Vertaling van "incurred by traffic-based " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

ground-based air traffic control processes | methods in air traffic control | air traffic control operations | procedures in air traffic control
opérations de contrôle du trafic aérien

analyse and identify needs of website users to increase traffic | analyse traffic and user base of website | perform website user base research activities | research website users
rechercher des utilisateurs de sites internet

Task Force on the Integrated Data Base for Air Traffic Flow Management Purposes [ Task Force on the Integrated Data Base for ATFM Purposes | Task Force on the Central Data Bank for Air Traffic Flow Management Purposes | Task Force on the Central Data Bank for ATFM Purposes ]
Équipe de travail sur la base de données intégrée à des fins de gestion des courants de trafic aérien [ Équipe de travail sur la base de données intégrée à des fins ATFM | Équipe de travail de la Banque centrale de données au service de l'ATFM | Équipe de travail BCD ]

Task Force on the Integrated Data Base (IDB) for Air Traffic Flow Managmenet (ATFM) Purposes [ Task Force on the Integrated Data Base (IDB) for ATFM Purposes ]
Equipe de travail sur la base de données intégrée (BDI) à des fins de gestion des courants de trafic aérien (ATFM) [ Equipe de travail sur la base de données intégrée (BDI) à des fins ATFM ]

National Collision Data Base [ NCDB1,NCDB | National Accident Data Base | Traffic Accident Information and Data System ]
Base nationale de données sur les collisions [ BNDC1,BNDC | Base nationale de données sur les accidents | Fichier national sur les accidents ]

broadly based traffic forecasting model
modèle prévisionnel de trafic à large base

shore-based marine traffic systems
systèmes de trafic maritime depuis le littoral

base traffic forecasts
prévisions de trafic de base

traffic probe surveillance | probe-based flow monitoring
surveillance du trafic au moyen de sondes

traffic data base | TDB
banque des données du trafic

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

To that end, the costs incurred in order to provide regulated retail roaming services should be determined by reference to the effective wholesale roaming charges applied to the outbound roaming traffic of the roaming provider concerned in excess of its inbound roaming traffic, as well as by reference to reasonable provision for joint and common costs.
À cette fin, les coûts encourus pour fournir des services d’itinérance au détail réglementés devraient être déterminés sur la base des prix de gros réels de l’itinérance appliqués à la part du trafic sortant du fournisseur de services d’itinérance concerné qui dépasse son trafic entrant, ainsi que par référence à une provision raisonnable pour les coûts liés et communs.

For example, few, if any US ISPs accept traffic from Europe on a "peering" basis and in practice European originating traffic is charged for the privilege of transiting US-based exchange points, whereas large US-based ISPs exchange each other's traffic without charge as "peers".
Par exemple, les fournisseurs de services Internet (ISP) américains qui acceptent de traiter sur un pied d'égalité le trafic en provenance de l'Europe sont rares, voire inexistants, et, en pratique, ce trafic est ponctionné pour avoir le privilège de transiter par les points d'échange américains, alors que de grands ISP basés aux États-Unis s'échangent leur trafic sans frais supplémentaires, d'égal à égal.

Consequently European Internet traffic and the EU based ISPs in particular have been confronted with the invidious choice of either paying high prices for inadequate cross-border bandwidth within the Union or of paying for Transatlantic connections (twice) and paying US-based ISPs for their traffic exchange in the United States.
Par conséquent, le trafic Internet européen et, plus particulièrement, les ISP basés en Europe sont confrontés à une pénible alternative: payer des prix élevés pour une bande passante transfrontalière insuffisante au sein de l'Union ou payer (deux fois) chaque connexion transatlantique et payer les ISP basés aux États-Unis pour leurs communications aux États-Unis.

Member States will then be able to integrate in taxes or tolls levied the actual costs incurred by traffic-based air and noise pollution, whereas up to now, only infrastructure-related costs could be charged. The compromise deal falls short of the European Parliament’s ambitions and this alone will not revolutionise road transport, for which the industry and Member States are clearly not yet ready to shoulder the actual costs of their ecological footprint.
Les États membres pourront enfin inclure dans leurs taxes ou péages les coûts réels induits par la pollution atmosphérique et sonore du transport routier, alors que seuls les coûts liés aux infrastructures pouvaient être pris en compte jusqu’ici. Le compromis se situe en deçà des ambitions du Parlement européen et ne permettra pas à lui seul de révolutionner le transport routier, dont le secteur et les États membres ne sont visiblement pas encore prêts à endosser le coût réel de l’empreinte écologique.

