Traduction de «human genes cannot » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

human gene mapping | human genome mapping
cartographie des gènes humains | cartographie du génome humain

human gene therapy
thérapie génétique chez l'homme

human gene dictionary
dictionnaire des gènes humains

Federal Act of 21 March 2003 on Non-Human Gene Technology | Gene Technology Act [ GTA ]
Loi fédérale du 21 mars 2003 sur l'application du génie génétique au domaine non humain | Loi sur le génie génétique [ LGG ]

Human structural gene
gène structural humain

Human gene
gène humain

non-human gene technology
génie génétique dans le domaine non humain

Molecular Cloning and Characterization of the Human Osterix (SP7) Gene
Molecular Cloning and Characterization of the Human Osterix (SP7) Gene

Guidelines for Research on Somatic Cell Gene Therapy in Humans
Lignes directrices du Conseil de recherches médicales du Canada : Recherche sur la thérapie génique somatique chez les humains

Working Group on Human Gene Therapy
Groupe de travail sur la thérapie génique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

H. whereas patent protection on human genes on the European market cannot be seen as being harmonised since countries like France and Germany have implemented national legislation which is in keeping with EU Directive 44/98/CE but has in practice led to differing patent protection,
H. considérant que la protection des brevets sur les gènes humains au sein du marché européen ne pourra être tenue pour harmonisée tant que des pays, tels que la France ou l'Allemagne, continueront d'appliquer une législation nationale qui est certes conforme à la directive 44/98/CE, mais qui conduit dans les faits à des pratiques différentes en matière de protection des brevets,

This applies to Community legislation on the patentability of biotechnological inventions, which is expressly based on respect for the fundamental principles that guarantee human dignity and integrity. This legislation also affirms the principle that the human body, at all stages of its formation or its development, including germ cells, as well as the simple discovery of one of its elements or of one of its products, including the partial sequencing of a human gene, cannot be patented.
C'est le cas de la législation communautaire sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques, qui repose expressément sur le respect des principes fondamentaux garantissant la dignité et l'intégrité de l'homme et qui réaffirme le principe selon lequel le corps humain, dans toutes les phases de sa constitution ou de son développement, cellules germinales comprises, ainsi que la simple découverte d'un de ces éléments ou de l'un de ces produits, y compris la séquence partielle d'un gène humain, ne sont pas brevetables.

3. Recalls that the European directive on the legal protection of biotechnological inventions will enter into force on 30 June 2000; it explicitly prohibits human cloning by stipulating that 'the human body, at any stage in its formation or development, including germ cells, and the simple discovery of one of its elements or one of its products, including the sequence or partial sequence of a human gene, cannot be patented;
3. rappelle qu'à compter du 30 juin prochain, la directive européenne sur la protection des inventions biotechnologiques entrera en vigueur ; elle interdit explicitement le clonage humain en stipulant que "le corps humain aux diverses étapes de sa formation et de son développement et la simple découverte de l'un de ses éléments, y compris la séquence partielle d'un gène, ne peuvent constituer des inventions brevetables";

Hon. Allan Rock (Minister of Industry, Lib.): Mr. Speaker, human genes cannot be patented.
L'hon. Allan Rock (ministre de l'Industrie, Lib.): Monsieur le Président, les gènes humains ne peuvent faire l'objet de brevets.

Article 5. 1 reads: "The human body, at the various stages of its formation and development, and the simple discovery of one of its elements, including the sequence or partial sequence of a gene, cannot constitute patentable inventions".
L’article 5.1 dispose que "le corps humain, aux différents stades de sa constitution et de son développement, ainsi que la simple découverte d'un de ses éléments, y compris la séquence ou la séquence partielle d'un gène, ne peuvent constituer des inventions brevetables".

In the first place, they lay down that the human body, at the various stages of its formation and development, including germ cells, and the simple discovery of one of its elements, including the sequence or partial sequence of a gene, cannot constitute patentable inventions.
En premier lieu, ils disposent que le corps humain, aux différents stades de sa constitution et de son développement, cellules germinales comprises, ainsi que la simple découverte d'un de ses éléments, y compris la séquence ou la séquence partielle d'un gène, ne peuvent constituer des inventions brevetables.

The first paragraph provides that the human body, at the various stages of its formation and development, and the simple discovery of one of its elements, including the sequence or partial sequence of a gene cannot constitute patentable inventions (emphasis added).
Le premier paragraphe énonce que le corps humain, aux différents stades de sa constitution et de son développement, ainsi que la simple découverte d'un de ses éléments, y compris la séquence ou la séquence partielle d'un gène, ne peuvent constituer des inventions brevetables (mise en évidence ajoutée).

The first paragraph provides that the human body at various stages of its formation and development and the simple discovery of one of its elements, including the sequence or partial sequence of a gene, cannot constitute patentable inventions.
Le premier paragraphe stipule que le corps humain, aux différents stades de sa constitution et de son développement, ainsi que la simple découverte d'un de ses éléments, y compris la séquence ou la séquence partielle d'un gène, ne peuvent constituer des inventions brevetables.

The other argument my NDP colleagues raised for voting against this bill concerns the matter of patenting life forms (1055) [English] They cannot support the bill since it does not contain prohibitions against issuing patents either on human genes or on live forms.
L'autre argument que mes collègues du Nouveau Parti démocratique ont soulevé pour voter contre le projet de loi concerne la question des brevets sur la vie (1055) [Traduction] Ils ne peuvent appuyer le projet de loi parce qu'il n'interdit pas la délivrance de brevets relatifs à des gènes humains ou à des formes de vie.

As set out in recital 21, the reasoning is that, to qualify for patentability, an element from the human body, including a sequence or partial sequence of a gene, must, for instance, be the result of technical processes which have identified, purified, characterised and multiplied it outside of the human body. Such techniques cannot be found in nature.
En effet, comme l'explique le considérant 21, le raisonnement veut qu'un élément du corps humain, y compris une séquence ou une séquence partielle d'un gène, doit, pour pouvoir être éligible à la brevetabilité, être, par exemple, le résultat de procédés techniques l'ayant identifié, purifié, caractérisé et multiplié en dehors du corps humain De telles techniques ne sauraient se rencontrer dans la nature.