy sector, left the administration of the individual reference quantities of the producers in question to the German authorities.

Toutefois, le règlement (CE) n° 1782/2003, qui a introduit des paiements directs en faveur du secteur laitier, laisse la détermination des quantités de référence des producteurs concernés à la discrétion des autorités allemandes.


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Maximum recoupling, major subsidiarity left to Member States to apply the regulation according to the situation in individual countries and reliance on groups of producers, is a real alternative, that the Committee on Agriculture is proposing in order to maintain cultivation in Europe whilst the consumer market is there.

Recouplage maximal, grande subsidiarité laissée aux États membres pour appliquer le dispositif en fonction des réalités du terrain et en s’appuyant sur les groupements de producteurs, c’est une véritable alternative, Monsieur le Président, que propose notre commission de l’agriculture afin de pérenniser la culture en Europe tant que le marché de consommation sera là.


We set out to design a plan that balanced encouraging investment with keeping rates affordable and involved everyone from individuals to communities and independent power producers but still left a central role for the province's regulated electrical utility.

Nous avons entrepris d'élaborer un plan qui mettait en équilibre les encouragements à l'investissement et le maintien de tarifs abordables et qui intégrait tout le monde, depuis les particuliers aux collectivités et jusqu'aux producteurs d'énergie indépendants, tout en maintenant un rôle central pour le service d'électricité réglementé de la province.


Ms. Charly Smith, Independent Producer, as an individual: Many have come and spoken eloquently about saving the culture and heritage of distinctive Canadian communities, but there has always been one group left out of discussions on diversity in news and current affairs.

Mme Charly Smith, réalisatrice autonome, témoignage à titre personnel: Beaucoup sont venus et ont parlé avec éloquence de la nécessité de sauver la culture et le patrimoine des collectivités canadiennes distinctes, mais un groupe a toujours été tenu à l'écart des discussions sur la diversité dans l'information et les questions d'actualité.




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Date index: 2025-06-09
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