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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Recognition of Crimes Against Humanities Act
Zone defined by category of land use

Vertaling van "have defined zones " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth charact ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


Recognition of Crimes Against Humanities Act [ An Act to establish by the beginning of the twenty-first century an exhibit in the Canadian Museum of Civilization to recognize the crimes against humanity as defined by the United Nations that have been perpetrated during the twentieth century ]

Loi sur la reconnaissance des crimes contre l'humanité [ Loi établissant d'ici le début du vingt et unième siècle une exposition au Musée canadien des civilisations pour reconnaître les crimes contre l'humanité, tel que l'expression est définie par les Nations Unies, qui ont été perpétrés au cours du vingtième ]


zone defined by category of land use

catégorie de zones selon leur occupation du sol


the skinis defined as the thickness of pure zone ( rim ) freeof blowholes

on définit par lard l'épaisseur de la zone pure dépourvue de soufflures


the products have been brought under a bonded warehouse or a free zone procedure

les produits ont été placés sous le régime douanier de l'entrepôt ou de zones franches


Define Items Screen - Additional Information Zone QuickPick

Écran Définir les articles - Options ChoixRapide de la zone Informations supplémentaires
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
In the case of the Air Quality Framework Directive and its Daughter Directives, investment needs will become clear only after preliminary assessments have defined zones where limit values for specific pollutants are exceeded.

Dans le cas de la directive-cadre sur la qualité de l'air et des directives associées, ce n'est que lorsque les premières évaluations auront déterminé les zones où les valeurs maximales fixées pour certains polluants sont dépassées que les besoins d'investissement apparaîtront clairement.


If the concentration of air pollutants in a certain zone is above the limit value plus a definedMoT’, Member States have to draw up plans or programmes to demonstrate by which measures they are going to achieve the limit values by the attainment date.

Si la concentration de polluants atmosphériques dans une certaine zone dépasse la valeur limite augmentée d'une marge de dépassement déterminée, les États membres doivent élaborer des plans ou programmes pour démontrer quelles mesures ils vont appliquer afin de se conformer aux valeurs limites pour l'échéance fixée.


By conducting in parallel an analysis of the competitive conditions and structure prevailing in the given area and consulting with all stakeholders affected by the relevant measure, Member States minimise distortions of competition with existing providers and with those who already have investment plans for the near future and enable these investors to plan their activities . A detailed mapping exercise and a thorough consultation exercise ensure accordingly not only a high degree of transparency but serve also as an essential tool fo ...[+++]

En réalisant en parallèle une analyse des conditions de concurrence et de la structure concurrentielle prévalant dans la zone en question et en consultant toutes les parties prenantes affectées par la mesure, les États membres, d'une part, limitent les effets de distorsion de la concurrence avec des fournisseurs existants et avec ceux qui possèdent déjà des projets d'investissement dans un avenir proche, et, d'autre part, permettent à ces investisseurs de planifier leurs activités L'élaboration d'une carte détaillée et la consultation sérieuse des parties prenantes garantissent non seulement un niveau élevé de transparence, mais constitu ...[+++]


Question No. 218 Mr. Bill Casey: With respect to acts of torture committed in the private sphere in Canada: (a) how many Canadian organizations and individuals have written to the Minister of Justice over the past five years requesting to make these acts illegal in Canada and to make Canada a designated torture free zone; (b) what official discussions or conferences have taken place within Justice Canada in regards to this request; (c) why is non-state actor torture not named or listed as a specific crime in the Criminal Code; (d) ...[+++]

Question n 218 M. Bill Casey: En ce qui concerne les actes de torture perpétrés dans la sphère privée au Canada: a) combien d’organismes et de particuliers canadiens ont, au cours des cinq dernières années, demandé par écrit au ministre de la Justice de rendre ces actes illégaux au Canada et de faire désigner le Canada comme zone sans torture; b) quelles discussions ou conférences officielles ont eu lieu au sein de Justice Canada par rapport à cette demande; c) pourquoi la torture non étatique ne figure-t-elle pas comme un crime spécifique dans le Code criminel; d) le gouvernement envisage-t-il de remédier à cette omission du Code cri ...[+++]


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The next slide in here—and I don't have a larger cutout out of this, but all your documents include it—shows a land use plan that defines the use of the airport land in the zones.

Ce que vous voyez ici à l'écran—et je n'ai pas de plus gros tirage, mais vous en avez une copie dans votre documentation—montre un plan d'utilisation des sols qui circonscrit l'utilisation des terrains de l'aéroport dans les différentes zones.


If zones have been separately defined for health, ecosystem and vegetation protection, the Member State should use the following codes: ‘SH’ for SO health protection, ‘SE’ for SO ecosystem protection, ‘NH’ for NO health protection, ‘NV’ for NOX vegetation protection.

Si les zones ont été définies séparément pour la protection de la santé, des écosystèmes et de la végétation, les États membres utiliseront les codes suivants: «SH» pour la protection de la santé contre le SO, «SE» pour la protection des écosystèmes contre le SO2, «NH» pour la protection de la santé contre le NO et «NV» pour la protection de la végétation contre le NOx


First, we will be interested to see how much money we have to spend to define a danger zone.

Premièrement, nous aimerions savoir combien on va dépenser pour définir ce qu'est une zone dangereuse.


In the case of the Air Quality Framework Directive and its Daughter Directives, investment needs will become clear only after preliminary assessments have defined zones where limit values for specific pollutants are exceeded.

Dans le cas de la directive-cadre sur la qualité de l'air et des directives associées, ce n'est que lorsque les premières évaluations auront déterminé les zones où les valeurs maximales fixées pour certains polluants sont dépassées que les besoins d'investissement apparaîtront clairement.


For example, when the Minister of Defence is given the authority to designate, on his own, security zones, the size of which is not defined, around military establishments or equipment, when we think of the powers that are given to cabinet members and even to bureaucrats—people who are not accountable under the principle of ministerial responsibility, which the Patriotes fought for in 1837-1838 and won since we have this responsible government today—that constitutes a very ...[+++]

Par exemple, lorsqu'on décide qu'on va permettre, du seul avis du ministre de la Défense, d'établir des zones de sécurité autour des établissements ou des équipements militaires dont on ne définit pas la portée en termes de superficie, lorsqu'on parle des possibilités qui sont données à des membres du Cabinet et même à des fonctionnaires—des gens qui ne sont pas imputables en vertu du principe de la responsabilité ministérielle, dont justement les Patriotes en 1937-1838 s'étaient faits les promoteurs et ils ont d'ailleurs obtenu gain de cause parce que nous avons ce gouvernement responsable aujourd'hui—, nous avons là une entorse très sé ...[+++]


The second issue we have with the zoning language is that as they are described in Bill C-10, they're really not completely consistent with the 1994 Parks Canada policies for national marine conservation areas that actually define three different zones.

Au sujet du libellé concernant le zonage, tel qu'on le retrouve dans le projet de loi C-10, nous nous préoccupons du fait qu'il n'est pas entièrement compatible avec la politique de Parcs Canada de 1994 relative aux aires marines nationales de conservation, où l'on définit en fait trois zones différentes.




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'have defined zones' ->

Date index: 2022-05-26
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