Vertaling van "hazardous list above " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

overhead hazard [ hazard from above ]
danger en surplomb

Fire Hazard Abatement for Above Ground, Outdoor Fuel Tanks
Diminution des risques d'incendie pour les réservoirs à combustible, extérieurs et non souterrains

Hazardous Waste Listing Advisory Committee
Comité consultatif d'immatriculation des déchets dangereux

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The final product and the production recipes used to manufacture the final product shall not contain the hazardous substances listed in the Restricted Substance List at or above the specified concentration limits or according to the specified restrictions.
Le produit final et les recettes de production utilisées pour la fabrication du produit final ne doivent pas présenter une teneur en substances dangereuses recensées sur la liste des substances faisant l'objet de restrictions supérieure ou égale aux limites de concentration spécifiées ou suivant les restrictions définies.

All hazard statements and risk phrases listed above
Toutes les mentions de danger et les phrases de risque susmentionnées

It proposes to set up a European list of recycling facilities anywhere in the world, if they comply with certain standards (somewhat above the provisions of the HKC, e.g. hazardous materials to be handled on impermeable floors, downstream waste treatment facilities to operate in accordance with EU standards for the proection of human health and the environment), but without mandatory controls.
Elle propose d'établir une liste européenne des installations de recyclage partout dans le monde, de déterminer si elles satisfont à certaines normes (légèrement plus contraignantes que les dispositions de la convention de Hong Kong, par exemple en ce qui concerne les matières dangereuses qui doivent être traitées sur des sols imperméables, les installations de traitement des déchets en aval qui doivent fonctionner conformément aux normes de l'Union européenne en matière de protection de la santé et de l'environnement) mais sans contrôles obligatoires.

Concentration limits for substances or mixtures meeting the criteria for classification in the hazard classes or categories listed in the table above, and for substances meeting the criteria of Article 57(a), (b) or (c) of Regulation (EC) No 1907/2006, shall not exceed the generic or specific concentration limits determined in accordance with Article 10 of Regulation (EC) No 1272/2008.
Les limites de concentration pour les substances ou les mélanges remplissant les critères de classement dans les classes ou catégories de risque énumérées dans le tableau ci-dessus, et pour les substances répondant aux critères de l’article 57, points a), b) ou c), du règlement (CE) no 1907/2006 ne doivent pas dépasser les limites de concentration génériques ou spécifiques établies conformément à l’article 10 du règlement (CE) no 1272/2008.

the type of hazard (see list of hazards above and in table 2).
du type de danger (voir la liste des dangers ci-dessus et au tableau 2).

Another element regarding Annex V, namely that of giving priority to the EU hazardous list above the Basel non-hazardous list in relation to the so-called Basel ban on exports of hazardous waste from OECD to non-OECD countries, can be supported – Amendments 69 and 70.
Autre élément concernant l’annexe V: nous pouvons soutenir la priorité - amendements 69 et 70 - accordée à la liste des déchets dangereux de l’Union plutôt qu’à la liste des déchets non dangereux de la Convention Bâle pour ce qui est de l’interdiction stipulée par cette même convention d’exporter des déchets dangereux de pays de l’OCDE vers des pays non-membres de cette organisation.

– the REACH notification requirements for substances in articles only concern substances of very high concern that are on the candidate list and when they are present in concentrations above 0,1 % by weight in the article and in a total quantity of over one tonne in those articles per producer per year; however, as not a single nanomaterial is currently on the candidate list, such listing will be difficult in light of the problems with hazard identification of nanomaterials, and even if those problems could be overcome, the nanomaterials would most likely not exceed the tonnage and concentration thresholds, so that it is highly unlikely that REACH in its current form will lead to notification of nanomaterials in articles,
– les exigences de notification de REACH pour les substances contenues dans des articles ne visent que les substances très préoccupantes figurant sur la liste des substances identifiées et que dans la mesure où elles sont présentes dans ces articles dans une concentration supérieure à 0,1 % masse/masse et dans des quantités supérieures au total à 1 tonne par producteur par an; toutefois, aucun nanomatériau pris isolément ne figure actuellement sur la liste des substances identifiées, l'établissement d'une telle liste étant difficile, eu égard aux problèmes posés par l'identification des risques liés aux nanomatériaux, et même si ces problèmes venaient à être résolus, tout porte à croire que les nanomatériaux ne dépasseront pas les seuils de tonnage et de concentration, de sorte qu'il est peu vraisemblable que REACH, dans sa version actuelle, débouche sur une notification de nanomatériaux présents dans des articles,

Shipments of non-hazardous waste intended for recovery (formerly the green list, now incorporated into Annex III) are not subject to the above procedure for prior written notification.
Les transferts de déchets non dangereux destinés à être valorisés (l'ancienne liste verte désormais reprise à l'annexe III) ne relèvent pas de la procédure esquissée ci-dessus.

According to Article 1(4), second indent, of Directive 91/689/EEC Member States can notify any other waste they consider displaying "hazardous" properties listed in Annex III of the Directive. The Commission received notifications from most Member States and these were reviewed in the context of the adaptation of the European list of wastes and the above-mentioned establishment of the consolidated EWC.
Aux termes de l'article premier, point 4, deuxième tiret de la directive 91/689/CEE, les États membres ont la possibilité de notifier à la Commission tout déchet qu'ils estiment présenter les caractéristiques « dangereuses » énumérées à l'annexe III. La Commission a reçu des notifications de la majorité des États membres et celles-ci ont été examinées dans le contexte de l'adaptation de la liste européenne des déchets et de l'établissement susmentionné du CED consolidé.