Traduction de «how revenue from » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

The Clean Launch: How Revenue Canada, Customs and Excise, Implemented the GST
Un bon départ : la mise en œuvre de la TPS par Revenu Canada, Douanes et Accise

receipts from customs duties | revenue accruing from customs duties | revenue from customs duties
recette provenant des droits de douane | recettes provenant des droits de douane

How to Get the Most from a Visit to Your Doctor [ How to Get the Most from a Visit to Your Doctor : Patient's Guide - It Helps to Talk ]
Comment obtenir le maximum d'une visite chez le médecin [ Comment obtenir le maximum d'une visite chez le médecin : guide du patient - c'est bon d'en parler ]

increment sales | maximise sale revenues | maximise revenues from sales | maximise sales revenues
augmenter la rentabilité des ventes | optimiser les recettes tirées des ventes | accroître la rentabilité des ventes | optimiser les recettes de ventes

maintain budgeted gross profit | revenue management | manage hospitality revenue | maximise revenue from booking
gérer les recettes de l’hôtel | gérer les recettes provenant de l’activité hôtelière | gérer les recettes hôtelières | gérer les revenus hôteliers

line rental revenue | revenue from leased line
recette de location de ligne | recette provenant de ligne louée

goods traffic revenue | receipts from freight traffic | receipts from goods traffic
recettes-marchandises

Order Transferring from the Minister of Finance to the Minister of National Revenue, the Powers, Duties and Functions under any Part of the Excise Tax Act except Subsections 59(1) and (3.1) of Part I and to the Department of National Revenue the Control a
Décret transférant du ministre des Finances au ministre du Revenu national l'ensemble des attributions conférées par la Loi sur la taxe d'accise, sauf celles des paragraphes 59(1) et (3.1) de la partie I et au ministère du Revenu national la responsabilit

revenue from exchange transactions
compensations

forest income | revenue arising from a forest
recettes de l'entreprise forestière

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This is because costs and revenues depend on how developed an airport is, the number of airlines which use the airport, its capacity in terms of passenger traffic, the state of the infrastructure and related investments, the regulatory framework which can vary from one Member State to another and any debts or obligations entered into by the airport in the past (100).
Cette différence est due au fait que les coûts et les recettes dépendent du degré de développement d'un aéroport, du nombre de compagnies aériennes utilisant l'aéroport, de la capacité de l'aéroport au niveau du trafic de passagers, de l'état des infrastructures et des investissements correspondants, du cadre réglementaire, lequel peut varier d'un État membre à l'autre, et des dettes ou obligations contractées dans le passé par l'aéroport (100).

7. Understands from the Agency that the change was made to improve accuracy and transparency on how the revenue earned is based and to take account of the 2009 Court of Auditors' recommendation to apply a method reflecting more accurately the amount of revenue allocated to a financial year;
7. comprend, d'après les renseignements fournis par l'Agence, que cette modification a été introduite dans le but d'améliorer la précision et la transparence sur la manière dont sont calculées les recettes et de tenir compte de la recommandation effectuée par la Cour des comptes en 2009, qui demandait d'appliquer une méthode reflétant de manière plus précise le montant des recettes allouées à un exercice;

In such a case, the contractual arrangement establishes the parties’ rights to the asset that is operated jointly, and how output or revenue from the asset and operating costs are shared among the parties.
Dans ce cas, l’accord contractuel définit les droits des parties sur l’actif exploité conjointement, de même que les modalités du partage entre les parties de la production ou des produits générés par l’actif ainsi que des coûts opérationnels.

17. Notes that the EU Emissions Trading Scheme (ETS) will be considerably revised; points out that businesses affected by ETS auctioning should be involved in the decision on how revenues from auctioning are to be utilised;
17. signale que le système européen d'échange de quotas d'émission sera revu en profondeur; estime que les entreprises concernées par la mise aux enchères des quotas dans le cadre de ce système devraient participer à la décision relative à l'affectation de ces quotas;

From a Liberal viewpoint, the issue here is how we will manage to increase tax revenue collection and how enforcement only of the exchange of information will not result – a fact which is confirmed according to the research already carried out – in preventing tax abuses or in increasing revenue collection, but it will only deprive some Member States of their competitive advantage.
Du point de vue des libéraux, le problème est de savoir comment nous parviendrons à accroître la collecte des recettes fiscales et comment empêcher que le seul échange d’informations n’entraîne pas – un fait confirmé si l’on en croit les études déjà réalisées – la prévention de la fraude fiscale ou l’augmentation de la collecte des recettes fiscales, mais dépossède juste certains États membres de leur avantage compétitif.

Calls for the establishment of a European Climate Fund, to be financed by part of the revenues from ETS auctioning, and/or corresponding funds in the Member States, and regards this as a way of creating a capital stock to fund a future climate policy, given that there are limits on how far one can plan now for the individual measures of that policy and the investment they will require;
demande la mise en place d'un fonds européen pour le climat, alimenté en partie par les recettes des mises aux enchères du système d'échange de quotas d'émissions, et/ou de fonds équivalents dans les États membres, y voyant la possibilité de constituer un capital pour financer la future politique climatique, compte tenu du fait que le détail des mesures, et les besoins en investissement qui y sont liés, ne sont que partiellement prévisibles aujourd'hui;

The Commission notes that the public transport service contracts at issue lay down how large a proportion of the revenues from the sale of tickets the operator of the public transport service may keep in accordance with Article 4(2).
La Commission note que les contrats de service public en cause définissent les modalités de répartition des recettes liées à la vente des titres de transport, conformément au paragraphe 2 de cet article.

Does the Commission know how the Greek Government intends to cover the gap in budget revenue which will arise when the financing of the new Insurance Fund absorbs 4% of revenue from VAT and 10% of the total annual revenue from privatisations?
La Commission sait-elle par quels moyens le gouvernement grec envisage de couvrir le déficit en matière de recettes budgétaires qu'engendrera l'utilisation de 4 % des recettes provenant de la TVA et de 10 % des recettes annuelles totales provenant des privatisations pour financer ce nouveau fonds?

However, it is of the opinion that it should be left to Member States themselves to decide how revenue from a CO2/energy tax should be used.
Il estime cependant qu'il faudrait laisser aux Etats membres le soin de décider de l'affectation du produit d'une taxe sur le CO2 et l'énergie.