Traduction de «including elements thereof » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

portable radio termination | PT [Abbr.] | PT,a portable radio termination(PT)only includes elements that are defined in the DECT CI standard.This includes radio transmission elements together with a selection of layer 2 and layer 3 elements [Abbr.]
point de terminaison radio mobile | PT [Abbr.]

(education including) general elements
des éléments de culture générale

labourers and other elemental workers, mining and quarrying including oil and gas field occupations
manoeuvres et travailleurs assimilés des mines, des carrières et des champs de pétrole et de gaz naturel [ manoeuvres et travailleuses assimilées des mines, des carrières et des champs de pétrole et de gaz naturel ]

include an element for administration
comprend quelque chose pour frais d'administration

Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts to Develop Elements which Might be included in a Protocol on Liability and Compensation for Damage Resulting from the Transboundary Movements and Disposal of Hazardous Wastes and Other Wastes
Groupe de travail constitué d'experts juridiques et techniques chargé d'élaborer les éléments à insérer dans un protocole sur la responsabilité et l'indemnisation en cas de dommage causé par les mouvements transfrontières et l'élimination de déchets dange

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

9. The Commission shall adopt implementing acts specifying the exact form, including the elements thereof, to be used for the filing of an international application pursuant to paragraph 1.
9. La Commission adopte des actes d'exécution indiquant précisément le formulaire, y compris les éléments de celui-ci, qu'il convient d'utiliser pour déposer une demande internationale conformément au paragraphe 1.

1. Member States shall ensure that all newly constructed buildings at the end-user's location, including elements thereof under joint ownership, for which applications for building permits have been submitted after 31 December 2016, are equipped with a high-speed-ready in-building physical infrastructure, up to the network termination points.
1. Les États membres veillent à ce que tous les immeubles neufs au niveau des locaux de l'utilisateur final, y compris les éléments de ceux-ci en copropriété, pour lesquels des demandes de permis de construire ont été introduites après le 31 décembre 2016, soient équipés d'une infrastructure physique adaptée au haut débit située à l'intérieur de l'immeuble, jusqu'aux points de terminaison du réseau.

1. Member States shall ensure that all newly constructed buildings at the end-user's location, including elements thereof under joint ownership, for which applications for building permits have been submitted after 31 December 2016, are equipped with a high-speed-ready in-building physical infrastructure, up to the network termination points.
1. Les États membres veillent à ce que tous les immeubles neufs au niveau des locaux de l'utilisateur final, y compris les éléments de ceux-ci en copropriété, pour lesquels des demandes de permis de construire ont été introduites après le 31 décembre 2016 , soient équipés d'une infrastructure physique adaptée au haut débit située à l'intérieur de l’immeuble, jusqu'aux points de terminaison du réseau.

2. Recalls that Algeria is bound by Article 2 of the Association Agreement, which stipulates that an essential element thereof is respect for democratic principles and fundamental human rights, the International Covenant on Civil and Political Rights, the International Covenant on Economic, Social and Cultural Rights and the African Charter on Human and Peoples’ Rights, and that Algeria therefore has an obligation to respect universal human rights, including freedom of assembly and association;
2. rappelle que l'Algérie est liée par l'article 2 de l'accord d'association, qui stipule qu'un élément essentiel de l'accord est le respect des principes démocratiques et des droits fondamentaux de l'homme, par le pacte international relatif aux droits civils et politiques, par le pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels ainsi que par la charte africaine des droits de l'homme et des peuples, et que l'Algérie a donc l'obligation de respecter les droits de l'homme universels, dont la liberté de réunion et d'association;

Regulatory technical standards adopted as delegated acts pursuant to Article 290 TFEU should further develop, specify and determine the conditions for consistent harmonisation of the rules included in the legislative acts adopted by the European Parliament and the Council, supplementing or amending certain non-essential elements thereof.
Les normes techniques de réglementation arrêtées par des actes délégués en conformité avec l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne devraient s'attacher à développer, à définir et à fixer les conditions d'une harmonisation cohérente des règles figurant dans les actes de base adoptés par le Parlement européen et le Conseil, en complétant ou en modifiant certains éléments non essentiels desdits actes.

(3) ‘Space debris’ means all man-made objects including spacecraft or fragments and elements thereof, in Earth orbit or re-entering the atmosphere, that are non-functional or no longer serve any specific purpose including parts of rockets or artificial satellites, or inactive artificial satellites;
(3) "débris spatial": tout objet conçu par l'homme, notamment tout véhicule spatial ou tout fragment ou élément d'un tel véhicule, en orbite terrestre ou rentrant dans l'atmosphère, qui n'est plus fonctionnel ou qui n'a plus aucune finalité spécifique, y compris les fragments de fusées ou de satellites artificiels ou les satellites artificiels devenus inactifs;

'Space debris' means any space object including spacecraft or fragments and elements thereof in Earth's orbit or re-entering Earth's atmosphere, that are non-functional or no longer serve any specific purpose, including parts of rockets or artificial satellites, or inactive artificial satellites;
«débris spatial», tout objet spatial, y compris tout véhicule spatial ou tout fragment ou élément d'un tel véhicule, en orbite terrestre ou rentrant dans l'atmosphère terrestre, qui n'est plus fonctionnel ou qui n'a plus aucune finalité spécifique, y compris les éléments de fusées ou de satellites artificiels, ou les satellites artificiels inactifs;

5. Notes that EU law does not currently provide a definition of food fraud and that Member States adopt different methodologies in the definition thereof; considers a uniform definition to be essential for the development of a European approach to combating food fraud; stresses the need to adopt swiftly a harmonised definition at EU level, based on discussions with Member States, relevant stakeholders and experts, including elements such as non-compliance with food law and/or misleading the consumer (including the omission of product information), intent and potential financial gain and/or competitive advantage;
5. constate que le droit européen ne comporte actuellement pas de définition de la fraude alimentaire et que les États membres observent des méthodologies différentes lorsqu'il s'agit de définir ce concept; considère qu'une définition uniforme est essentielle pour développer une approche européenne dans la lutte contre la fraude alimentaire; souligne la nécessité d'adopter rapidement une définition harmonisée à l'échelon européen, sur la base de discussions menées avec les États membres, les parties concernées et des experts, avec des éléments tels que le non-respect de la législation sur les denrées alimentaires ou le fait d'induire le consommateur en erreur (y compris en omettant des informations sur le produit), l'intention et le gain financier potentiel et / ou l'avantage compétitif;

In order to update the maps included in Annex I to take into account possible changes resulting from the actual usage of certain elements of transport infrastructure analysed against pre-established quantitative thresholds, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union ("TFEU"), subject to Article 172 thereof, should be delegated to the Commission in respect of amendments to Annexes I and II. It is of particular importance that the Commission carry out appropriate consultations during its preparatory work, including at expert level.
Pour permettre l'actualisation des cartes figurant à l'annexe I afin de tenir compte d'éventuelles modifications résultant de l'utilisation effective de certains éléments d'infrastructure de transport, analysée au regard des seuils quantitatifs préétablis, il convient de déléguer à la Commission, en ce qui concerne les modifications de l'annexe I, le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, sous réserve de son article 172. Il importe particulièrement que la Commission procède aux consultations appropriées durant son travail préparatoire, y compris au niveau des experts.