Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Damage having existed before
Damage of an earlier date

Traduction de «have existed otherwise » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]


claimant having been removed from or otherwise left Canada

le demandeur a été renvoyé du Canada ou l'a quitté d'une autre façon


damage having existed before | damage of an earlier date

dommage datant d'une époque antérieure | dommage de vieille date
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
As regards intelligent transport systems, TEN-T policy has helped in particular to prepare Galileo and the Single European Sky Air Traffic Management Research (SESAR) ( major European projects which, once operational, are expected to make the use of transport infrastructure far more efficient. In road, rail and air transport, as in Vessel Traffic Management and River Information Services, ITS projects have been developed in a flexible way, on the basis of characteristics set out in the TEN-T Guidelines. This conceptual approach makes it possible to incorporate technological developments, market needs and cooperation initiatives between partners from different Member States and, combined with the 50% funding possibility for project preparati ...[+++]

En ce qui concerne les systèmes de transport intelligents, la politique du RTE-T a contribué en particulier à préparer les projets Galileo et SESAR (programme de recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen), initiatives européennes majeures qui devraient, lorsqu'elles seront opérationnelles, rendre l'utilisation des infrastructures de transport beaucoup plus efficace. En ce qui concerne le transport routier, ferroviaire et aérien, par exemple la gestion du trafic maritime (VTM) et les services d’information fluviale (SIF), des projets en matière de systèmes de transport intelligents ont été élaborés de façon flexible, sur la base des carac ...[+++]


Thanks to the new Fund, the impact of these existing EU funds on the real economy will be multiplied, compared to what they would have achieved otherwise.

Le nouveau Fonds permettra de démultiplier les effets des ressources existantes de l’UE sur l’économie réelle, par rapport à ceux qu’elles auraient eus en son absence.


(25) If at any time a life insurer that carried on a life insurance business ceases to exist (otherwise than as a result of a winding-up or amalgamation described in subsection (20) or (21)), for the purposes of subsection (24), the life insurer is deemed to have ceased to carry on the life insurance business at the earlier of

(25) L’assureur sur la vie qui, ayant exploité une entreprise d’assurance-vie, cesse d’exister autrement que par suite d’une liquidation visée au paragraphe (20) ou d’une fusion visée au paragraphe (21) est réputé, pour l’application du paragraphe (24), avoir cessé d’exploiter l’entreprise au premier en date des moments suivants :


(12) If at any time a taxpayer ceases to exist (otherwise than as a result of a merger to which subsection 87(2) applies, a winding-up to which subsection 88(1) applies or a continuation to which subsection 98(6) applies), for the purposes of subsection (11), the taxpayer is deemed to have ceased to be a financial institution at the earlier of

(12) Le contribuable qui cesse d’exister autrement que par suite d’une fusion à laquelle le paragraphe 87(2) s’applique, d’une liquidation à laquelle le paragraphe 88(1) s’applique ou d’une continuation à laquelle le paragraphe 98(6) s’applique est réputé, pour l’application du paragraphe (11), avoir cessé d’être une institution financière au premier en date des moments suivants :


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
If we had not brought in the Canada Pension Plan in 1966—there was none; it never existed—would we have done something for them to take into account their circumstances, and quite frankly the poverty that likely existed otherwise, of that group?

Si le Régime de pensions du Canada n'avait pas été institué en 1966—il n'y avait rien de ce genre qui existait auparavant—, aurions-nous fait quelque chose pour améliorer leur situation et atténuer la pauvreté qui régnait sans doute dans ce groupe?


We were allowed to get provisions that would not have existed otherwise that will significantly lessen the burden on Canadian financial institutions and on Canadians holding dual citizenship.

Nous avons réussi à négocier des dispositions qui réduiront considérablement le fardeau des institutions financières canadiennes et des Canadiens possédant la double nationalité.


This may be the case, for example, where the biofuel production equals the amount of additional production achieved through investments in improved productivity above levels which would have otherwise been achieved, in the absence of such productivity-promoting schemes, or where biofuel production takes place on land where direct land-use change occurred without significant negative impacts on pre-existing ecosystem services delivered by that land, including protection of carbon stocks and biodiversity.

Cela peut, par exemple, être le cas lorsque la production de biocarburants équivaut à la production supplémentaire obtenue grâce à des investissements dans une amélioration de la productivité allant au-delà des niveaux qui auraient normalement été atteints en l'absence de tels systèmes destinés à favoriser la productivité, ou lorsque le biocarburant est produit sur des terres où des changements directs dans l'affectation des sols se sont produits sans que cela ait eu un impact négatif significatif sur les fonctions écosystémiques préexistantes de ces terres, y compris la protection des stocks de carbone et de la biodiversité.


When renewed or upgraded, existing stations that have a daily passenger flow of 1 000 passengers or less, combined embarking and disembarking, averaged over a 12 month period are not required to have lifts or ramps where these would otherwise be necessary to provide a step free route if another station within 50 km on the same route provides a fully compliant obstacle-free route.

En cas de renouvellement ou de réaménagement d'une gare existante dont le trafic voyageurs quotidien (total de voyageurs qui embarquent et débarquent) est au maximum de 1 000 voyageurs en moyenne annuelle, l'installation d'ascenseurs ou de rampes, qui serait normalement nécessaire pour garantir un cheminement sans marches, n'est pas obligatoire si une autre gare située à une distance maximale de 50 km sur la même ligne possède un cheminement sans obstacle totalement conforme.


Even if the existence of specific or original characteristics does not constitute an essential condition for registration, the fact remains that their presence may, on the other hand, confer the required degree of distinctiveness on a trade mark which would not otherwise have it.

43 En effet, même si l’existence de caractéristiques particulières ou originales ne constitue pas une condition sine qua non de l’enregistrement, il n’en reste pas moins que leur présence peut, au contraire, conférer le degré requis de distinctivité à une marque qui en serait autrement dépourvue.


On the other hand, protection of employment reduces the risks for employees, permitting a lower wage level than that which would have existed otherwise, thus creating conditions conducive to more jobs.

D'un autre côté, la protection de l'emploi réduit les risques pour les salariés, ce qui permet un niveau salarial plus bas que celui qui aurait existé autrement, créant ainsi des conditions positives pour plus d'emplois.




D'autres ont cherché : damage having existed before     damage of an earlier date     have existed otherwise     


datacenter (1): www.wordscope.be (v4.0.br)

'have existed otherwise' ->

Date index: 2024-05-13
w