Traduction de «include declarations » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

ECE Declaration of policy on prevention and control of water pollution, including transboundary pollution
Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution

ECE Declaration of Policy on Prevention and Control of Water Pollution, including Transboundary Pollution
Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution

Working Group on a Draft Declaration on Freedom and Non-discrimination in respect of the right of everyone to leave any country, including his own, and to return to his country
Groupe de travail chargé d'élaborer un projet de déclaration sur la liberté et la non- discrimination dans le domaine du droit de toute personne de quitter tout pays, y compris le sien, et de revenir dans son pays

Declaration on Freedom and Non-Discrimination in respect of the Right everyone to leave any Country, including his own, and to return to his own Country
Déclaration sur le droit qu'a toute personne de quitter tout pays, y compris le sien, et de revenir dans son pays

Declaration of Policy on Prevention and Control of Water Pollution, including Transboundary Pollution
Déclaration de principe sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière et sur la lutte contre cette pollution

INCLUDE directive | include | include statement
directive INCLUDE | instruction d'inclusion | inclusion

Definition: Syndromes in which the predominant manifestation is some form of tic. A tic is an involuntary, rapid, recurrent, nonrhythmic motor movement (usually involving circumscribed muscle groups) or vocal production that is of sudden onset and that serves no apparent purpose. Tics tend to be experienced as irresistible but usually they can be suppressed for varying periods of time, are exacerbated by stress, and disappear during sleep. Common simple motor tics include only eye-blinking, neck-jerking, shoulder- shrugging, and facial grimacing. Common simple vocal tics include throat-clearing, barking, sniffing, and hissing. Common complex tics include hitting oneself, jumping, and hopping. Common complex vocal tics include the repetition of particular words, and sometimes the use of socially unacceptable (often obscene) words (coprolalia), and the repetition of one's own sounds or words (palilalia).
Définition: Syndromes, caractérisés par la présence, au premier plan, d'un tic. Un tic est un mouvement moteur ou une vocalisation involontaire, rapide, récurrent et non rythmique (impliquant habituellement des groupes musculaires déterminés), survenant brusquement et sans but apparent. Les tics sont habituellement ressentis comme étant irrépressibles, mais peuvent en général être supprimés durant une période de temps variable. Ils sont souvent exacerbés par le stress et disparaissent durant le sommeil. Les tics moteurs simples banals comportent le clignement des yeux, les mouvements brusques du cou, les haussements d'épaules et les grimaces. Les tics vocaux simples banals comportent le râclement de gorge, l'aboiement , le reniflement et le sifflement. Les tics moteurs complexes banals concernent le fait de se frapper, de sauter et de sautiller. Les tics vocaux complexes banals comprennent la répétition de mots particuliers, avec parfois emploi de mots socialement réprouvés, souvent obscènes (coprolalie) et la répétition de ses propres sons ou mots (palilalie).

included angle | countersink angle | included plan angle
angle de pointe | angle au sommet

iodine and iodine inorganic compounds including sodium and potassium -iodide, sodium and potassium -iodate, iodophors including polyvinylpyrrolidone-iodine
iode et composés iodés inorganiques comprenant: iodure de sodium et potassium, iodate de sodium et potassium, iodophores comprenant polyvinylpyrrolidone - iode

declarations | declaration page | declarations section | information page | policy declarations
conditions particulières

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Proposals included declaration of key interfaces under non-disclosure agreements, imposition of the common interface, and accelerated or compulsory use of the Multimedia Home Platform (an open architecture for multimedia information including digital television, developed by the Digital Video Broadcasting (DVB) Group).
Les propositions formulées comprennent la publication des interfaces essentielles dans le cadre d'accords de non-divulgation, l'imposition d'une interface commune et l'utilisation accélérée ou obligatoire de la plate-forme multimédia domestique (Multimedia Home Platform, une architecture ouverte pour l'information multimédia, notamment la télévision numérique, mise au point par le Digital Video Broadcasting Group (DVB)).

The applicant shall provide a declaration of compliance with criterion 5.4, together with related documentation, including declarations of compliance signed by the material suppliers and copies of relevant SDS for substances or mixtures in accordance with Annex II to Regulation (EC) No 1907/2006 for substances or mixtures.
Le demandeur doit fournir une déclaration attestant le respect du critère 5.4, accompagnée de la documentation y afférente, y compris les déclarations de conformité signées par les fournisseurs des matières et les fiches de données de sécurité des substances ou mélanges à prendre en considération, conformément à l'annexe II du règlement (CE) no 1907/2006 concernant les substances et les mélanges.

(a) require that an applicant provide evidence, including declarations, that the Minister considers necessary to establish that the requirements for the issuance of the document have been met;
a) exiger que le demandeur fournisse toute preuve, notamment une déclaration, qu’il estime nécessaire pour établir que les exigences relatives à la délivrance du document sont respectées;

(a) provide evidence, including declarations, that the Minister considers necessary to establish that the requirements for the issuance of the certificate have been met; and
a) que le demandeur fournisse toute preuve, notamment une déclaration, qu’il estime nécessaire pour établir que les exigences relatives à la délivrance de l’agrément sont respectées;

Compensation shall be equivalent to the fair market value.Valuation criteria shall include going concern value, asset value including declared tax value of tangible property, and other criteria, as appropriate, to determine fair market value.
L'indemnité devra équivaloir à la juste valeur marchande de l'investissement exproprié.les critères d'évaluation seront la valeur d'exploitation, la valeur de l'actif, notamment la valeur fiscale déclarée des biens corporels, ainsi que tout autre critère nécessaire au calcul de la juste valeur marchande, selon que de besoin.

The requirements are indicated in the RSL and include declarations obtained from those responsible for related production stages, declarations from chemical suppliers and test results from laboratory analysis of samples of the final product.
Les exigences sont indiquées sur la liste LSR et comprennent des déclarations émanant des responsables des étapes de la production concernées, des déclarations des fournisseurs des produits chimiques et les résultats de l'analyse en laboratoire des échantillons du produit final.

Declarations shall be drawn up on the basis of the indicative model shown in Annex III and shall be accompanied by a report which shall include all relevant information to justify the declaration, including a summary of the findings of all checks carried out by national and Community bodies to which the declarant has had access.
Les déclarations sont établies sur la base du modèle indicatif figurant à l'annexe III et sont accompagnées d'un rapport reprenant toutes les informations pertinentes pour justifier la déclaration, y inclus une synthèse des conclusions de tous les contrôles effectués par des organismes nationaux et communautaires auxquels le déclarant a eu accès.

Declarations shall be drawn up on the basis of the indicative model in Annex III and shall be accompanied by a report which shall include all relevant information to justify the declaration, including a summary of the findings of all checks carried out by national and Community bodies to which the declarant has had access.
Les déclarations sont établies sur la base du modèle indicatif indiqué à l'annexe III et sont accompagnées d'un rapport reprenant toutes les informations pertinentes pour justifier la déclaration, y inclus une synthèse des conclusions de tous les contrôles effectués par des organismes nationaux et communautaires auxquels le déclarant a eu accès.

Such actions could take several forms, including declaring tobacco to be what it is: a hazardous substance.
Ces mesures pourraient prendre plusieurs formes, dont l'une serait de déclarer que le tabac est une substance dangereuse.

A number of points have been signalled under any other business, including declarations of the Belgian Presidency on maritime safety and on speed limits and a British declaration on vehicle thefts.
Un certain nombre de points ont été soulevés dans le cadre de la rubrique "divers", notamment les déclarations de la présidence belge sur la sécurité maritime et les limitations de vitesse et une déclaration du Royaume-Uni sur les vols de véhicules.