57. Eligible expenditure incurred and paid based on a contract if the contract is subject to the provisions of Directive 2004/17/EC or Directive 2004/18/EC or Directive 2014/23/EU
57. Dépenses éligibles engagées et payées sur la base d'un contrat si le marché est soumis aux dispositions de la directive 2004/17/CE, de la directive 2004/18/CE ou de la directive 2014/23/UE

Eligible expenditure incurred and paid based on a contract if the contract is subject to the provisions of Directive 2004/17/EC or Directive 2004/18/EC or Directive 2014/23/EU
Dépenses éligibles engagées et payées sur la base d'un contrat si le marché est soumis aux dispositions de la directive 2004/17/CE, de la directive 2004/18/CE ou de la directive 2014/23/UE

"toll" means a specified amount payable for a vehicle based on the distance travelled on a given infrastructure and comprising an infrastructure charge and/or an external cost charge; (ba) "infrastructure charge" means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs related to infrastructure incurred by a Member State or more than one Member State if the infrastructure project has been jointly undertaken ; (bb) "external cost charge" means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs incurred by a Member State related to traffic-based air pollution and traffic-based noise pollution ; (bc) "cost of traffic-based air pollution" means the cost of the damage caused by the release of certain harmful air emissions in the course of the operation of a vehicle; (bd) "cost of traffic-based noise pollution" means the cost of the damage caused by the noise emitted by a vehicle or created by the interaction of a vehicle and the road surface; (be) "weighted average infrastructure charge" means the total revenue of an infrastructure charge over a given period divided by the number of vehicle kilometres travelled on the road sections subject to the charge during that period; (bf) "weighted average external cost charge" means the total revenue of an external cost charge over a given period divided by the number of vehicle kilometres travelled on the road sections subject to the charge during that period;
"péage": une somme déterminée, fondée sur la distance parcourue, payable pour l'utilisation par un véhicule d'une infrastructure donnée et comprenant une redevance d'infrastructure et /ou une redevance pour coûts externes; b bis) "redevance d'infrastructure": une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts liés à l 'infrastructure supportés par un ou plusieurs États membres si le projet d'infrastructure a fait l'objet d'une réalisation commune ; b ter) "redevance pour coûts externes": une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts supportés par un État membre en raison de la pollution atmosphérique due au trafic et de la pollution sonore due au trafic ▐; b quater) "coût de la pollution atmosphérique due au trafic": le coût des dommages causés par le rejet dans l'air de certaines émissions nocives lors de l'utilisation d'un véhicule; b quinquies) "coût de la pollution sonore due au trafic": le coût des dommages causés par le bruit émis par un véhicule ou créé par le déplacement d'un véhicule sur la chaussée ; ▐ b sexies) "redevance d'infrastructure moyenne pondérée": le montant total des recettes générées par une redevance d'infrastructure sur une période donnée, divisé par le nombre de kilomètres par véhicule parcourus sur les tronçons routiers soumis à la redevance durant cette période; b septies) "redevance pour coûts externes moyenne pondérée": le montant total des recettes générées par une redevance pour coûts externes sur une période donnée, divisé par le nombre de kilomètres par véhicule parcourus sur les tronçons routiers soumis à la redevance durant cette période;

(bb) ‘external cost charge’ means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs incurred by a Member State related to traffic-based air pollution, traffic-based noise pollution and congestion;
(b ter) «redevance pour coûts externes», une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts supportés par un État membre en raison de la pollution atmosphérique due au trafic, de la pollution sonore due au trafic et de la congestion;

(bb) 'external cost charge' means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs incurred by a Member State related to traffic-based air and noise pollution, damage to nature and landscape, congestion and accidents other than those covered by insurance;
(b ter) "redevance pour coûts externes", une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts supportés par un État membre en raison de la pollution atmosphérique et sonore due au trafic, des dommages causés à la nature et au paysage, de la congestion et des accidents autres que ceux couverts par les assurances;