Vertaling van "included in future " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

expected profit included in future premiums | EPIFP [Abbr.]
bénéfice attendu inclus dans les primes futures

Group of Experts on the Assessment of Current and Future Housing Requirements and Housing Demand, Including Methodology
Groupe d'experts spécialisés dans l'estimation des besoins et de la demande actuels et futurs de logements, y compris les méthodes d'évaluation

INCLUDE directive | include | include statement
directive INCLUDE | instruction d'inclusion | inclusion

lesser and included offence [ necessarily included offense | lesser included offense ]
infraction moindre et incluse

cross-rate futures | cross-rate future | cross-rate futures contract | cross-rate currency futures contract | cross-rate currency future contract | cross-rate currency futures | cross-rate currency future | currency cross-rate futures contract | currency cross-rate future contract | currency cross-rate futures | currency cross-rate future
contrat à terme à cours croisé | contrat à terme à taux de change croisé | futur à cours croisé | contrat à terme standardisé à cours croisé | contrat à terme boursier à taux de change croisé | contrat futur sur devises à cours croisé | contrat futur à cours croisé

deal in future assets | trade future assets | deal in future commodities | trade future commodities
négocier des contrats à terme

currency futures | currency future | currency futures contract | foreign currency futures | foreign currency futures contract | foreign exchange futures | foreign exchange futures contract
contrat à terme sur devises | contrat à terme standardisé sur devises | contrat à terme normalisé sur devises | contrat à terme boursier sur devises | futur sur devises | future sur devises | contrat futur sur devises

currency futures [ currency futures contract | foreign currency futures contract | foreign currency futures | foreign exchange futures | foreign exchange futures contract ]
contrat à terme de devises [ contrat à terme sur devises | contrat à terme standardisé sur devises | contrat à terme normalisé sur devises | contrat à terme boursier sur devises | contrat futur sur devises ]

securities index future | share price index future | stock-index future
contrat à terme d'indice boursier | contrat à terme négociable d'indice de valeurs mobilières | contrat financier à terme sur indices boursiers | contrat sur indice boursier

Automotive Crisis Group | Future of the Automotive Industry Interregional Group | Interregional group on the Future of the Automotive Industry | Interregional Group on the Future of the Automotive Industry in our Territories
groupe «Crise automobile» | groupe interrégional «Avenir de l'industrie automobile» | groupe interrégional sur l’avenir de l’industrie automobile dans nos territoires

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. If employment or self-employment in Finland has terminated and the pension according to the Finnish legislation concerning the Employment Pensions Scheme no longer includes the future period, and if the contingency giving rise to a benefit occurs during employment or self-employment subject to the Canada Pension Plan, creditable periods under the Canada Pension Plan shall be taken into account by the competent institution of Finland for the purpose of meeting the requirement regarding the future period.
3. Si le travail ou le travail à son compte en Finlande est terminé et que la pension conformément à la législation de la Finlande relativement au Régime de pensions du travail n’inclut plus la période future, et si l’événement donnant lieu à une prestation survient lors d’un travail ou d’un travail à son compte assujetti aux termes du Régime de pensions du Canada, les périodes admissibles aux termes du Régime de pensions du Canada sont considérées par l’institution compétente de la Finlande afin de satisfaire à l’exigence relative à la période future.

Ms. Faye Ackermans: The types of warnings that are appropriate are those that are already included in rule or regulation or could be included in future rule or regulation.
Mme Faye Ackermans: Les signalisations appropriées sont celles que l'on retrouve dans les règles et règlements actuels ou celles qui pourraient y être ajoutées dans l'avenir.

It proposes ways to improve social businesses' access to funding (including EU funding through the Structural Funds and the future setting-up of a financial instrument to provide social investment funds and financial intermediaries with equity, debt, and risk-sharing instruments), measures to improve their visibility and a simplified regulatory environment (including a future proposal for a European Foundation Statute, forthcoming revision of the public procurement rules and state aid measures for social and local services).
Elle propose des pistes pour améliorer l'accès de ces entreprises sociales aux moyens financiers (notamment à ceux de l'UE en faisant appel aux Fonds structurels et au futur instrument financier qui fournira aux fonds d'investissement sociaux et aux intermédiaires financiers des instruments de capitaux propres, de dette et de partage des risques) , des mesures destinées à améliorer leur visibilité et un environnement réglementaire simplifié (notamment une future proposition de statut pour la fondation européenne, la prochaine révision des règles sur les marchés publics et les aides d'État pour les services sociaux et locaux).

29. Requests that the Commission assess how such clauses have been included in Member State BITs and how they could be included in future stand-alone investment agreements as well;
29. demande que la Commission détermine comment ces clauses ont été intégrées dans les BIT conclus par les États membres et comment elles pourraient être intégrées également dans les futurs accords d'investissement autonomes;

− I support this resolution which welcomes President Obama's closure of the detention facilities at Guantánamo Bay and his other important and related executive orders; Recalls that the United States must bear the primary responsibility for the closure of these facilities including the future of its inmates; However, calls on EU Member States, in the spirit of providing fair and humane treatment for all and reinforcing international law, to respond positively to any request from the United States to aid the resettlement of Guantánamo Bay inmates within the European Union.
− (EN) Je soutiens cette proposition qui se félicite de la fermeture par le président Obama des installations de détention de la baie de Guantanamo et ses autres décrets importants y afférents; qui rappelle que les États-Unis doivent assumer la responsabilité principale de la fermeture de ces installations, y compris l’avenir de ses détenus; qui appelle cependant les États membres, dans l’idée d’assurer un traitement équitable et humain à tous et de renforcer les lois internationales, à réagir positivement à toute demande des États-Unis de les aider à réinstaller les détenus de la baie de Guantanamo dans l’Union européenne.

The next item is the debate on the Council and Commission statements Preparation of the European Council, including the future of the Union after the referenda on the European Constitution (Brussels, 16-17 June 2005).
- L’ordre du jour appelle le débat sur les déclarations du Conseil et de la Commission - Préparation du Conseil européen, y compris l’avenir de l’Union européenne après les référendums sur la Constitution européenne (Bruxelles, 16/17 juin 2005).

Preparations for the European Council, including the future of the Union after the referenda on the European constitution (Brussels, 16-17 June 2005)
Préparation du Conseil européen, y compris l’avenir de l’Union européenne après les référendums sur la Constitution européenne (Bruxelles, 16/17 juin 2005)

Finally, future challenges will be discussed, including the future framework of cooperation between the SAIs of the remaining candidates for future accession (Bulgaria, Romania and Turkey) and the European Court of Auditors.
Enfin, les participants auront un échange de vues sur les défis à venir; il s'agira notamment d'examiner le futur cadre de coopération entre les ISC des pays candidats à l'adhésion restants (Bulgarie, Roumanie et Turquie) et la CdCE.

Should we not include the future status of the European Court of Justice on the IGC agenda, so that these clauses in the Treaty can be amended insofar as this matter is concerned?
Ne serait-il pas également nécessaire de mettre la position future de la Cour de justice à l'ordre du jour de la CIG, afin que les articles y afférents des Traités puissent être modifiés ?