Traduction de «individual client segregation » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

exposures to individual clients
risques à l'égard des clients individuels

exposure to individual clients
risque à l'égard de clients individuels

individual client
client particulier

Individual Client Services Re-engineering Team
Équipe de restructuration des services aux particuliers

Individual Client Questionnaire
Questionnaire du client

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

CSDs and their participants should be required to provide for both omnibus client segregation and individual client segregation so clients can choose the level of segregation they believe is appropriate to their needs.
Les DCT et leurs participants devraient être tenus d’assurer à la fois une ségrégation collective des clients et une ségrégation individuelle par client, de sorte que les clients puissent choisir le niveau de ségrégation qu’ils jugent adapté à leurs besoins.

The only exclusion from this should be where due to other public policy requirements, in particular in relation to efficient and transparent collection of taxation, a CSD and its participants are required to provide individual client segregation for citizens and residents of and legal persons established in a Member State where, at the date of entry into force of this Regulation, such individual client segregation is required under the national law of the Member State under which the securities are constituted and only for citizens, residents of and legal persons established in that Member State.
La seule exception à ce principe devrait concerner les cas où, en raison d’autres exigences d’intérêt général, notamment liées au recouvrement efficace et transparent des impôts, un DCT et ses participants sont tenus d’assurer une ségrégation individuelle par client pour les citoyens et résidents d’un État membre et pour les personnes morales établies dans cet État membre lorsque, à la date d’entrée en vigueur du présent règlement, une telle ségrégation est requise par le droit national de l’État membre en vertu duquel les titres sont constitués et uniquement pour les citoyens et résidents de cet État membre et pour les personnes morales qui y sont établies.

5. A participant shall offer its clients at least the choice between omnibus client segregation and individual client segregation and inform them of the costs and risks associated with each option.
5. Un participant propose à ses clients au moins le choix entre la ségrégation collective des clients et la ségrégation individuelle par client et les informe des coûts et des risques qui sont associés à chaque option.

4. A CSD shall keep records and accounts that enable a participant to segregate the securities of any of the participant’s clients, if and as required by the participant (‘individual client segregation’).
4. Le DCT conserve des enregistrements et tient une comptabilité permettant à un participant de distinguer les titres de chacun de ses clients, à la demande du participant et selon les modalités requises par lui (ci-après dénommée «ségrégation individuelle par client»).

CSDs and their participants should be required to provide for both omnibus client segregation and individual client segregation so clients can choose the level of segregation they believe is appropriate to their needs.
Les DCT et leurs participants devraient être tenus d'assurer à la fois une ségrégation collective des clients et une ségrégation individuelle par client, de sorte que les clients puissent choisir le niveau de ségrégation qu'ils jugent adapté à leurs besoins.

The only exclusion from this should be where due to other public policy requirements, notably in relation to efficient and transparent collection of taxation, a CSD and its participants are required to provide individual client segregation for citizens and residents of and legal persons established in a Member State where, at the date of entry into force of this Regulation, this individual client segregation is required under the national law of the Member State under which the securities are constituted and only for citizens, residents of and legal persons established in that Member State .
La seule exception à ce principe devrait concerner les cas où, en raison d'autres exigences d'intérêt général, notamment liés au recouvrement efficace et transparent des impôts, un DCT et ses participants sont tenus d'assurer une ségrégation individuelle par client pour les citoyens et résidents d'un État membre et pour les personnes morales établies dans cet État membre lorsque, à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, une telle ségrégation est requise par la législation nationale de l'État membre en vertu de laquelle les titres sont constitués et uniquement pour les citoyens et résidents de cet État membre et pour les personnes morales qui y sont établies.

5. A participant shall offer its client at least the choice between omnibus client segregation and individual client segregation and inform them of the costs and risks associated with each option.
5. Un participant propose à ses clients au moins le choix entre la ségrégation collective des clients et la ségrégation individuelle par client et les informe des coûts et des risques qui sont associés à chaque option.

4. A CSD shall keep records and accounts enabling a participant to segregate the securities of any of the participant's clients, if and as required by the participant (‘ individual client segregation’ ).
4. Le DCT conserve des enregistrements et tient une comptabilité permettant à un participant de distinguer les titres de chacun de ses clients, à la demande du participant et selon les modalités requises par lui (ci-après dénommée «ségrégation individuelle par client»).

3. A CSD shall keep records and accounts enabling a participant to segregate the securities of each of that participant's clients, if and as required by that participant (‘individual client segregation’).
3. Le DCT conserve des enregistrements et tient une comptabilité permettant à un participant de séparer les titres de chacun de ses clients, à la demande de ce participant et selon les modalités requises par lui ("ségrégation individuelle, par client").

5. A clearing member shall offer its clients, at least, the choice between omnibus client segregation and individual client segregation and inform them of the costs and level of protection referred to in paragraph 7 associated with each option.
5. Un membre compensateur offre au moins à ses clients le choix entre la «ségrégation collective des clients» et la «ségrégation individuelle par client» et les informe des coûts et du niveau de protection visés au paragraphe 7 qui sont associés à chaque option.