Traduction de «higher royalty » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

royalty free license [ royalty-free license | royalty free licence | royalty-free licence ]
licence libre de redevance [ licence franche de redevances | licence gratuite ]

authors' royalties | creators' royalties | royalties
droits d'auteur

higher business education | higher business school | higher commercial education | higher commercial school
enseignement économique et administratif supérieur

Resource Royalty, Production Royalty and Incremental Resource Royalty Statement
État des redevances pétrolières des redevances de production et de redevances pétrolières supplémentaires

Application for Refund of Resource Royalty, Production Royalty or Incremental Resource Royalty Tax Withheld
Demande de remboursement des retenues d'impôt sur les redevances pétrolières, les redevances de production ou sur les redevances pétrolières supplémentaires

rector of higher education | university chancellor | head of higher education institutions | rector for higher education institutions
directeur d'établissement d'enseignement supérieur | directeur d'établissement d'enseignement supérieur/directrice d'établissement d'enseignement supérieur | directrice d'établissement d'enseignement supérieur

author's royalties | royalties
droits d'auteur

royalty royalties
redevance

higher octane molecule creation process | process of higher octane molecule creation | hydrocarbon isomerisation processes | process of hydrocarbon isomerisation
procédés d’isomérisation des hydrocarbures

higher education instructor | professor | higher education lecturer | university lecturer
maître de conférences | professeur des universités/professeure des universités | enseignant-chercheur/enseignante-chercheuse | maître de conférences/maîtresse de conférences

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This would have increased the merged entity's bargaining power, allowing it to charge significantly higher royalties for its NFC patents than absent the transaction.
Cela aurait augmenté le pouvoir de négociation de l'entité issue de la concentration, lui permettant de facturer des redevances sensiblement plus élevées pour ses brevets NFC que si l'opération n'avait pas eu lieu.

When the technologies in the pool are complements the technology pool reduces transaction costs and may lead to lower overall royalties because the parties are in a position to fix a common royalty for the package as opposed to each party fixing a royalty for its own technology while not taking into account that a higher royalty for one technology will usually decrease the demand for complementary technologies.
Lorsque les technologies sont des compléments, l’accord de regroupement de technologies réduit les coûts de transaction et peut entraîner des redevances globalement plus faibles, parce que les parties sont en mesure de fixer des redevances communes pour l’ensemble des technologies regroupées, au lieu de fixer chacune des redevances pour sa propre technologie sans tenir compte du fait que des redevances plus élevées pour une technologie auront généralement pour effet de réduire la demande de technologies complémentaires.

If the licensor could not prevent licensees from operating in fields where it exploits the technology itself or in fields where the value of the technology is not yet well established, it would be likely to create a disincentive for the licensor to license or would lead it to charge a higher royalty.
Si le donneur ne pouvait pas empêcher les preneurs d’opérer dans les domaines où il exploite lui-même sa technologie ou dans ceux où la valeur de la technologie n’est pas encore bien établie, il n’aurait probablement plus aucun intérêt à concéder des licences ou serait amené à réclamer des redevances plus élevées.

6. Emphasises that more efficient and less costly licensing process through interoperable technological platforms will ensure a wider dissemination of cultural and creative content and provide higher royalties to creators while, at the same time, being beneficial to intermediaries and service providers;
6. souligne qu'un procédé efficace et moins coûteux de licence par l'intermédiaire de plateformes techniques interopérables assurera une diffusion plus large des contenus culturels et créatifs et rapportera davantage de droits d'auteur aux créateurs, tout en étant profitable aux intermédiaires et fournisseurs d'accès;

6. Emphasises that more efficient and less costly licensing processes through interoperable technological platforms will ensure wider dissemination of cultural and creative content and provide higher royalties to creators while, at the same time, being beneficial to intermediaries and service providers;
6. souligne que des procédés efficaces et moins coûteux de licence par l'intermédiaire de plateformes techniques interopérables assureront une diffusion plus large des contenus culturels et créatifs et rapporteront davantage de droits d'auteur aux créateurs, tout en étant profitables aux intermédiaires et fournisseurs d'accès;

40. Calls for maintenance of the existing provisions concerning sale for export and the inclusion of certain royalties and license fees in the customs value, as unwarranted changes to these provisions will result in a higher customs value and thus a higher tax burden;
40. appelle au maintien des dispositions existantes concernant la vente à l'exportation et l'inclusion de certaines redevances et droits de licence dans la valeur en douane, étant donné que les modifications non justifiées de ces dispositions entraîneraient une valeur en douane plus élevée et ainsi une charge fiscale plus élevée;

In the absence of the restraint the licensor may not grant the licence or may do so only against higher royalties, because otherwise he would create direct competition to himself on the component market.
En l'absence de restriction, il est possible que le preneur n'accorde pas de licence ou qu'il ne l'accorde qu'en contrepartie de redevances plus élevées, parce que, dans le cas contraire, cela ferait apparaître des concurrents directs sur le marché de composants.

The shielding of invalid patents in the pool may oblige licensees to pay higher royalties and may also prevent innovation in the field covered by an invalid patent.
La protection de brevets non valables peut contraindre les preneurs à payer des redevances plus élevées et peut également empêcher toute innovation dans le domaine couvert par le brevet non valable.

If the licensor could not prevent licensees from operating in fields where he exploits the technology himself or in fields where the value of the technology is not yet well established, it would be likely to create a disincentive for the licensor to license or would lead him to charge a higher royalty.
Si le donneur ne pouvait pas empêcher les preneurs d'opérer dans les domaines où il exploite lui-même sa technologie ou dans ceux où la valeur de la technologie n'est pas encore bien établie, il n'aurait probablement plus aucun intérêt à concéder des licences ou serait amené à réclamer des redevances plus élevées.